DÉPARTEMENT DE LA MARTINIQUE Communes d'Anses-d'Arlet (Les), Carbet (Le), Case-Pilote, Ducos, Fort-de-France, Grand'Rivière, Lamentin (Le), Prêcheur (Le), Rivière-Pilote, Saint-Pierre, Sainte-Luce, Schœlcher.

Article Tableau n° 15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 07

Code rural (nouveau)

. - Mycoses du cuir chevelu : Plaques squameuses du cuir chevelu supportant un mélange de cheveux sains et de cheveux cassés courts, accompagnées quelquefois d'une folliculite suppurée (Kerion). 30 jours C. - Mycoses des orteils : Lésions érythémato-vésiculeuses

Article Annexe II a

Code inconnu

Les cases grisées correspondent, pour chacune des deux unités, aux compétences à évaluer lors de la certification (examen, CCF ou validation des acquis). Seules les compétences désignées par des cases grisées seront évaluées.

Article 28-7

Code inconnu

Celui-ci est fonction du rapport entre la rémunération annuelle hors rémunération des temps de pause, d'habillage et de déshabillage versée en application d'une convention ou d'un accord collectif étendu en vigueur au 11 octobre 2007 et le salaire minimum

Article Annexe, 5

Code inconnu

Cocher la case correspondante

Article 55-7

Code inconnu

En cas de dés cassés, superposés, à cheval ou arrêtés sur un jeton ou tombés de la table, et chaque fois que le lancer n'a pas été régulier, le stickman annonce "Coup nul".

Article R6153-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 14 > 80

Code de la santé publique

L'interne bénéficie d'un temps de pause d'une durée minimale de quinze minutes par demi-journée en stage. Une période de nuit est comptabilisée à hauteur de deux demi-journées.

LEGIARTI000051776919

Code inconnu

. - dans VISIOCaptures, la case « Je déclare ne pas avoir capturé de thon rouge (y compris rejeté) lors de ces sessions de captures » doit être cochée en cas de capture nulle, par marée, durant toute la période de son autorisation. - en cas de capture

Article Annexe I à l'article R. 373-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 40 > 01

Code de la construction et de l'habitation

Article 4 Conditions d'attribution et d'occupation permanente du logement-foyer -soit aux personnes âgées seules ou en ménage dans l'établissement suivant : [cocher la case prévue selon le type d'établissement retenu] : -soit aux personnes handicapées

Article 10

Code inconnu

matériau de classe A2 s1 d0 permettant d'évacuer toute fuite de gaz à l'extérieur du bâtiment de stockage des engrais ; -la tuyauterie située à l'intérieur du bâtiment n'est alimentée en gaz que lorsque l'appareil est en fonctionnement ; -aucune case

Article 2

Code inconnu

Case de stockage : zone du magasin de stockage réservée spécifiquement au stockage des engrais et délimitée par des murs de séparation (parois des cases).

Article 3

Code inconnu

Données relatives aux correcteurs et jurys d'oraux : ― nom de famille et/ou d'usage ; ― numéro d'identification DGFiP ; ― grade et échelon ; ― direction d'affectation ; ― case non actif ; ― diplôme ;

Article 46

Code inconnu

Les seuls appareils autorisés sont, au jeu de la boule, les appareils à neuf numéros et, au jeu du vingt-trois, les appareils à quatorze numéros reportés sur un plateau de vingt-sept cases.

Article 110.13

Code inconnu

indique les caractéristiques permettant d'identifier le navire ; - tous les certificats statutaires, aux dates et emplacements appropriés ; - les certificats de classification, aux dates et emplacements appropriés ; Le numéro OMI est inscrit dans la case

Article Annexe II

Code inconnu

Signature du demandeur : (1) Nom et prénom (s) du titulaire du permis de conduire entrant dans le cadre de la période probatoire et auteur d'une infraction ayant donné lieu à une perte d'au moins 3 points. (2) Case à cocher. (3) Si le titulaire du compte

Article 13

Code inconnu

Les cases marquées NA correspondent à des configurations non autorisées pour mener le calcul. Les baies sont supposées sans masque proche. L'inertie séquentielle de référence est égale en termes de capacité thermique à l'inertie quotidienne.

Article Annexe unique

Code inconnu

Les cases identifiées par NA ne doivent pas être prises en compte pour le critère et la catégorie concernés. c) A chaque critère correspond un nombre de points apparaissant dans la colonne "Points".

Article I ter

Code inconnu

La réglementation sociale : - le règlement 561/2006 relatif aux temps de conduite et de repos des conducteurs routiers : temps de conduite continue, pause, conduite journalière, conduite hebdomadaire, repos journalier, repos hebdomadaire ; - le décret

Article A4241-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 85 > 58

Code des transports

son d'une durée d'environ quatre secondes, l'intervalle entre deux sons consécutifs étant d'environ d'une seconde ; 7° " Série de sons très brefs " : une série d'au moins six sons d'une durée d'un quart de seconde environ chacun, séparés par des pauses

LEGIARTI000024267969

Code inconnu

PREMIÈRE PARTIE Compléter chacune des rubriques ci-dessous et cocher les cases correspondant à votre situation : Direction/service/établissement : DEUXIÈME PARTIE Description synthétique des emplois et domaines d'activité occupés par ordre chronologique

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