Y... avait été remplacé par M. X..., nigérien, qui avait été intégré dans les ateliers de fond en octobre 1984, et de conclusions de M.

des lattes de bois et dans le remplacement de quelques solives ; qu'il s'en évinçait que la plage périphérique avait été quasi intégralement remplacée et que madame I... ne pouvait en être réputée constructeur

licenciement n'incombe pas particulièrement à l'une ou l'autre des parties ; qu'en relevant que l'employeur ne démontrait pas que les moyens qu'il prétendait avoir mis en oeuvre pour pourvoir au remplacement

Y..., en remplacement du juge d'instruction titulaire empêché, avait, le 13 avril 1995, rendu une ordonnance de rejet d'une demande de mise en liberté présentée par William X...; que le juge d'instruction

d'une part, que la garantie "pièces et main d'oeuvre" accordée dans ses conditions générales de vente, portant sur des véhicules d'occasion, garantissait exclusivement la défectuosité et le coût de remplacement

du multiplicateur, alors, selon le moyen, que l'appareil n'avait pas à être remplacé ; Mais attendu que la cour d'appel, par motifs adoptés, a considéré, conformément aux conclusions de l'expert, que

un salarié absent titulaire d'un contrat de travail à durée indéterminée doit percevoir une rémunération égale à celle que percevait le salarié remplacé mais à la condition qu'il justifie d'une qualification

forme caractéristique" d'un produit peut être valable protégée par une marque et que la cour d'appel viole ce texte en décidant qu'une telle forme n'est pas protégeable à ce titre du seul fait qu'elle remplit

G... et Mme Y..., en remplacement desquels le président de la cour d'assises a désigné comme assesseurs Mmes Z... et E..., avaient eux-mêmes été désignés par le premier président de la cour d'appel, le

employée en qualité d'infirmière diplômée d'Etat par l'association Hospitalor, du 20 octobre 1993 au 30 septembre 1996, suivant douze contrats à durée déterminée successifs destinés à pourvoir au remplacement

piscine en kit, fabriquée par la société Eurazur et installée par la société Mirasol services Poll Center ; que le liner s'étant détérioré, les sociétés ont accepté de procéder gratuitement à son remplacement

Le salarié fait grief à l'arrêt de considérer que les conditions de son embauche et du remplacement d'un autre salarié relevaient de la qualification de contrat à durée déterminée de remplacement et de

exercées par le salarié, alors, d'une part, qu'il avait soutenu dans ses conclusions à l'appui de sa demande additionnelle en dommages-intérêts pour rupture abusive restées sans réponse, qu'il avait été remplacé

Soutenant que le comité ne pouvait procéder à ces remplacements en cours de mandat des membres élus en application des articles L. 2315-39 et L. 2313-7 du code du travail, la société a saisi le tribunal

ou recrutements temporaires et devoir remplacer définitivement Mme Y..., la cour d'appel a statué par des motifs impropres à établir que ce nouveau conducteur remplaçait Mme Y... plutôt qu'un des autres

doit être établie pour chaque remplacement, comportant le nom et le numéro de l'infirmier remplaçant et les périodes de remplacement, ils ont aussi produit une attestation de leur part faite le 30 mars

de courte durée puis, à compter de cette date, le remplacement d'une salariée absente, dans le cadre de 41 contrats de mission temporaire conclus, sans discontinuité, jusqu'au 31 août 1996 ; que Mme

X... avait été amené à "remplacer le médecin initialement prévu", et sans caractériser ainsi le moindre accord de volontés entre Mme Y... et M.