Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
10 599 résultats pour « stage destiné à poursuivre une thèse »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
10 599 résultats pour « stage destiné à poursuivre une thèse »
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Article R812-18-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 35 > 28
Le stagiaire rédige un rapport de stage dans lequel il décrit les procédures auxquelles il a participé et les actes qu'il a accomplis ainsi qu'un mémoire de stage portant sur un sujet d'économie, de droit ou de gestion de son choix.
Article R811-28-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 35 > 01
Le stagiaire rédige un rapport de stage dans lequel il décrit les procédures auxquelles il a participé et les actes qu'il a accomplis ainsi qu'un mémoire de stage portant sur un sujet d'économie, de droit ou de gestion de son choix.
Article Annexe II - I. Maquette 12
Ce stage peut être remplacé par 1 stage libre à titre exceptionnel pour répondre au projet professionnel de l'étudiant ; - 1 stage libre.
Article Annexe V
CAHIER DES CHARGES DES STAGES EN ORTHOPTIE Cadre général : - de mettre en pratique ses connaissances et ses savoir-faire ; Les principaux intervenants en stage : - du contenu du stage et de sa spécificité ;
Article A822-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 93 > 31
La durée du stage est au minimum de trente-deux heures par semaine. Le stage est accompli pendant les heures normales de travail du maître de stage.
Article L6341-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 91 > 59
Les stages pour lesquels l'Etat et les régions concourent au financement de la rémunération du stagiaire, lorsqu'il suit un stage agréé dans les conditions fixées à l'article L. 6341-4, sont : 1° Les stages suivis par les salariés à l'initiative de leur
Article R4111-41
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 96 > 17
Les candidats autorisés à poursuivre un parcours de consolidation des compétences peuvent obtenir un report de leur affectation dans les conditions définies à l'article R. 4111-7.
Article R4221-14-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 96 > 25
Les candidats autorisés à poursuivre un parcours de consolidation des compétences peuvent obtenir un report de leur affectation dans les conditions définies à l'article R. 4221-13.
Article 327-18
Lorsqu'une association demande le retrait de la reconnaissance, elle expose à l'AMF les motifs de sa demande et les modalités envisagées pour permettre à ses adhérents de poursuivre l'exercice de leur activité.
Article Annexe II - I. Maquette 7
Compétences : - 4 stages dans un lieu hospitalier agréé à titre principal en chirurgie vasculaire. L'un de ces stages peut être effectué dans un lieu de stage sans encadrement universitaire.
Article 7
A l'issue du stage, les stagiaires dont les services ont donné satisfaction sont titularisés. Les stagiaires qui n'ont pas été titularisés à l'issue du stage peuvent être autorisés à accomplir un stage complémentaire d'une durée maximale d'un an.
Article L212-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 00 > 86
-Le fait d'enseigner, à titre onéreux, la conduite des véhicules à moteur d'une catégorie donnée et la sécurité routière ou d'animer un stage de sensibilisation à la sécurité routière sans être titulaire de l'autorisation prévue à l'article L. 212-1
Article 30
La progression de l'étudiant en stage est appréciée à partir du portfolio dont le modèle figure à l'annexe VI. L'étudiant analyse en cours de stage des situations et activités, il en inscrit les éléments sur le portfolio.
Article Annexe II
Deux stages de nature très différente peuvent ponctuer la scolarité des étudiants selon leur origine de formation : -un stage de découverte ; 1.
Article L124-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 23 > 41
L'accueil successif de stagiaires, au titre de conventions de stage différentes, pour effectuer des stages dans un même poste n'est possible qu'à l'expiration d'un délai de carence égal au tiers de la durée du stage précédent.
Article 7
Les raisons qui motivent une décision de non validation du stage sont précisées.
Article 12
A l'issue du stage, les professeurs stagiaires qui ont satisfait aux épreuves de fin de stage sont titularisés ; les autres sont soit autorisés à prolonger leur stage d'une année au maximum, soit licenciés, soit, s'ils étaient déjà fonctionnaires, remis
Article L6341-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 38 > 62
Les stages pour lesquels les régions assurent le financement de la rémunération du stagiaire, lorsqu'il suit un stage agréé dans les conditions fixées à l'article L. 6341-4, sont : 1° (Abrogé) 2° Les stages en direction des travailleurs reconnus handicapés
Article 3
Les géomètres experts stagiaires doivent accomplir leur stage sous la responsabilité et la surveillance d'un maître de stage géomètre expert.
Article 15
Le praticien agréé-maître de stage des universités contracte une assurance responsabilité professionnelle, s'il exerce une activité libérale, en signalant à son assurance sa qualité de maître de stage.
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