CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
6 624 résultats pour « suivi des commandes »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 131
- Code de la commande publique Sct. Section 5 : Part d'exécution des marchés globaux réservée aux petites et moyennes entreprises , Art.
Article Annexe II
Commandement du transport aérien européen - Eindhoven (Pays-Bas). Groupe aérien européen - High Wycombe (Royaume-Uni). Présidence française du comité militaire de l'Union européenne.
Article 1
Le commandement de l'espace est un organisme à vocation interarmées.
Article ANNEXE
Intitulé : tourneur (se) sur machines conventionnelles et à commande numérique.
Article 3
Les opérations de commande et d'attribution des repères ne peuvent être déléguées qu'à un seul organisme et pour la totalité des ovins et des caprins du département.
Article 8
Le chef du bureau des achats et commandes assure le secrétariat de la commission.
Article 233-3.02
Les commandes de largage doivent être directement accessibles par le personnel chargé du pilotage du sous-marin.
Article R3225-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 37 > 02
chargé du commandement de la gendarmerie outre-mer.
Les sous-officiers de gendarmerie participent, sous le commandement des officiers, à la constitution et à l'encadrement des formations de gendarmerie.
Article 7
Sont soumis à avis préalable : - les accords-cadres ; - les marchés autres que les marchés à bons de commande ; - les marchés à bons de commande ; - les bons de commande ; - les projets de transactions avant transmission au tiers pour signature ; - les
rémunération et à l'avancement des cadres dirigeants ; - les emprunts autorisés ; - les acquisitions et aliénations immobilières ; - les baux autres que les baux domaniaux ; Sont soumis à avis préalable : - les accords-cadres ; - les marchés à bons de commande
Article 223 a-II-1/34
Au moins deux moyens indépendants de communication permettant de transmettre les ordres de la passerelle de navigation à l'emplacement, dans le local des machines ou dans le local de commande, à partir duquel la vitesse et le sens de la poussée des hélices
Article Annexe
INFORMATIONS REQUISES POUR L'INSCRIPTION Intitulé : préparateur (préparatrice) de commandes en entrepôt. Niveau : V. Code NSF : 311 u.
Article 7-1
Le module CM-2 est réputé acquis par tout titulaire des attestations, en cours de validité, de l'acquisition des modules P1-0, P3-0 et NP-0 constitutifs de la formation conduisant à la délivrance du certificat d'aptitude au commandement à la petite pêche
Article 144
- Code de la commande publique Art.
de l'intérieur concernés par l'obligation de transmission préalable de la déclaration de situation patrimoniale prévue à l'article R. 4122-43 du code de la défense au sein de la gendarmerie nationale : SERVICES FONCTIONS OU EMPLOIS Commandement
Article R3231-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 96 > 63
Les services sont subordonnés au commandement dans les conditions fixées par les textes d'organisation de chacune des armées ou par les textes qui leur sont spécifiques.
Article D*1442-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 82 > 43
Pour l'exercice de ses attributions, le commandant de la défense aérienne dispose : 1° D'un officier général du corps des officiers de l'air, qui exerce les fonctions de commandant en second ; 2° Du commandement de la défense aérienne et des opérations
Page 8 · 6 624 résultats