L’intéressée continue notamment à souffrir de douleurs maxillaires à la mastication, d’une communication bucco sinusale gauche avec reflux constant à l’alimentation, d’une sensation de nez bouché et des

X... a été engagé le 1er juillet 1990 en qualité d'ouvrier boulanger par la société Buci Traiteur ; que le fonds de commerce exploité par celle-ci a été cédé le 1er août 1995 à la société Delaunay ; que

Y... sont traités avec respect et affection et sont en excellente forme physique et morale ; que Mme le Docteur M...      

Van B...avait méconnu l'obligation déontologique de délivrer des soins consciencieux dans trois dossiers, pour des traitements d'orthopédie dento-faciale défectueux, et dans neuf autres, pour des traitements

à l’extraction de sa dent n° 37 ; en effet le Dr [Z] observe “un traitement endodontique satisfaisant”.

dento-faciale pour des patients âgés de plus de 16 ans, alors qu'en vertu de l'article 5 de la Nomenclature générale des actes professionnels, " la responsabilité de l'assurance maladie est limitée aux traitements

X...le 24 octobre 1997, portant en particulier sur des travaux qualifiés de « bûcher réalisé par client », qui avaient été source des désordres ; qu'en décidant dès lors que la SMABTP devait assumer la

rejet est insuffisamment motivée ; l’appréciation de la valeur technique de son offre est entachée d’erreur manifeste d’appréciation ; elle méconnait le principe de transparence et d’égalité de traitement

membre de la commission du barreau d’İzmir pour la prévention de la torture à l’époque des faits, pour le chef d’abus de fonction, en raison d’une conférence de presse qu’elle a tenue sur les mauvais traitements

33 ne nécessitaient ni traitement endodontique (traitements des racines), ni couronne ; elle émet une réserve quant à la nécessité d'extraire la canine supérieure gauche (23) lors du 1er rendez-vous en

Aux dires du requérant, vers 14 heures ce même jour, plusieurs personnes se réunirent devant la maison d’arrêt de Buca en vue de faire une déclaration de presse concernant les événements de la veille.

[A] est venu le consulter en 2010 après avoir quitté le docteur [T] qui lui avait proposé un traitement implantaire, le docteur [Z] a néanmoins proposé un traitement conservateur consistant dans la pose

a favorisé la prise de poids et son traitement par antiprotéase destiné à lutter contre son infection au VIH ; le jugement sera confirmé en ce qu’il a jugé qu’il n’existait aucun lien entre l’infection

Une note en délibéré, enregistrée le 3 juin 2025, a été présentée par la commune de La-Teste-de-Buch. Considérant ce qui suit : 1. M.

des déchets des ménages, soit la partie de cette compétence comprenant le traitement, ainsi que les opérations de transport qui s'y rapportent.

oligo-éléments, des solutions antiseptiques et de l'argile, qui doivent recevoir la qualification de médicaments au sens des articles L. 511 et L. 512 du Code de la santé publique, qui ne sont pas contraires au traité

Celui-ci conserve alors l'intégralité de son traitement pendant une durée de trois mois ".

Cela aurait permis de juger de la qualité des traitements réalisés, de leur suivi, des indications éventuelles à formuler.