Olivier Z..., administrateur judiciaire, demeurant Le Maestro, ..., en cassation de trois jugements rendus le 28 octobre 1993 par le conseil de prud'hommes de Sète (section industrie) , au profit :

qu'elle s'est désistée de son pourvoi en tant que dirigé contre la SA Citibank ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'au mois d'août 1992 et octobre 1992, la Société générale a accordé à la société Ateliers

architectes, la société Atelier Cooperim, la société Cerisy et « le cabinet E...

élève majeur, du "docteur et du kiné" ; qu'ainsi, Maurice Y... lui avait "mis son zizi dans les fesses" ainsi qu'à Cédric L..., Sandrine M..., Marie-Christine C..., avait également introduit "dans le trou

X... a été engagé par la société CBS en juin 1989 en qualité d'agent d'atelier ; qu'à la suite d'une affection d'origine non professionnelle, il a été déclaré apte à un poste n'exigeant pas de manutention

A... des règles de sécurité relatives au port de chaussures de protection, outre qu'il mettait sa propre sécurité en danger, n'empêchait pas toute intervention urgente de sa part dans l'atelier que des

Postérieurement à cette immatriculation, les sociétés Architecture Laurent Vié, Lionel Vié et associés, Even structures et Atelier Avena ont demandé à M.

de fabrique d'ameublement et d'un entrepôt de stockage dont la société CETIB dirigée par Christian X... assurant le lot étanchéité et bardage,) la présence de trois sous-traitants de la CETIB, les entreprises

alors que, selon le pourvoi, d'une part, l'article D. 223-4 du Code du travail dispose que l'ordre des départs est communiqué à chaque ayant droit quinze jours avant son départ, et affiché dans les ateliers

X..., salarié de l'Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand, a souscrit, le 12 février 2008, une déclaration de maladie professionnelle qui a été réceptionnée, le 25 février 2008, par le

d'artiste avait été remplacée par un plancher en béton créant un niveau supérieur de 72 m2 de SHOB  et de 68 m2 de SHON ; qu'il relevait également que l'affectation d'atelier d'artiste n'avait pas été

ce que l'arrêt attaqué a relaxé André X... du chef du délit d'abus de confiance et ce au bénéfice du doute ; " au motif que X... a remis au " Football Club de Mohon " deux trophées fabriqués dans l'atelier

X..., engagé le 1er juin 1983 en qualité d'ouvrier de fabrication par la société Isolnord a dû s'absenter pour maladie à plusieurs reprises et en dernier lieu durant trois périodes entre le 23 février

Stéphan et Frédéric Y... ont été victimes d'une tentative de vol avec arme dans les locaux de leur atelier de bijouterie, à [...], que les agresseurs, pour faciliter leur fuite, se sont emparés de la moto

Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Bignon, les conclusions de M. de Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les trois

professionnelle en cause qui exclut la garantie de l'assureur pour les dommages causés par les véhicules terrestres à moteur et les remorques et semi-remorques, ou toute autre remorque ou appareil attelé

procédure pénale ; "en ce que l'arrêt a déclaré Samantha X... coupable de recel de vol et l'a condamnée à une peine d'un an d'emprisonnement avec sursis ; "aux motifs que "s'agissant du recel du trotteur

; apte à un poste en équipe ou en journée où il n'y a pas d'émanation de vapeurs de caoutchouc" ; que cet avis a été confirmé le 23 février 1994, ajoutant l'aptitude de la salariée à un poste dans l'atelier