l'identité de son auteur ; qu'ainsi en déclarant irrecevable, faute de signature, le mémoire établi au nom de Régis X..., qui portait le cachet du greffe avec l'indication de son dépôt par "Me Tuillier

Les consorts [O] ont aussi estimé que le mur de clôture au nord de la propriété [V] empiétait sur leur parcelle C [Cadastre 2] par ses fondations et un débord de tuiles.

couverte de matériau ondulé et utilisé, l'hiver comme garage et l'été comme "abri de buvette", en une salle de restaurant entièrement fermée, construite sur un sol bétonné et recouverte d'une toiture en tuiles

par les comptes rendus de chantier des 21, 28 septembre et 5 octobre 2001, et corroboré par un constat de l'huissier de justice du 3 octobre 2001 qui mentionne des absences d'étanchéité zinc ou de tuiles

la suite du refus opposé par la maire de Paris à sa demande de copie de la convention d'occupation du domaine public relative aux deux chalets commerciaux installés devant la grille du jardin des Tuileries

Article 2 : L'Etat versera la somme de 1 500 euros à l'ASSOCIATION LES AMIS DES TUILERIES. Article 3 : Le surplus des conclusions de la requête est rejeté.

A l’appui de sa demande, elle expose en substance que les tuiles posées par la défenderesse sont instables en cas de vent, ce qui été constaté par le rapport d’expertise amiable du 12 décembre 2023, raison

attaqué et du jugement qu'il confirme, que le 9 septembre 1994, un salarié de la société dirigée par Bernard X... est tombé d'un échafaudage alors qu'il était occupé, avec un autre salarié, à poser des tuiles

qu'un procès-verbal de constatation de la direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde en date du 1er avril 2015 décrit une maison d'habitation en parpaings, briques et toit en tuiles

initiative était la cause exclusive du dommage dans la mesure où la victime avait elle-même reconnu que, pour un travail de charpente, elle n'avait pas à monter sur le toit et que la nécessité d'enlever des tuiles

Est-Antennes dont Claude X... est le gérant, est monté sur le toit d'un immeuble pour réparer une antenne sans utiliser le dispositif de sécurité individuelle dont il disposait, et que, glissant sur les tuiles

arrêt rendu le 8 novembre 1991 par la cour d'appel de Versailles (4e chambre civile), au profit : 1 / de la SMABTP, dont le siège social est à Paris (15e), ..., 2 / de la société anonyme Chicot Tuilerie

Y..., assuré par la MAAF, qui a acheté les tuiles à M.

et en quoi les adaptions mineures reprochées au prévenu nécessitaient une autorisation administrative spéciale (grande baie recoupée en deux baies plus petites, toiture-terrasse changée en toiture-tuiles

utilisées pour la désignation d'un v.q.p.r.d. en vertu de l'article 11 2 point K du règlement CEE n° 2392/89 sont, pour les vins français : vin jaune, vin de paille, pelure d'oignon, vin primeur, vin tuilé

A COMMANDE A LA SOCIETE TUILERIE DES MUREAUX 12. 500 TUILES PLATES, INGELIVES PREMIER CHOIX, POUR LA COUVERTURE D'UNE MAISON DE CAMPAGNE DONT IL EST PROPRIETAIRE A VALLIERES (CREUSE) ; QUE CES TUILES

nécessitant la pose alternée de tuiles de couvert recueillant l'eau et de tuiles de courant destinées à l'évacuer, comporte une partie convexe rappelant la tuile de couvert suivie d'une partie plate destinée

pour obtenir un certain résultat visuel qui se révèle en observant, non la tuile elle-même, mais l'assemblage de plusieurs tuiles pour former un toit, lequel est un objet distinct des tuiles qui le composent