Voilier : un navire propulsé au moyen de voiles, même s'il est doté d'une propulsion mécanique à des fins auxiliaires et d'urgence. 1.21 Matériau équivalent : l'alliage d'aluminium ou tout autre matériau incombustible qui possède, en soi ou après isolation

Article Annexe

—

l'exploitation de l'aérodrome de Gien - Briare - Châtillon-sur-Loire (45) 232 Syndicat mixte pour l'aménagement et l'exploitation de l'aérodrome de Valenciennes-Denain (59) 232 Syndicat mixte pour l'aménagement et l'exploitation du centre de vol à voile

Article 234-2.01

—

Nonobstant les dispositions du paragraphe 8.2, un navire-école à voile transportant plus de 60 personnes peut, au lieu de satisfaire aux prescriptions du paragraphe 1.1 de l'article 221-III/21, satisfaire aux prescriptions du paragraphe 1.5 de ce même

Article Annexe I à l'art. R434-32 (6)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

Le rhino-pharynx peut être intéressé par un traumatisme des maxillaires supérieurs et présenter des lésions du voile (voir " Lésions maxillo-faciales " et " Stomatologie "), ou des rétrécissements cicatriciels (voir " Sténoses nasales ").

Article Annexe 2

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Bateaux à passagers Cf. articles D. 4221-34 à D. 4221-36 du code des transports et instruction de service n° 6 bis e) La rubrique relative au chapitre 15 bis est remplacée par le texte suivant : Chapitre 15 bis Bateaux à passagers à voiles

Article Annexe III

—

AMF Toulon : Chaudronnerie 1945 - Charpentage-voilerie (calorifugeage et charpentage) 1945 - Mécanique (bord) 1945 - 2. AMF Brest : Tous les ateliers 1945 - 3. AMF Papeete : 3.1.

Article III

—

Ennoblissement textile. 17. 3ZA 3, 40 Fabrication d'articles en toile. 17. 4CB 2, 40 Fabrication d'articles en toile forte. 17. 4CC 3, 40 Préparation, fabrication de petits articles de literie, de plumes, duvet et crin végétal, voilerie

Article Annexe I

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Isoetes velata Isoète voilé. Lycopodiella inundata Lycopode des tourbières. Marsilea quadrifolia Fougère d'eau à quatre feuilles. Marsilea strigosa Fougère d'eau à quatre feuilles.

LEGIARTI000042967907

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COMMANDEMENT GAA - 1A.709 16100 COGNAC R 2020 ARMEE DE L'AIR BASE AERIENNE 709 - COGNAC - BUREAU RESSOURCES HUMAINES - 3B.709 16100 COGNAC R 2020 ARMEE DE L'AIR ÉCOLE D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE DE L'ARMÉE DE L'AIR 722 - ESCADRON D'INSTRUCTION AU VOL A VOILE

LEGIARTI000019957118

—

avec guide FRA CRV 09 C03 23,5 Cartes de France vol à vue et radionavigation avec guide + Maj de novembre FRA CRV 09 + Maj C04 30 Maj de novembre des Cartes de France vol à vue et radionavigation avec guide FRA CRV 09 Maj C05 6,5 Carte de vol à voile

LEGIARTI000049827483

—

Ecole nationale de voile et des sports nautiques. Ecole nationale des chartes. Ecole nationale des ponts et chaussées ParisTech. Ecole nationale des sports de montagne. Ecole nationale des travaux publics de l'Etat.

Article Annexe

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. 13.91Z-Z Fabrication d'étoffes à mailles. 13.92Z-A Fabrication de linge de maison et d'articles d'ameublement. 13.92Z-B Fabrication de tapisserie à la main. 13.92Z-C Fabrication de coussins et petits articles textiles divers. 13.92Z-D Voilerie

Article Annexe II

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Le gangui était alors remorqué à la voile, notamment dans les étangs et dans les salins. L'ordonnance de Colbert d'août 1681 définit en ses pages 507 et 511 le gangui comme engin de pêche et interdit son usage pendant certains mois de l'année.

Article Annexe

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6431616,02 Monistrol vers champels 747903,2937 6432328,343 chazaloux 748250,872 6432736,569 2019_02_43-4 Auvergne-Rhône-Alpes Haute-Loire ZG_43_002 Lapte BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR base de voile

Article ANNEXE I b

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différents types de fondations superficielles : semelle isolée, semelle filante, massif, longrine, radier S11. 3 : Les éléments verticaux Citer et localiser les différents éléments verticaux composant une structure en béton armé : poteaux, culées, piles, voiles

Article Annexe

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(à l'exception des entraîneurs non joueurs), automobilisme, motocyclisme 92. 6CD 6,10 Professeurs de sports et sportifs professionnels, quel que soit le classement de l'établissement qui les emploie (h) : arts martiaux, cyclisme, équitation, voile

LEGIARTI000048568968

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Perte de substance acquise de la voûte palatine ou du voile du palais (index 301) Selon l'étiologie et la gêne fonctionnelle. G 2 à 6 15.1.9. Affections des lèvres (index 302) 1.

Article Annexe unique

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forum, parc animalier, embarcation à pédale, boulodrome, minigolf, salle polyvalente, bibliothèque... terrain(s) de sport spécifique(s), terrain multisports, pas de tir à l'arc, mur d'escalade, pratice de golf, parcours de santé aménagé, canoë, kayak, voile

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