(l'acheteur) a, le 1er avril 2011, commandé un voilier à la société Firros Yachts (le vendeur).

Attendu que le juge doit, en toutes circonstances, faire observer et observer lui-même le principe de la contradiction ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à la suite de l'incendie survenu en mer d'un voilier

Y... qui envisageait d'acquérir un voilier, a demandé à l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée Tackling (l'EURL), également courtier d'assurances, de lui adresser des propositions pour assurer

Valley a été déposée et exploitée comme marque emblématique essentiellement figurative, qui présente des éléments graphiques importants, constitués d'un personnage stylisé qui court avec une planche à voile

Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Paris, 9 juin 1995), que la société Martini et Rossi est titulaire de la marque figurative, représentant un navire ancien, vu de côté et portant ses voiles

des régates; - LES VOILES DE est un terme générique définissant une manifestation de voiliers; de nombreuses marques le reprenant ont été enregistrées pour des produits et services identiques ou similaires

des régates; - LES VOILES DE est un terme générique définissant une manifestation de voiliers; de nombreuses marques le reprenant ont été enregistrées pour des produits et services identiques ou similaires

équivalence permettant à un instructeur paramoteur (cas de Emmanuel X...) de pratiquer des baptêmes de parapente et, d'autre part, si la formation à la pratique du paramoteur peut inclure une partie sous voile

des régates; - LES VOILES DE est un terme générique définissant une manifestation de voiliers; de nombreuses marques le reprenant ont été enregistrées pour des produits et services identiques ou similaires

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que les époux X..., locataires avec option d'achat d'un voilier, après avoir signé avec la société Yachting plus

attaqué (Paris, 27 septembre 1991) que la société Windcenter International (WI) et la société Sotair ont signé, fin 1986, un contrat par lequel la société WI devait organiser des centres de planche à voile

X... et la MAIF : Attendu, selon l'arrêt déféré, que le voilier Aura ayant subi des avaries dans sa collision avec le voilier Passion lors d'une régate en mer, M.

Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, que Mlle Y..., qui était à bord du voilier de plaisance Zeus-Oléanis 350, pris en location par M.

X... a été employé en qualité d'auxiliaire de plongée, d'animateur de voile ou de chargé d'entretien de bateau par la société Club méditerranée dans différents "villages" de ce club de 1978 à 1984 pour

droits ; que la lettre datée du 6 février 1998, bien que n'étant pas l'écriture de Christophe Z... est, selon la plaignante, écrite dans le style habituel de ce dernier et contient des menaces non voilées

[Y] a été engagé le 7 mars 2011 en qualité d'éducateur de voile par la Société de développement économique d'Agde et du littoral. 2.

de Saint-Tropez", à l'enregistrement, à la demande de l'association Les Voiles d'Antibes (l'association), de la marque figurative "Les Voiles d'Antibes" ; que le

[G], architecte naval, la fourniture des plans d'un voilier dont il est le concepteur, puis lui ont demandé d'étudier la possibilité de le doter d'une propulsion à moteur hybride. 2.