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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_24NT03454_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Par une requête enregistrée le 9 décembre 2024 sous le numéro 24NT03454, et un mémoire, enregistré le 16 juin 2025 qui n'a pas été communiqué, Mme B, représentée par Me Cavelier, demande à la cour :
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT01404_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés le 15 mai 2023 et le 5 octobre 2023, Mme C B A, représentée par Me Le Cavelier, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du
Source officielle2ème chambre
DTA_2400664_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Silvani ; - et les observations de Me Cavelier, avocat de M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2501361_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Cabecas, première conseillère, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit
Source officielleChambre 3
DTA_2102967_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Cabecas, - et les conclusions de Mme Sousa Pereira, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2400202_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Cabecas, première conseillère, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les articles L. 572-5, L. 572-6, L. 614-5, L. 614-6, L. 614-9, L. 614-11, L. 614
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6349005463d497adffda42a2
13 octobre 2022
13 octobre 2022
barreau de SAINT-MALO INTIMÉE : OGEC LES CORDELIERS ASSOCIATION (ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE) [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Christine MINGAM de la SCP CABEL-MANANT-NAOUR
Source officielleRéférés
678eba74bfd75b73b3e43c9a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Etienne DE MASCUREAU de la SCP ACR AVOCATS, substitué par Maître Claire CAVELIER
Source officielleChambre Sociale
63bfb3905e2fbe7c90043a51
11 janvier 2023
11 janvier 2023
CABRELLI, Greffier.
Source officielleChambre Sociale
63bfb3905e2fbe7c90043a53
11 janvier 2023
11 janvier 2023
CABRELLI, Greffier.
Source officielleChambre Sociale
63bfb3905e2fbe7c90043a55
11 janvier 2023
11 janvier 2023
CABRELLI, Greffier.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2501277_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
A C, représenté par Me Cavelier, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner au préfet du Calvados, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, de lui délivrer un récépissé
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT01184_20240124
24 janvier 2024
24 janvier 2024
B, représenté par Me Cavelier, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 27 mars 2023 du tribunal administratif de Caen ; 2°) d'annuler l'arrêté du 9 juin 2022 du préfet du Calvados ; 3°)
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2500266_20250203
3 février 2025
3 février 2025
A C, représenté par Me Cavelier, demande au juge des référés : 1°) de suspendre l'exécution de l'arrêté du 29 novembre 2024 du préfet du Calvados portant interdiction temporaire d'exercer les fonctions
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2309004_20251022
22 octobre 2025
22 octobre 2025
E..., exerçant au 1 rue Cabanis à Paris 14e et le docteur G...
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102520_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Par une requête et un mémoire, enregistrés le 17 novembre 2021, le 13 septembre 2023 et le 22 septembre 2023 sous le numéro 2102520, Mme B C, représentée par Me Cavelier, demande au tribunal, dans le dernier
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2500495_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Cabecas, - et les observations de Me Lévi-Cyferman, avocate de M.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2500648_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Cabecas, - et les observations de Me Lévi-Cyferman, avocate de M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00665_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Le rapport de Mme Cabecas a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00914_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Lusset, premier conseiller, Mme Cabecas, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 février 2026. La rapporteure, Signé : L.
Source officiellePage 80 sur 186
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17/02/2026
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