CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept septembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller CARON

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux juin deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller CARON

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux juin deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller CARON

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit juin deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller CARON

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit juin deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller CARON

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq mai deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller CARON

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Carole Y..., demeurant résidence "Soleil marin", boulevard Roger Audoux à Valras-Plage (Hérault)

1] ARCHITECTURE(SAS), [Adresse 2], [Localité 1] REPRESENTANT (s): Maître, [K], [P] DEBATS A L'AUDIENCE DU 28/10/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT Madame JACQUIN-GRANGER Carole

EXPLOITATION VITI-VINICOLE ET EVENEMENTIELLE, [Adresse 1], [Localité 1] REPRESENTANT (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 20/01/2026 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Madame JACQUIN-GRANGER Carole

AVOCAT Défendeur (s) : SCI DE L'EAU A MON MOULIN (SC), [Adresse 2] Représentant(s) : ME GUELLIL MALIK Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré : Greffier présent lors des débats : Mme Carole

PRADO MERMOZ AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Jean-marie JOB de la SELARL JTBB AVOCATS - #P0254 DEFENDERESSE Société MASSALIA SHOPING MALL AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Catherine CARIOU

CARROSSERIE G.L.D pris en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Carole BERNARDINI Monsieur [B] [O] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 24/01108 - N° Portalis 352J-W-B7I-C33NR

du trésor public ; AINSI PRONONCÉ AU PALAIS DE JUSTICE DE BOBIGNY, L’AN DEUX MIL VINGT-QUATRE ET LE QUATORZE OCTOBRE, PAR MONSIEUR THOMAS RONDEAU, PREMIER VICE-PRESIDENT ADJOINT, ASSISTÉ DE MADAME CAROLE

de contrôle systematique N° RG 25/00254 - N° Portalis DBYV-W-B7J-HDM7 Minute n° 16/00007 Nous, Marine COCHARD, Juge des Libertés et de la Détention au tribunal judiciaire d’Orléans, assistée de Carol-ann

[I] [O] Représentant : Me Carole ROMIEU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.R.L. AMENAGEMENT MACONNERIE SERVICES Représentant : Me Carole ROMIEU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.S.U.

Mme [W] [D], demeurant [Adresse 1], représentant : Me Laetitia BLANC de la SARL BALLALOUD ET ASSOCIES, avocat au barreau de BONNEVILLE C/ Mme [I] [O], demeurant [Adresse 2], représentant : Me Carole

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente et un mars deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller CARON

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize mars deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller CARON

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize mars deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller CARON