CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

8 681 résultats pour « Gabrielle FORI »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 24 / Proxi référé

66fae667eba4cad0b3618cc3

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

HLM LOGIREP Représentant : Maître Paul-gabriel CHAUMANET de l’ASSOCIATION CHAUMANET, CALANDRE - EHANNO, CAYLA - DESTREM, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : R101 C/ Monsieur [W] [B] Madame [

Source officielle

Page 80 sur 435

← PrécédentSuivant →
TJ

11ème civ. S1

69d578a8cdc6046d47730cd3

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

La demande formée par la bailleresse est donc recevable. II.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85fbd3db21cbdd85173

Appel

21 mai 1999

21 mai 1999

Gabriel 95140 GARGES LES GONESSE, ainsi que de tous occupants de son chef dans le mois de la notification du présent jugement et ce, dans la forme ordinaire et accoutumée et avec l'assistance de la force

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae4bd3db21cbdd8c6a2

Appel

25 septembre 2008

25 septembre 2008

Gabriella X... Z... Isabelle X... C / Loïc A... Corinne B... épouse A...

Source officielle
CA

Chambre civile

64534caa37f394d0f8f665b9

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

[Z] [O] C/ SOMAFI-SOGUAFI Societe Martiniquaise de Financement COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 25 AVRIL 2023 Décision déférée à la cour : Jugement

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2513176_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

de tout occupant de leur fait, de l'hébergement d'urgence pour demandeur d'asile (HUDA) " l'Esquisse ", géré par l'association CASP et de l'hébergement qu'ils occupent sans droit ni titre au 46 rue Gabriel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcebd3db21cbdd94888

Appel

20 janvier 2020

20 janvier 2020

W... n'a pas sollicité l'autorisation du premier président de la cour d'appel pour former un appel immédiat. L'appel formé par M. Q... W... sera par conséquent déclaré irrecevable.

Source officielle
CC

cr

613725f5cd58014677421dc0

Cassation

7 mai 2002

7 mai 2002

, les observations de Me BROUCHOT et de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocats en la Cour ; Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur les pourvois formés

Source officielle
CC

cr

édure que, dans une information suivie notammentc/Jean-Louis X

6079a8ce9ba5988459c4f052

Cassation

4 mars 2004

4 mars 2004

Justice à PARIS, le quatre mars deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller ANZANI et les conclusions de M. l'avocat général MOUTON ; Statuant sur le pourvoi formé

Source officielle
CA

Chambre civile

670a1164f178dc2492b0fa94

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE Chambre civile MINUTE N° : N° RG 24/00147 - N° Portalis DBWA-V-B7I-COL4 Ordonnance de référé du Président du tribunal mixte de commerce de Fort-de-France,

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:0505JUD000464217

Admin. suprême

5 mai 2022

5 mai 2022

Il peut subir des retouches de forme. En l’affaire Ardimento et autres c.

Source officielle
CC

soc

613722d4cd5801467740201e

Cassation

12 février 1997

12 février 1997

Mario F..., demeurant ..., V - Sur le pourvoi n° J 94-44.314 formé par Mme Gabrielle B..., demeurant ..., VI - Sur le pourvoi n° K 94-44.315 formé par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca08bd3db21cbdd89df0

Appel

26 octobre 2007

26 octobre 2007

lieu à application de l'article 700 du nouveau Code de procédure civile ; -condamné M.Grison aux dépens. *** Vu l'arrêt rendu le 31 janvier 2003 par la cour d'appel de Paris qui, sur l'appel formé

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101558

Cassation

19 décembre 2012

19 décembre 2012

Claude, Michel, Yves et Gabriel X... ; que de ces successions dépendent notamment des parts d'une société civile d'exploitation agricole (SCEA) ; qu'à l'occasion d'une précédente procédure il a été jugé

Source officielle
TJ

Référés civils

664ce413f554ad215992d680

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

Cet accord transactionnel comporte des concessions réciproques et il convient de lui conférer force exécutoire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb18bd3db21cbdd8cd5c

Appel

13 janvier 2009

13 janvier 2009

Jean-Gabriel FILHOUSE, Président, publiquement, le 13 Janvier 2009, date indiquée à l'issue des débats, par mise à disposition au greffe de la Cour.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL01266_20250325

Admin. Appel

25 mars 2025

25 mars 2025

Présentant une très forte myopie bilatérale, elle s'est vu reconnaître la qualité de travailleuse handicapée et le 20 janvier 2017, la directrice des ressources humaines de l'établissement a préconisé

Source officielle
CA

Chambre civile

65336afdbb40ec8318f31cee

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE Chambre civile MINUTE N° : N° RG 23/00131 - N° Portalis DBWA-V-B7H-CL6T Jugement du Juge des contentieux de la protection de FORT-DE-FRANCE, en date du 31

Source officielle
CA

Chambre Sociale

626a2f8671469e057d789b93

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

DÉFÉRÉE : Ordonnance du POLE SOCIAL DU TJ DE ROUEN du 02 Février 2022 APPELANTS : Monsieur [S] [D] en son nom personnel et en qualité de représentant légal de son fils mineur [E] [D] 270 rue Gabriel

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

6431061b28558704f52e6891

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

Elle a tenté de porter plainte plusieurs fois à la gendarmerie mais en vain, elle n'est pas été crue raison de sa pathologie.

Source officielle