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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
65a03bcdea2f9efae42fdd04
11 janvier 2024
11 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 2ÈME CHAMBRE CIVILE A L’AUDIENCE DU 11 JANVIER 2024 TENUE EN LA CHAMBRE DU CONSEIL DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX, A laquelle siégeaient : - Madame Marianne JAMET
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
661825de4e82250580d2059a
11 avril 2024
11 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 2ÈME CHAMBRE CIVILE A L’AUDIENCE DU 11 AVRIL 2024 TENUE EN LA CHAMBRE DU CONSEIL DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX, A laquelle siégeaient : - Madame Marianne JAMET
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
661825de4e82250580d205a6
11 avril 2024
11 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 2ÈME CHAMBRE CIVILE A L’AUDIENCE DU 11 AVRIL 2024 TENUE EN LA CHAMBRE DU CONSEIL DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX, A laquelle siégeaient : - Madame Marianne JAMET
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
661825df4e82250580d205ba
11 avril 2024
11 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 2ÈME CHAMBRE CIVILE A L’AUDIENCE DU 11 AVRIL 2024 TENUE EN LA CHAMBRE DU CONSEIL DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX, A laquelle siégeaient : - Madame Marianne JAMET
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
661825e14e82250580d20692
11 avril 2024
11 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 2ÈME CHAMBRE CIVILE A L’AUDIENCE DU 11 AVRIL 2024 TENUE EN LA CHAMBRE DU CONSEIL DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX, A laquelle siégeaient : - Madame Marianne JAMET
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
661825e14e82250580d20694
11 avril 2024
11 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 2ÈME CHAMBRE CIVILE A L’AUDIENCE DU 11 AVRIL 2024 TENUE EN LA CHAMBRE DU CONSEIL DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX, A laquelle siégeaient : - Madame Marianne JAMET
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
661825e14e82250580d2069e
11 avril 2024
11 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 2ÈME CHAMBRE CIVILE A L’AUDIENCE DU 11 AVRIL 2024 TENUE EN LA CHAMBRE DU CONSEIL DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX, A laquelle siégeaient : - Madame Marianne JAMET
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
661825e14e82250580d206a0
11 avril 2024
11 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 2ÈME CHAMBRE CIVILE A L’AUDIENCE DU 11 AVRIL 2024 TENUE EN LA CHAMBRE DU CONSEIL DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX, A laquelle siégeaient : - Madame Marianne JAMET
Source officielleciv1
61372404cd580146774112ce
28 janvier 2003
28 janvier 2003
X..., Mme Léna X..., Mlle Jane-Emmanuelle X... demandent à la première chambre civile de la Cour de Cassation de rabattre l'arrêt qu'elle a rendu le 19 juin 2002 (n 876 F-D) disant n'y avoir lieu à statuer
Source officielleciv2
61372422cd58014677412b9e
2 mars 2004
2 mars 2004
X... a été victime d'une chute alors qu'il travaillait à l'aide d'un marteau piqueur, juché sur un tuyau non préalablement calé, en appui, une jambe sur le tuyau, l'autre jambe sur un escabeau ; que le
Source officielleCour d'Appel
6253ccf9bd3db21cbdd91e17
30 décembre 2014
30 décembre 2014
est agriculteur indépendant, indiquait avoir été victime d'un accident le 4 mai 2011 alors qu'en train de ramasser du foin et montant sur son tracteur il avait loupé la marche pied du tracteur et sa jambe
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd8947a
2 octobre 2007
2 octobre 2007
Michel X... le 26 mars 2000 et l'ayant condamnée à l'indemniser, préjudice consistant en une fracture ouverte de la jambe droite occasionnée au cours d'une rencontre de football par le gardien de but de
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8c9
2 octobre 2007
2 octobre 2007
Michel X... le 26 mars 2000 et l'ayant condamnée à l'indemniser, préjudice consistant en une fracture ouverte de la jambe droite occasionnée au cours d'une rencontre de football par le gardien de but de
Source officielleciv1
61372385cd5801467740adc7
6 juin 2000
6 juin 2000
Aubert, conseiller, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat du Comptoir des entrepreneurs, de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat d'une part, de la SCP Jourdain, D... et Jamet et
Source officiellePRESS;HEARINGS;ENG
ECLI:CEDH:003-1148745-1191242
29 septembre 2004
29 septembre 2004
Representatives of the parties Government : James Kingston , Agent, Denise McQuade , Co-Agent, Gerard Hogan, Roderick O’Hanlon
Source officiellecr
Landau, du 23 janvier 1985, qui, dans des poursuites exercéesc/Bruno Z
6079a82d9ba5988459c4bf2d
17 décembre 1987
17 décembre 1987
James, parties civiles, contre un jugement du tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne, séant à Landau, du 23 janvier 1985, qui, dans des poursuites exercées contre Bruno Z... et Alain
Source officielleETRANGERS
6875e1dc1a3e620318518272
12 juillet 2025
12 juillet 2025
d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Samuel VITSE, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de James
Source officielleETRANGERS
6875e1dc1a3e620318518274
12 juillet 2025
12 juillet 2025
d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Samuel VITSE, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de James
Source officielle1ère chambre
DTA_2301992_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 novembre 2023, l’entreprise individuelle à responsabilité limitée (EIRL) Hugo Malaurie, représentée par Me James, demande au tribunal :
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fdd17b9ad10ae8170f83dc2
12 octobre 2018
12 octobre 2018
au répertoire général : N° RG 16/22505 Décision déférée à la Cour : Arrêt du 14 Octobre 2016 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 15/05940 APPELANTS Monsieur James
Source officiellePage 80 sur 593