la montagne ; d) Des cadres de l'établissement ; 3° Membres élus : a) Les représentants titulaires ou suppléants du personnel au conseil d'administration exerçant leur activité à l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme ; b) Deux représentants des stagiaires

Article Annexe à l'article A. 3113-39-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 11 > 43

Code des transports

comprenant notamment l'état civil de chaque stagiaire ; le lieu, le type (TRM ou TRV, présentiel ou à distance) et les dates du stage ; les noms des formateurs ; c) Les résultats des stagiaires à l'examen, faisant apparaître les notes obtenues au QCM

Article 9

—

Sont abrogées toutes les dispositions contraires au présent arrêté, notamment : 1° L'arrêté du 3 juillet 1952 relatif au régime de rémunération applicable aux ouvriers de la défense nationale envoyés comme élèves ou stagiaires dans les écoles ou centres

Article 1

—

Dans les établissements mentionnés à l'article 2 de la loi du 9 janvier 1986 susvisée, les fonctionnaires titulaires et stagiaires nommés, soit dans un des grades du corps des adjoints des cadres hospitaliers, soit dans un des grades du corps des assistants

Article 21

—

de matériels versées par des personnes privées, morales ou physiques, par des collectivités territoriales ou par les communautés européennes ; - les droits d'inscription aux concours ; - les droits de scolarité, les contributions des élèves, des stagiaires

Article 3

—

Les personnels ayant satisfait à l'examen professionnel prévu à l'article 2 du présent décret sont nommés en qualité de stagiaire, à compter du 1er janvier 1998, conformément au tableau de correspondance ci-après : FONCTIONS exercées TITRES

Article 22

—

Les recettes de l'établissement comprennent : Les droits d'inscription aux concours et examens ; Les droits de scolarité à l'école ; Les contributions des élèves, des stagiaires et des auditeurs aux frais de restauration ou d'hébergement ou

Article 6

—

La condition mentionnée à l'alinéa précédent doit être remplie au premier jour du mois précédant leur nomination en qualité de fonctionnaire stagiaire.

Article 11

—

L'allocation forfaitaire d'entretien de l'intéressé et des personnes à charge est celle fixée en application de la loi n. 68-1249 du 31 décembre 1968 relative à la rémunération des stagiaires de la formation professionnelle.

Article II

—

Effectifs : 15 stagiaires au maximum par stage. Durée : 21 heures, soit 3 jours. Moyens matériels : - véhicules : voitures pilotes ; - salles de cours équipées ; - livret de suivi de la formation.

Article 5-1

—

fonction publique territoriale et de la fonction publique hospitalière ; 2° De l'article L. 822-4 du code général de la fonction publique ; 3° De l'article 6 du décret n° 77-812 du 13 juillet 1977 relatif au régime de sécurité sociale des agents stagiaires

Article 36

—

. - A titre exceptionnel et nonobstant toutes dispositions contraires, les élèves et les fonctionnaires stagiaires des services actifs de la police nationale, mortellement blessés dans l'exercice de leurs fonctions, pourront être titularisés, dans leur

Article 6

—

Les stagiaires atteints d'une maladie dont la première constatation médicale est antérieure au 31 décembre 1945 doivent, pour bénéficier des prestations de l'assurance longue maladie dans les conditions prévues par la loi du 30 août 1947, présenter une

Article 1

—

1er échelon 820 Directeur des services pénitentiaires 11e échelon 1027 10e échelon 994 9e échelon 945 8e échelon 890 7e échelon 857 6e échelon 810 5e échelon 750 4e échelon 711 3e échelon 660 2e échelon 600 1er échelon 542 Stagiaire

Article 1

—

titre de l'aide au recrutement ou sous statut des écoles militaires préparatoires 0,90 5,24 Elève médecin, pharmacien chimiste, vétérinaire biologiste et chirurgien-dentiste en première et en deuxième année de scolarité 5,43 Volontaire, stagiaire

Article 38

—

Le classement s'effectue à la date de nomination ou, le cas échéant, à la date de nomination en qualité de stagiaire.

Article 8

—

La liste des stagiaires est arrêtée par le directeur général de l'enseignement scolaire.

Article D343-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 45 > 99

Code rural (nouveau)

l'indemnité accordée par l'Etat ; 3° A la structure chargée de l'organisation et du suivi des stages à l'étranger ; 4° Au fonds d'assurance formation au titre de la formation des maîtres exploitants ; 5° Aux maîtres exploitants qui accueillent un stagiaire

Article R4153-39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 50 > 82

Code du travail

Les dispositions de la présente section s'appliquent aux jeunes âgés d'au moins quinze ans et de moins de dix-huit ans suivants : 1° Les apprentis et les titulaires d'un contrat de professionnalisation ; 2° Les stagiaires de la formation professionnelle

Article L262-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 08 > 77

Code de l'action sociale et des familles

équivalents ; b) Aux personnes ayant droit à la majoration prévue à l'article L. 262-9, qui doivent remplir les conditions de régularité du séjour mentionnées à l'article L. 512-2 du code de la sécurité sociale ; 3° Ne pas être élève, étudiant ou stagiaire

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