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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_21VE02130_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Les boissons conditionnées en grandes bouteilles, considérées comme ayant été consommées par le personnel, ont été neutralisées. Les ventes de vins et champagnes ont été retenues à la bouteille.
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd90949
12 juin 2013
12 juin 2013
.-98870 BOURAIL Mme Némébéru A... épouse B..., soeur d'Elia Z... née le 29 Août 1940 à HOUAILOU (98816) demeurant...-98816 HOUAILOU Mme Maria A... épouse C..., soeur d'Elia Z...
Source officielleChambre des Référés
686821684965b5d9df318657
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Prononcé le TROIS JUILLET DEUX MIL VINGT CINQ par Eric Madre, Vice-Président, assisté de Romane Boutemy, Greffier placé, lesquels ont signé la minute de la présente décision.
Source officielleciv3
613720becd580146773ee075
23 mars 1988
23 mars 1988
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Eugénie Z..., veuve B..., demeurant à Poueo, Bourail (Nouvelle Calédonie), 2°/ Madame
Source officiellesoc
61372398cd5801467740bd7e
3 octobre 2001
3 octobre 2001
et L. 122-14-3 du Code du travail ; Mais attendu que la cour d'appel a relevé que le salarié avait, pendant ses heures de travail, arrêté son véhicule de service en double file pour acheter une bouteille
Source officiellesoc
613724bacd58014677417de2
31 octobre 2006
31 octobre 2006
veille dans son service ; qu'elle a été licenciée pour faute grave le 31 janvier 2001, l'employeur lui reprochant divers actes insensés et inadmissibles commis le 18 janvier, "consistant à vider une bouteille
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007644011
12 novembre 1975
12 novembre 1975
S'EST BLESSE GRIEVEMENT, LE 1ER FEVRIER 1967, EN ABSORBANT UNE PARTIE DU CONTENU D'UNE BOUTEILLE DE SOLUTION DE POTASSIUM, QU'IL AVAIT TROUVEE DANS UN DEPOT D'ORDURES ATTENANT AU TERRAIN DE CAMPING DE
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS PCL
69e09daecdc6046d476d8525
16 avril 2026
16 avril 2026
Vente de gaz bouteilles. immatriculé(e) au R.C.S. sous le numéro 325664340.
Source officiellecomm
6079d6849ba5988459c5bb60
13 décembre 1976
13 décembre 1976
CONSIDERES COMME LES SIENS PROPRES ET NON CEUX DU DEPOSITAIRE DE LA BAISSE DE PRIX INTERVENUE ET QU'ELLE N'EN AVAIT PAS COMMIS NON PLUS EN SUBSTITUANT PROGRESSIVEMENT AUX CONTRATS DE LOCATION DE BOUTEILLES
Source officiellecr
6079a7fa9ba5988459c4b7aa
26 octobre 1982
26 octobre 1982
AVEC UNE BOUTEILLE MAIS QUE LES JUGES N'ONT PAS CONSTATE L'EXISTENCE D'INCAPACITE DE TRAVAIL CHEZ LES VICTIMES ; ATTENDU QU'AINSI LA DECISION DE LA COUR D'APPEL N'EST PAS JUSTIFIEE AU REGARD DES DISPOSITIONS
Source officiellesoc
6079b20c9ba5988459c556e1
9 mai 1974
9 mai 1974
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 23, ALINEA 8°, DU LIVRE 1ER DU CODE DU TRAVAIL ALORS EN VIGUEUR ; ATTENDU QUE LA SOCIETE ANONYME CEIMAC QUI PRODUIT ET DISTRIBUE DES BOUTEILLES DE GAZ BUTANE A, APRES
Source officiellecomm
6137214bcd580146773f29b4
18 décembre 1990
18 décembre 1990
procédure civile ; Attendu que selon l'arrêt attaqué la société "Les Maîtres Vignerons de la presqu'île de Saint-Tropez" (société les Maîtres Vignerons) titulaire d'un modèle d'emballage de carton pour bouteilles
Source officielleciv1
61372150cd580146773f2bcb
18 décembre 1990
18 décembre 1990
Gaunet, avocat général, Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Crédeville, les observations de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat du Groupe Drouot
Source officielleDELIBERES A VIDER
69db1452cdc6046d47f1b2d7
12 janvier 2026
12 janvier 2026
SELARL CARNO AVOCATS, avocat au barreau de Rouen COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Nicolas LAINÉ Juges : Monsieur Christophe ASCELIPIADE Monsieur Yan BOUTEILLER
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69db33ebcdc6046d47f43526
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Jugement du 20 janvier 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président Juges Monsieur Patrick JACAMON Monsieur Bertrand GBOHO Monsieur Yan BOUTEILLER
Source officielleciv3
607943299ba5988459c4133b
17 octobre 1973
17 octobre 1973
CAVES LEUR AVAIT ETE CACHEE, CEPENDANT QUE LES LIEUX ONT ETE VISITES LORS DES EXPERTISES ORDONNEES EN VUE DE LA FIXATION DE L'INDEMNITE D'EVICTION ET QUE CES CAVES SONT SI PEU CACHEES QUE LA CAVE A BOUTEILLES
Source officielleciv1
607943329ba5988459c4178a
20 novembre 1974
20 novembre 1974
" ET LA SOCIETE "APPLICATION DES GAZ" , DONT LE SIEGE EST A PARIS, EN REPARATION DU DOMMAGE RESULTANT D'UN ACCIDENT SURVENU A RIMINI (ITALIE) , A LA SUITE DE L'INFLAMMATION DU GAZ CONTENU DANS UNE BOUTEILLE
Source officielleciv3
6079433a9ba5988459c41ad5
5 mai 1975
5 mai 1975
CIVIL ; ATTENDU QUE, POUR CONDAMNER ENCORE LA SOCIETE BATICLAIR A PAYER A TASSONI LA SOMME DE 9.773 FRANCS, A TITRE DE TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES DE DALLAGE AUTOUR DE L'IMMEUBLE, D'UN APPENTIS POUR BOUTEILLES
Source officiellecr
6137263ccd5801467742402d
24 mai 2006
24 mai 2006
procédure que Sofiane X... a été interpellé, le 20 juin 2005 à 20 heures 30, rue de la Chapelle dans le 18ème arrondissement de Paris, alors qu'en compagnie de deux autres personnes, il vendait des bouteilles
Source officiellecr
Attendu qu'en prononçantc/Gheorghe Y
6137252fcd5801467741baac
22 janvier 1990
22 janvier 1990
pénale, violation des droits de la défense, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué réformant la décision des premiers juges a condamné Y... à 7 mois d'emprisonnement ferme pour vol de 4 bouteilles
Source officiellePage 80 sur 259