Codes de loi français

Article Annexe 3

3 h 45 1.2 : Combustible (bois bûches, granulés, briquette, label/certification combustible, taux d'humidité, pouvoir calorifique, séchage, conditions de stockage, etc.) ; 1.3.

Article Annexe Ia

Identification, conditionnement et stockage des parties d'aéronefs déposées selon la réglementation en vigueur. Connexion (mécanique, électrique) correcte des parties d'aéronef à son environnement.

Article Annexe I

Rétention des aires et locaux de stockage Le sol des aires et des locaux de stockage ou de manipulation des matières dangereuses pour l'homme ou susceptibles de créer une pollution de l'eau ou du sol doit être étanche, A1 (incombustible) et équipé de

Article 223 a-II-2/04

Sauf autorisation contraire, les réservoirs sous pression nécessaires pour le stockage d'un agent d'extinction doivent être placés à l'extérieur de locaux protégés conformément aux dispositions du paragraphe 1.11. 1.9.

Article Annexe IV

préparation Durée 3 heures (dont 1 heure pour la VSP) Coefficient 5 (dont 1 pour la VSP) Finalités de l’épreuve Cette épreuve a pour objectif de vérifier l’acquisition par le candidat, de compétences professionnelles liées à l’approvisionnement et au stockage

Article 2

Les dispositifs doivent être conçus, fabriqués et conditionnés de façon que leurs caractéristiques et leurs performances ne soient pas altérées dans les conditions de stockage et de transport prévues par le fabricant (température, humidité, etc.). 5.

Article Annexe I

nomenclature Coûts de biologie et/ou d'anatomo cytopathologie : consommables supplémentaires pour les besoins de l'étude Les consommables sont uniquement ceux non inclus dans l'acte inscrit à la nomenclature Coûts liés à la mise en collection, stockage

Article Annexe Ib (suite)

Moyens - contrôle géométrique : X S.8.8 Les moyens et techniques de manutention, conditionnement, stockage et chargement 8.81 - Les moyens et techniques de manutention, conditionnement, stockage chargement Moyens

Article 36

-Le solde du produit annuel de la taxe sur les locaux à usage de bureaux, les locaux commerciaux, les locaux de stockage et les surfaces de stationnement annexées à ces catégories de locaux perçue dans la région d'Ile-de-France, prévue à l'article 231

Article 1

l'intérieur ; 4° Dans le cas de l'acquisition et de la pose d'équipements de chauffage ou de fourniture d'eau chaude sanitaire fonctionnant à l'énergie solaire thermique, la surface en mètres carrés hors tout des capteurs installés et la capacité de stockage

Article 24

En outre, à proximité des silos affectés dans les exploitations agricoles au stockage des produits agricoles ou produits nécessaires à l'agriculture, et effectivement desservis en vrac par des engins de manutention non installés à demeure, la distance

Article EL 7

Si la quantité de combustible stocké est supérieure à cette valeur, le stockage doit s'effectuer dans un local spécial répondant aux dispositions des articles CH 15, CH 16 et CH 17. § 5.

Article Annexe 190-A.5

Un espace libre d'au moins 800 mm de large par 1 300 mm de long est disponible à côté du siège pour permettre le transfert de la personne depuis son fauteuil roulant vers le siège ; Un emplacement est réservé pour le stockage des fauteuils roulants une

Article 7

Chapitre III ter : L'entrepôt fiscal de stockage des produits pétroliers., Art. 158 A, Art. 158 B, Art. 158 C, Art. 158 D, Sct. Chapitre V : Production d'huiles minérales en " usine exercée ", Sct. Section 1 : Généralités., Art. 163, Sct.

Article 50-1

du 1er janvier 2025 : -les systèmes de génération de chaleur pour le chauffage génèrent, en moyenne, au moins 1 kWh de chaleur par kWh d'énergie primaire non renouvelable consommée ; -les systèmes de génération de chaleur, lorsqu'ils alimentent un stockage

Article Annexe

L'exécution des tâches s'effectue debout avec des déplacements fréquents autour de l'installation, voire aux divers magasins de stockage. Elle nécessite le port d'équipements de sécurité et, selon le secteur, de ceux de propreté.

Article Annexe

L'exécution des tâches s'effectue le plus souvent debout avec des déplacements fréquents autour de l'installation, voire aux divers magasins de stockage.

Article 11

La hauteur maximale des stockages n'excède pas 8 mètres pour les engrais 4702-I et les produits 4703 en quantité supérieure ou égale à 10 tonnes.

Article Annexe I

contiennent ; ― les barrages, les ponts ; ― les châteaux d'eau ; ― les installations de transport à grande distance de gaz ou de liquides autres que l'eau ainsi que les tuyauteries d'eau sous pression de diamètre supérieur à un mètre ; ― les réservoirs de stockage

Article Annexe

Gérer le rayon, les produits, les services et les collaborateurs Gérer l'approvisionnement du rayon, organiser le stockage et le rangement des produits en réserve. Organiser et contrôler le travail des collaborateurs.