Codes de loi français

Article GA 17

Ils doivent être réalisés au moyen d'un dispositif de franchissement restituant un degré de résistance au feu coupe-feu de degré 2 heures ou EI 120.

Article Annexe II

La valeur des résistances des prises de terre doit être systématiquement indiquée. Le vérificateur doit préciser si le mesurage a été fait avec la prise de terre connectée ou non au réseau de conducteurs de protection.

Article Annexe I

L'aile : la résistance de l'air : mise en évidence, effets produits sur le déplacement d'un corps en fonction de sa forme ; Principe de sustentation de l'air : écoulement de l'air autour du profil, angle d'incidence, forces aérodynamiques (résultante

Article Annexe II

Préfecture du Jura 8, rue de la Préfecture, 39030 Lons-le-Saunier Cedex 9, téléphone : 08-21-803-039 Préfecture de l'Aude 52, rue Jean-Bringer, 11000 Carcassonne, téléphone : 04-68-10-27-00 Préfecture de l'Hérault 34, place des Martyrs-de-la-Résistance

LEGIARTI000042129981

Variation génétique bactérienne et résistance aux antibiotiques.

Article Annexe II

aux soins dans les établissements de santé, les établissements et services médico-sociaux et le secteur des soins de ville de la région, dans le cadre des plans et programmes nationaux de prévention des infections associées aux soins (IAS) et de résistance

Article Annexe I

Résistance au feu Les locaux présentent les caractéristiques de résistance au feu minimales suivantes : - l'ensemble de la structure est a minima R. 15 ; - les murs séparatifs entre deux cellules de travail sont REI 120 ; - les murs séparatifs entre une

Article Annexe 2

Les politiques nationales éducatives ; Quelques repères de contenu de programme Sciences de l'éducation : -les courants pédagogiques et les méthodes éducatives ; Psychosociologie de l'enfant, de l'adolescent et du jeune : -les rythmes de vie, notions

Article 9

de l'assurance vieillesse mentionnées à l'article L. 381-1 du code de la sécurité sociale pour les bénéficiaires du complément familial, de l'allocation de base de la prestation d'accueil du jeune enfant ou de la prestation partagée d'éducation de l'enfant

Article 86

depuis plus de dix ans à la date du prononcé de la peine et, ne vivant pas en état de polygamie, est père ou mère d'un enfant français mineur résidant en France, à condition qu'il établisse contribuer effectivement à l'entretien et à l'éducation de l'enfant

Article Annexe I

. - Epreuves d'admissibilité 1° Composition L'épreuve permet de vérifier : - la maîtrise des connaissances scientifiques en sciences humaines et sciences de l'éducation, en histoire, philosophie et sociologie de l'éducation, en psychologie de l'enfant

Article D553-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 80 > 91

divisés, selon le cas, par trois ou par douze ; b) Des prestations servies par les organismes débiteurs de prestations familiales, à l'exception de l'allocation de rentrée scolaire, des compléments et de la majoration de l'allocation d'éducation de l'enfant

Article Annexe 4

Le matériel nécessaire pour effectuer les mesures doit être fourni aux stagiaires : thermomètres à contact ou à infrarouge, multimètres (tension, résistance ohmique, etc.), pinces ampèremétriques, manifolds, etc. e devant et entre les appareils. 1.3.2

Article Annexe

L'invalidité de l'enfant est appréciée dans les formes prévues à l'article 42 ci-après.

Article Annexe 3

Pour les enfants recueillis, l'absence, l'interruption totale ou la réduction d'activité doit intervenir durant la période de charge effective et permanente de l'enfant et au plus tard soit avant son seizième anniversaire, soit avant l'âge auquel l'enfant

Article Annexe

Vérification et réglage des appareils de commande, d'asservissement, de sécurité d'aquastat et de pompe ; Dépannage ; Contrôle des raccordements et de l'alimentation des chauffe-eau électriques, contrôle de l'intensité absorbée ; Vérification de l'état des résistances

Article ANNEXE

Les dispositifs de protection agissant sur la direction ou sa commande doivent respecter les prescriptions du point 4.5 ci-dessus relatives à la résistance à l'usure. 5.2. Dispositifs de protection agissant sur la transmission : 5.2.1.

Article 223 a-II-1/17

Les coupées et portes de chargement situées au-dessous de la ligne de surimmersion doivent être de résistance suffisante.

Article 228-5.28

ponts mentionnés aux paragraphes 2.1, 2.2, 3.1, 3.2 et 3.3, les portes ménagées dans les entourages d'escaliers mentionnés au paragraphe 4 et les portes des tambours des machines et des chaufferies doivent, dans la mesure du possible, offrir une résistance

Article Annexe 411-6.A.9 bis

lettre F ; En vue de l'approbation d'un type de citerne mobile, le prototype doit avoir subi, à la satisfaction de l'organisme agréé, les essais prévus à la division 431 du présent règlement concernant la sécurité des conteneurs ainsi que ceux de résistance