habitation situées dans le même secteur mais sans spécifier les caractéristiques du terrain qui composent ces biens : une maison de 103 m², sur deux niveaux, construite en aggloméré 1936, recouverte de tuiles

les volets roulants ; - défauts de planéité du carrelage de la maison ; - fissures de l'enduit au niveau du pignon nord de la maison et du garage ; - absence de pose de protection en dessous des tuiles

Toitures : (…) Couverture : Les couvertures d’origine sont dans la mesure du possible conservées ou refaites avec un modèle de tuile similaire.

du mur validé par l'acte notarié de 2008, que la mairie a procédé à la mesure du mur qui ne présente pas d'anomalie dans sa hauteur, qu'en tant que de besoin, ils ont proposé de supprimer le rang de tuiles

de sa visite les terrassements, soubassement en maçonnerie traditionnelle, plancher VS en poutrelles et hourdis polystyrène, élévation en maçonnerie de parpaings ciment, couverture par fermetures et tuiles

A et à son épouse, pour remédier à l'état de péril imminent dans un délai de vingt-et-un jours à compter de la notification de l'arrêté, de retirer toutes les tuiles canal posées sur les deux versants

l'environnement immédiat du projet est composé de constructions hétérogènes comprenant des immeubles de niveaux R+2 à R+4, des entrepôts ainsi que des maisons d'habitation aux toitures mono pente en tôle ou en tuile

Au midi de la cour, grande étable en briques, couvertes en tuiles divisée en deux parties longeant le chemin de la Garenne Essertée et aboutissant à la route nationale.

toiture de l'immeuble loué notamment par le courrier du 15. 12. 2004 de l'entreprise de bâtiment et travaux publics Valeri, mais qu'une réfection à neuf de la toiture est indispensable " en l'état des tuiles

anciennement cadastrées C 1211, 1212 P, 1213, 1214 et 1215) comme suit : « Une maison sise à Blancheface, commune de Sermaise sous Dourdan, comprenant trois chambres à feu, grenier dessus couvert de tuile

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 31 août 2012), qu'engagée le 18 janvier 2007 en qualité de contrôleur de gestion par la société Koramic Tuiles

fuel) ; qu'après des investigations minutieuses dont une mise en eau, il attribue leur cause au caractère vétuste de la toiture qui n'a fait l'objet que de reprises très partielles (remplacement de tuiles

D'une part, il ressort du procès-verbal de constat d'huissier produit par M. et Mme G A que le terrain d'assiette du projet comporte une construction en dur couverte en tuiles qui n'est pas mentionnée

A la suite d'infiltrations d'eau intervenues par des closoirs et certaines tuiles mal posées et fixées, les acquéreurs se sont plaints auprès de la société SUD TERRAINS SAS.

électorale en vue des élections prud'homales appartient exclusivement à tout électeur, au préfet, au procureur de la République et au mandataire de liste ; Attendu qu'il s'ensuit que la SCP Brignier-Tulier

Il ajoute que selon lui d'autres travaux étaient indispensables et notamment : - la charpente, pourtant endommagée, n'a été ni changée, ni réparée, - seuls 4 rangs de tuiles ont été changés (les plus

condamnation sous astreinte à transmettre la police de garantie décennale souscrite au moment du chantier et, d’autre part, une expertise du fait de défaut d’étanchéité de la zinguerie, d’absence de tuiles

de conseil et d'information, alors d'une part qu'il n'est pas tenu à une inspection technique de l'immeuble puisqu'il est établi selon l'expert, que la présence de bacs fibrociments en sous face des tuiles