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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2026:C110394
17 juin 2026
17 juin 2026
I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 17 JUIN 2026 1°/ la société Ingénierie béton
Source officielleCh. Sociale -Section B
670a1165f178dc2492b0faa6
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[U] [A] a été victime d'une discrimination syndicale de la part de la société Becton Dickinson.
Source officielle3e Chambre A
60347d41fa7afd6b1757632e
1 décembre 2016
1 décembre 2016
En ce qui concerne le béton livré par la société Lafarge Béton France, l'expert souligne l'adéquation de ce béton prêt à l'emploi avec la spécificité de la commande.
Source officielle1ère Chambre
659e48ff5537980008847376
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Ce béton a été livré en juin 2016. La société Aere 2000 a par la suite appliqué sur ce béton un produit de surfaçage.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6163a6151d97f2f687d9139b
7 septembre 2010
7 septembre 2010
Les producteurs de béton se servent des données qui leur sont fournies pour établir les certificats relatifs au béton qu'ils vendent.
Source officiellecr
6137263ccd58014677424013
23 février 2005
23 février 2005
canine de Nîmes comme lieu de repos à cette époque ; que ces propos sont corroborés par l'ex-épouse du prévenu ; que Francis X... déclarait comme seul domicile à l'administration fiscale celui situé à Berrian
Source officiellecr
6079a85f9ba5988459c4d019
30 mai 1995
30 mai 1995
IRRECEVABILITE sur le pourvoi formé par : - la société anonyme Bertin, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Paris, en date du 6 avril 1994, qui, dans l'information
Source officielleACCO
ACCOTEXT000044156342
28 avril 2021
28 avril 2021
Accord sur l'adaptation du statut des salariés appartenant à la société Béton Chantiers océaniques sur le statut LafargeHolcim Bétons
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
5fdae209f2807274fc6b02b6
16 avril 2019
16 avril 2019
Ce groupe comprenait notamment les sociétés [Z] BLMS et PN Béton Bolbec, dont M.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000037282299
18 juin 2018
18 juin 2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES AU SEIN DE LA LA SOCIETE EQIOM BETONS BETONS
Source officielleciv1
60794cf19ba5988459c47993
3 juillet 2001
3 juillet 2001
Donne défaut contre la société Béton Feidt ; Sur la seconde branche du moyen unique : Vu les articles 13. 3o et 14, alinéa 1, de la convention de Bruxelles du 27 septembre 1968 ; Attendu que M
Source officielle1ère Chambre A
668edcea2980a82f59dc5788
5 juillet 2024
5 juillet 2024
de béton par endroits.
Source officielleChambre JAF
68df589674e929a9d8e73bc2
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Expéditions délivrées le à Me BERTIN, [Z] [C] Copies exécutoires délivrées le à Me BERTIN, [Z] [C] TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DE PAPEETE TAHITI AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT DE DIVORCE MINUTE
Source officiellecomm
6079d36c9ba5988459c59102
30 janvier 1978
30 janvier 1978
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : VU L'ARTICLE 1591 DU CODE CIVIL, ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET DEFERE QUE, SUIVANT ACTE DU 2 JANVIER 1970, BERTIN, GARAGISTE, S'EST
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01877
11 septembre 2018
11 septembre 2018
Bétron ; Sur le rapport de M. le conseiller FOSSIER, les observations de la société civile professionnelle SPINOSI et SUREAU, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général référendaire
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
DCA_23NT00832_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Berthon, rapporteur public, - les observations de Me Soublin, représentant Mme A, de Me Fresko, représentant la SAS Manche Fibre, et de Me Azizi, représentant le syndicat mixte Manche Numérique.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2300123_20241125
25 novembre 2024
25 novembre 2024
de murs et qu'il a fait réaliser une étude béton, le 14 octobre 2022, qui a été transmise à la commune.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310314
7 juin 2018
7 juin 2018
et l'utilisation de soufflant pour maintenir une température suffisante des locaux qui a eu pour résultat d'accélérer la polymérisation du latex en supprimant toute adhérence entre ce dernier et le béton
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051564930
20 mars 2025
20 mars 2025
Accord relatif au versement de la prime de partage de la valeur au titre de l’année 2025 au sein d’Eqiom Bétons SAS et de Béton Castel SAS
Source officielleCh. Sociale - Section B
68fb978311af6ba0065f3ffe
23 octobre 2025
23 octobre 2025
[X] [B], entrepreneur individuel dans le transport de béton prêt à l'emploi, et la société par actions simplifiée (SAS) Béton Vicat ont conclu un contrat verbal de transport de béton prêt à l'emploi fabriqué
Source officiellePage 81 sur 1372