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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-6679
14 mars 2000
autorisés à dormir huit heures la nuit et devaient passer le reste du temps debout, ce qui représentait une énorme fatigue physique pour certains détenus, dont le requérant, qui souffre d’une maladie cardio-vasculaire
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-152546
27 janvier 2015
Au cours de l’année 2012, il a été hospitalisé plusieurs fois dans l’hôpital de la prison de Poarta Albă pour des maladies cardio-vasculaires et des troubles anxio ‑ dépressifs.
4 SS
CETAT:CETATEXT000008052789
8 mars 2000
complémentaires qui lui ont permis d'acquérir des connaissances étendues dans les divers domaines de la chirurgie et si elle a été admise en 1991 au concours national de praticien hospitalier en chirurgie cardio-thoracique
soc
61372340cd58014677407625
18 mars 1999
X..., cardiologue, a pratiqué des électrocardiogrammes sur plusieurs patients hospitalisés, dans les vingt jours suivant l'intervention de chirurgie cardio-vasculaire qu'ils avaient subie ; que la caisse
61372340cd58014677407626
61372340cd58014677407627
61372340cd58014677407628
61372340cd58014677407629
X..., cardiologue, a pratiqué des électrocardiogrammes sur un patient hospitalisé, dans les vingt jours suivant l'intervention de chirurgie cardio-vasculaire qu'il avait subie ; que la caisse primaire
61372340cd5801467740762a
61372342cd580146774077c5
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2309083_20230605
5 juin 2023
B A, représenté par Me Cardoso, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au préfet de police de Paris de lui délivrer
Section 8 - Chambre 1
DTA_2432433_20250618
18 juin 2025
Cardoso La République mande et ordonne au préfet de police en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Tribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2109372_20231107
7 novembre 2023
Par cette requête, la SCCV Molière, représentée par Me Cardoso, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° PC 91657 21 10015 du 16 juillet 2021 par lequel le maire de la commune de Vigneux-sur-Seine
Chambre 4 Cabinet 1
6949c0fa75782d5f064a47fe
3 octobre 2025
SENA RENT CAR ANCIENNEMENT GARAGE [X] ET DEVENUE [M] AUTO (RCS VIENNE 844284133), dont le siège social est sis 12, rue du Cardo 38080 L’ISLE-D’ABEAU non comparante Qualification : réputé contradictoire
4ème Chambre
DCA_22VE01442_20240618
18 juin 2024
D'autre part, le centre hospitalier régional d'Orléans soutient que les oscillations du rythme cardio-fœtal sont demeurées normales jusqu'à 12 h 20, moment ou un stan a été posé, et qu'une césarienne a
Trib. de Commerce
69e42f65cdc6046d47bed167
16 avril 2026
prise en la personne de Me [S] [I] en qualité d'administrateur judiciaire représentée par Me [E] [D] a comparu ; ATTENDU qu'à l'audience, n'ont pas comparu, Société UPSCALE MARINE SERVICES, Société CARD
Chambre des référés
6a0cbcbccdc6046d473aef2b
19 mai 2026
CARROS BATIMENT, [T] [S], QBE EUROPE SA/NV Copie exécutoire délivrée à Me Marianne BRUGUIER Me Pascal FOURIER Me Thibault POZZO DI BORGO Me David REBIBOU Me Valérie SADOUSTY Me Jérôme TERTIAN
CONTENTIEUX -10.000
69d97c9ccdc6046d47d214b7
10 avril 2026
Considérant que [X] [I] a commis une faute en remplaçant le cardan de la roue en question sans revisser correctement la roue, M.
6e Section - 2e Chambre
DTA_2401795_20260313
13 mars 2026
G... est décédée le 10 novembre 2020 d’un arrêt cardio-vasculaire. L’époux de Mme A... G..., M. D... G..., et ses deux enfants, Mme B... G... et M. C...
civ1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100190
25 février 2016
Ils avaient ajouté que d'une part, Mme [G] présentait antérieurement ou concomitamment à ses troubles valvulaires de nombreux facteurs de risque cardio-vasculaire puisqu'elle avait présenté à partir de
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