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6 306 résultats pour « Cardso »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-6679

Admin. suprême

14 mars 2000

14 mars 2000

autorisés à dormir huit heures la nuit et devaient passer le reste du temps debout, ce qui représentait une énorme fatigue physique pour certains détenus, dont le requérant, qui souffre d’une maladie cardio-vasculaire

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-152546

Admin. suprême

27 janvier 2015

27 janvier 2015

Au cours de l’année 2012, il a été hospitalisé plusieurs fois dans l’hôpital de la prison de Poarta Albă pour des maladies cardio-vasculaires et des troubles anxio ‑ dépressifs.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000008052789

Admin. suprême

8 mars 2000

8 mars 2000

complémentaires qui lui ont permis d'acquérir des connaissances étendues dans les divers domaines de la chirurgie et si elle a été admise en 1991 au concours national de praticien hospitalier en chirurgie cardio-thoracique

Source officielle
CC

soc

61372340cd58014677407625

Cassation

18 mars 1999

18 mars 1999

X..., cardiologue, a pratiqué des électrocardiogrammes sur plusieurs patients hospitalisés, dans les vingt jours suivant l'intervention de chirurgie cardio-vasculaire qu'ils avaient subie ; que la caisse

Source officielle
CC

soc

61372340cd58014677407626

Cassation

18 mars 1999

18 mars 1999

X..., cardiologue, a pratiqué des électrocardiogrammes sur plusieurs patients hospitalisés, dans les vingt jours suivant l'intervention de chirurgie cardio-vasculaire qu'ils avaient subie ; que la caisse

Source officielle
CC

soc

61372340cd58014677407627

Cassation

18 mars 1999

18 mars 1999

X..., cardiologue, a pratiqué des électrocardiogrammes sur plusieurs patients hospitalisés, dans les vingt jours suivant l'intervention de chirurgie cardio-vasculaire qu'ils avaient subie ; que la caisse

Source officielle
CC

soc

61372340cd58014677407628

Cassation

18 mars 1999

18 mars 1999

X..., cardiologue, a pratiqué des électrocardiogrammes sur plusieurs patients hospitalisés, dans les vingt jours suivant l'intervention de chirurgie cardio-vasculaire qu'ils avaient subie ; que la caisse

Source officielle
CC

soc

61372340cd58014677407629

Cassation

18 mars 1999

18 mars 1999

X..., cardiologue, a pratiqué des électrocardiogrammes sur un patient hospitalisé, dans les vingt jours suivant l'intervention de chirurgie cardio-vasculaire qu'il avait subie ; que la caisse primaire

Source officielle
CC

soc

61372340cd5801467740762a

Cassation

18 mars 1999

18 mars 1999

X..., cardiologue, a pratiqué des électrocardiogrammes sur plusieurs patients hospitalisés, dans les vingt jours suivant l'intervention de chirurgie cardio-vasculaire qu'ils avaient subie ; que la caisse

Source officielle
CC

soc

61372342cd580146774077c5

Cassation

18 mars 1999

18 mars 1999

X..., cardiologue, a pratiqué des électrocardiogrammes sur plusieurs patients hospitalisés, dans les vingt jours suivant l'intervention de chirurgie cardio-vasculaire qu'ils avaient subie ; que la caisse

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2309083_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

B A, représenté par Me Cardoso, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au préfet de police de Paris de lui délivrer

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2432433_20250618

Administratif

18 juin 2025

18 juin 2025

Cardoso La République mande et ordonne au préfet de police en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2109372_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Par cette requête, la SCCV Molière, représentée par Me Cardoso, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° PC 91657 21 10015 du 16 juillet 2021 par lequel le maire de la commune de Vigneux-sur-Seine

Source officielle
TJ

Chambre 4 Cabinet 1

6949c0fa75782d5f064a47fe

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

SENA RENT CAR ANCIENNEMENT GARAGE [X] ET DEVENUE [M] AUTO (RCS VIENNE 844284133), dont le siège social est sis 12, rue du Cardo 38080 L’ISLE-D’ABEAU non comparante Qualification : réputé contradictoire

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_22VE01442_20240618

Admin. Appel

18 juin 2024

18 juin 2024

D'autre part, le centre hospitalier régional d'Orléans soutient que les oscillations du rythme cardio-fœtal sont demeurées normales jusqu'à 12 h 20, moment ou un stan a été posé, et qu'une césarienne a

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e42f65cdc6046d47bed167

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

prise en la personne de Me [S] [I] en qualité d'administrateur judiciaire représentée par Me [E] [D] a comparu ; ATTENDU qu'à l'audience, n'ont pas comparu, Société UPSCALE MARINE SERVICES, Société CARD

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a0cbcbccdc6046d473aef2b

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

CARROS BATIMENT, [T] [S], QBE EUROPE SA/NV Copie exécutoire délivrée à Me Marianne BRUGUIER Me Pascal FOURIER Me Thibault POZZO DI BORGO Me David REBIBOU Me Valérie SADOUSTY Me Jérôme TERTIAN

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX -10.000

69d97c9ccdc6046d47d214b7

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Considérant que [X] [I] a commis une faute en remplaçant le cardan de la roue en question sans revisser correctement la roue, M.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2401795_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

G... est décédée le 10 novembre 2020 d’un arrêt cardio-vasculaire. L’époux de Mme A... G..., M. D... G..., et ses deux enfants, Mme B... G... et M. C...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100190

Cassation

25 février 2016

25 février 2016

Ils avaient ajouté que d'une part, Mme [G] présentait antérieurement ou concomitamment à ses troubles valvulaires de nombreux facteurs de risque cardio-vasculaire puisqu'elle avait présenté à partir de

Source officielle

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