IT-CE, venant aux droits de la société GIE GCE technologies, elle-même venant aux droits de la société GIE Arpège, dont le siège est [...]                                      , défenderesse à la cassation

et une prime de vacances à chaque salarié du réseau au mois de mai de chaque année ; Attendu, selon les arrêts attaqués que Mme Y... et trois autres salariés, employés à temps partiel par la société GIE

civile, contre l'arrêt n° 870 de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 5 juin 2001, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Didier X..., Jean-François Y..., Gilles

Le GIE reproche enfin à la société MBR 35 de vouloir s'enrichir indûment en obtenant la condamnation simultanée du liquidateur judiciaire de la société [X]-[S] et du GIE.

X..., demeurant ... (14e), 3 / de la société SIS assurances venant aux droits de la CFAE, ... (5e), 4 / de l'entreprise GIM Petit "société des Entreprises Petit", société anonyme ayant son siège

camion s'est renversé et la machine a été endommagée; que, subrogés dans les droits de la société Billion, pour l'avoir indemnisée de ses préjudices, la société Groupe des assurances nationales (GAN), le GIE

X... a été embauché à compter du 1er mars 1993, en qualité de chef de secteur, par le GIE Royal Champignon, aux droits duquel se trouve l'union coopérative agricole (UCA) France Champignon ; qu'ayant fait

Stahl, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat de Mme Françoise-Marie P... et autres et de Mme GIL Q..., - les conclusions de Mme Denis-Linton, Commissaire

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 2] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Sébastien MENDES GIL, Monsieur [B] [U] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 25/07917 - N° Portalis 352J-W-B7J-DAXTP

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Sébastien MENDES GIL, Monsieur [D] [P] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 24/08209 - N° Portalis 352J-W-B7I-C5YI7

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Sébastien MENDES GIL Monsieur [W] [M] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 24/07540 - N° Portalis 352J-W-B7I-C5S2M

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Sébastien MENDES GIL Madame [H] [S] Monsieur [R] [S] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 25/00080

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Sébastien MENDES GIL Monsieur [K] [O] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 24/11489 - N° Portalis

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Me Sébastien MENDES GIL Monsieur [X] [O] [T] Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N°

de SOGEFINANCEMENT : Société Anonyme à Conseil d'Administration, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés es-qualité audit siège, représentée par Me Sébastien MENDES GIL

AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Sébastien MENDES GIL de la SELARL CLOIX & MENDES-GIL - #P0173 PARTIE INTERVENANTE AVOCAT ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Naima SAJIE, Vice-Présidente Assistée de

. # GIL Insurance Ltd und andere gegen Commissioners of Customs & Excise. # Ersuchen um Vorabentscheidung: VAT and Duties Tribunal, London - Vereinigtes Königreich. # Sechste Mehrwertsteuerrichtlinie -

Gil Agissant tant en son nom personnel et d'administrateur des biens de sa fille Ori, Intimé et appelant, décédé, F... Bénédicte épouse B..., demeurant...