CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

27 871 résultats pour « Jean Michel DE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:448758.20211028

Admin. suprême

28 octobre 2021

28 octobre 2021

G, la SARL " Born to Quilt ", la société Jean-Michel Georges M ayant pour nom commercial " La tour de Giry ", la société anonyme Bernard K, la SCI sous Baroche et la SCI du Bois de Thil ont demandé au

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d256e5cdc6046d4732356d

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Jean-François Poncet, juge présidant l'audience, M. Charles-Henri Le Chevalier, juge, M. Jean-Michel Russo, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d25a2acdc6046d47326c1c

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Jean-François Poncet, Charles-Henri Le Chevalier et Jean-Michel Russo. Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique du 23/01/2025 où siégeaient : M.

Source officielle
TCOM

Chambre mixte

69d4e1adcdc6046d476444ad

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Jean-Michel Russo, juge commissaire. Désigne la SELARL ARGOS en la personne de Me [D] [B], [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007926296

Admin. suprême

10 juillet 1996

10 juillet 1996

Alain Bérard, Alain Dufaut, Jean-Michel Ferrand, Thierry Mariani, Alain Milon et Jean-Pierre Roux, conseillers généraux, devant le tribunal administratif de Marseille ; Vu les autres pièces du dossier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc6bd3db21cbdd8e39c

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

a été débattue le 23 Mai 2011, en audience publique, devant la cour composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a7bd3db21cbdd85e16

Appel

31 janvier 2002

31 janvier 2002

HENRY C/ C/ une décision rendue par le Tribunal de Grande Instance TROYES le OS Juillet 2001 ARRET DU 31 JANVIER 2002 APPELANTS Monsieur Jean-Michel X...

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007838497

Admin. suprême

7 mars 1994

7 mars 1994

Jean-Michel YK..., M. Christophe YK..., M. Jean BN..., M. Bernard CA..., M. Paul AN..., M. Jean V..., Mme Monique XN..., M. Henri AR..., M. ZC... GARAT, M. Bernard ZV..., M.

Source officielle
CC

cr

613725d6cd58014677420e3f

Cassation

1 juin 1999

1 juin 1999

"et, ensuite en son absence, Jean-Michel Y..., son fils" et qu'il a consigné les déclarations portant la seule signature de Jean-Michel Y..., sans mentionner la relecture qui aurait été faite desdites

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d84395cdc6046d47b4a4f2

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Jean-Michel Russo, juge commissaire. Désigne la SELARL ASTEREN en la personne de Me [S] [E], [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

6a0ef8a1cdc6046d476f40ba

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

[T] [X] Copies: -TPG -SELAFA MJA en la personne de Me Jean-Charles Demortier -Parquet R.G. : 2026028940 P.C. : P202601611 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018624320

Admin. suprême

11 avril 2008

11 avril 2008

Jean-Michel A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bbbd3db21cbdd89213

Appel

1 mars 2007

1 mars 2007

MONTAIGNE DIRECT / Jean Michel X... Arrêt rendu le PREMIER MARS DEUX MILLE SEPT COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e02

Appel

17 octobre 2013

17 octobre 2013

, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Septembre 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Yves ROLLAND, Président de Chambre, président, Jean-Michel STOLTZ

Source officielle
TCOM

Chambre de vacations PC

69fb43c5cdc6046d47cbf5ce

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Jean-Michel TREHET, juges, assistés de Mme Chloé LEBLOND, greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre de vacations PC

69fb448acdc6046d47cc0453

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Jean-Michel TREHET, juges, assistés de Mme Chloé LEBLOND, greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre de vacations PC

69fb449ccdc6046d47cc05c1

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Jean-Michel TREHET, juges, assistés de Mme Chloé LEBLOND, greffier.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69fdccc4cdc6046d47098614

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Jean-Michel TREHET et M. Antoine MONTIER, juges, assistés de Me Pauline MODAT, greffier.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69fdccdacdc6046d4709892d

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Jean-Michel TREHET et M. Antoine MONTIER, juges, assistés de Me Pauline MODAT, greffier.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69fdcce3cdc6046d470989e1

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Jean-Michel TREHET et M. Antoine MONTIER, juges, assistés de Me Pauline MODAT, greffier.

Source officielle

Page 81 sur 1394

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.