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1 607 résultats pour « Lapeyrère »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-7

63ca41e99066fd7c90fc2245

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

C'est dans ces conditions que Maître LAPIERRE, avocat au barreau de Nice représentant la SCI DES ARENES adressait le 9 mai 2011 une lettre à Madame la présidente du tribunal d'instance afin que l'affaire

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

5fd93be112b007214777a54a

Appel

16 mars 2020

16 mars 2020

Or, suite à la convocation adressée par Me Lagleyre, avocat de la société Razel-Bec, à la Sa Gmt, d'avoir à comparaître en l'étude de Me [D], notaire à [Localité 6], par courrier officiel du 27 septembre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00502

Cassation

25 mars 2015

25 mars 2015

que la visite à la médecine du travail, puisse s'effectuer le vendredi 23, ayant un rendez-vous de suivi médical le mercredi 21 à 16 heures dans le service de rééducation fonctionnelle de l'hôpital Lapeyronie

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01188

Cassation

20 octobre 2021

20 octobre 2021

juridiction le 27 septembre 2012 pour réclamer un rappel de prime de treizième mois, sur le fondement de l'égalité de traitement, en se comparant à des salariés affectés sur le site du centre hospitalier Lapeyronie

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1995:1204DEC002820495

Admin. suprême

4 décembre 1995

4 décembre 1995

        La requérante N° 16, Louise Labbeyi, née en 1914, de nationalité française, sans profession, demeure à Rikitea, sur Mangareva.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2106132_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

la société C architecture, à la société B fils E, à la société P et fils (AA Q - Me Chretien), à la société R bâtiment (Me Torelli), à la société D L (MJ Q -Me Berthelot ; Selarl AJ Partenaires, Me Lapierre

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2100399_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

il résulte tout d’abord de l’instruction que l’accès au terrain d’assiette du projet se fait soit par la route départementale n° 817, soit par la route départementale n° 215, puis par le chemin de Lapeyrade

Source officielle

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