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2 463 résultats pour « Lehan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c91bbd3db21cbdd87408

Appel

4 mai 2004

4 mai 2004

Gérard Z... 105 Rue Henri Pauquet 60311 CREIL CEDEX Comparante concluante par Me Jacques CAUSSAIN, avoué à la Cour et plaidant par Me HUME substituant la SCP SABLON-LEEMAN-BERTHAUD, avocats au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae6bd3db21cbdd8c6ba

Appel

23 septembre 2008

23 septembre 2008

Représentée par Me CAUSSAIN, avoué à la Cour, concluante par Me DUFRENOY, avocat au barreau de COMPIEGNE et plaidant par Me LEEMAN, avocat au barreau de BEAUVAIS substituant Me DUFRENOY.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba9bd3db21cbdd8df23

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

VINGT CINQ MAI DEUX MILLE ONZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Jean Pierre X... ... 75015 PARIS Comparant- Assisté de Me Michèle MACQUET-LEHMANN

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300307

Cassation

10 mars 2015

10 mars 2015

à l'arrêt attaqué d'avoir, par confirmation du jugement entrepris, dit que le GAEC du Bourday bénéficiait d'un bail rural sur diverses parcelles situées sur les communes de Beaumont en Argonne, de Létanne

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2201089_20240621

Administratif

21 juin 2024

21 juin 2024

Par un arrêté du 27 mars 2020, il a été muté au sein de la circonscription de sécurité publique (CSP) de Léman à compter du 1er avril 2020.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21TL20986_20230420

Admin. Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

De plus, le parc éolien sera en co-visibilité certaine avec le château de Léran et ses abords, le château de Saint-Quentin de la Tour et l'Eglise de Laroques d'Olmes, lesquels sont inscrits au titre des

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2103057_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

Frédéric Durand, rapporteur, - les conclusions de Mme Céline Marini, rapporteure publique, - les observations de Me Lehmann, représentant Mme B, - et les observations de Me Dubois, représentant les

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2400191_20240305

Administratif

5 mars 2024

5 mars 2024

Par un mémoire en défense enregistré le 26 février 2024, la communauté d'agglomération du Niortais représentée par Me Lise Leeman avocat associé de Ten France Selarl d'avocats conclut au rejet de la requête

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2403066_20240712

Administratif

12 juillet 2024

12 juillet 2024

B se prévaut d'une demande d'autorisation de travail effectuée par la SAS Léman Daitomi Intermarché le 6 juin 2023 pour un contrat à durée indéterminée en qualité d'employé commercial, il ressort des pièces

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2415561_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Article 2 : Le présent jugement sera notifié à Mme A D, au préfet de Maine-et-Loire et à Me Levan Khatifyan. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 novembre 2024.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:498661.20250711

Admin. suprême

11 juillet 2025

11 juillet 2025

l'administration ; - la décision n° 2025-1137 QPC du Conseil constitutionnel du 30 avril 2025 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie Lehman

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:501774.20250703

Admin. suprême

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de la commande publique ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie Lehman, maîtresse des

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:493901.20250711

Admin. suprême

11 juillet 2025

11 juillet 2025

de la défense ; - la décision n° 2025-1137 QPC du Conseil constitutionnel du 30 avril 2025 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie Lehman

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-198324

Admin. suprême

11 octobre 2019

11 octobre 2019

Levan JANEZASHVILI 20/05/1984 Georgian Tbilisi  

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2248406-2406068

Admin. suprême

29 janvier 2008

29 janvier 2008

Géorgie (requête n o 69852/01)   Le requérant, Levan Kidzinidze, est un ressortissant géorgien né en 1955 et résidant en Allemagne.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

67ecc9d2dab039e415d9335a

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

La Cour était assistée lors des débats de Mme Vitalienne BALOCCO, greffière et en présence de Mme Léanne GAFFEZ-TAVERNIER, attachée de justice.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2600168_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

cursus qu’il suit au titre de l’année scolaire 2025-2026, en première année de Master I, en vue de préparer, par la voie de l’alternance, un diplôme de gestion de production, logistique, achat-parcours lean

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2500876_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Deauville envisage, en raison de la mesure d'interdiction d'exploiter directement prononcée à son encontre, de mettre un terme à la convention d'occupation temporaire du domaine public consentie à la SASU Lean

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00500

Cassation

4 mai 2010

4 mai 2010

Asset Management (la société DTAM), gestionnaire du fonds, et la Société générale, dépositaire des actifs du fonds ; que le 20 février 2007, la société DTAM a conclu avec la société de droit anglais Lehman

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

653ca6a183c9498318209d45

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

, Conseillère, chargée d'instruire l'affaire, laquelle a préalablement été entendue en son rapport, en présence de Mme Agnès MARCADE, Conseillère Mmes Laurence LEHMANN et Agnès MARCADE ont rendu compte

Source officielle

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