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DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd87408
4 mai 2004
Gérard Z... 105 Rue Henri Pauquet 60311 CREIL CEDEX Comparante concluante par Me Jacques CAUSSAIN, avoué à la Cour et plaidant par Me HUME substituant la SCP SABLON-LEEMAN-BERTHAUD, avocats au barreau
6253cae6bd3db21cbdd8c6ba
23 septembre 2008
Représentée par Me CAUSSAIN, avoué à la Cour, concluante par Me DUFRENOY, avocat au barreau de COMPIEGNE et plaidant par Me LEEMAN, avocat au barreau de BEAUVAIS substituant Me DUFRENOY.
6253cba9bd3db21cbdd8df23
25 mai 2011
VINGT CINQ MAI DEUX MILLE ONZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Jean Pierre X... ... 75015 PARIS Comparant- Assisté de Me Michèle MACQUET-LEHMANN
civ3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300307
10 mars 2015
à l'arrêt attaqué d'avoir, par confirmation du jugement entrepris, dit que le GAEC du Bourday bénéficiait d'un bail rural sur diverses parcelles situées sur les communes de Beaumont en Argonne, de Létanne
3ème Chambre
DTA_2201089_20240621
21 juin 2024
Par un arrêté du 27 mars 2020, il a été muté au sein de la circonscription de sécurité publique (CSP) de Léman à compter du 1er avril 2020.
4ème chambre
DCA_21TL20986_20230420
20 avril 2023
De plus, le parc éolien sera en co-visibilité certaine avec le château de Léran et ses abords, le château de Saint-Quentin de la Tour et l'Eglise de Laroques d'Olmes, lesquels sont inscrits au titre des
Chambre 2
DTA_2103057_20240215
15 février 2024
Frédéric Durand, rapporteur, - les conclusions de Mme Céline Marini, rapporteure publique, - les observations de Me Lehmann, représentant Mme B, - et les observations de Me Dubois, représentant les
Tribunal Administratif de Poitiers
DTA_2400191_20240305
5 mars 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 26 février 2024, la communauté d'agglomération du Niortais représentée par Me Lise Leeman avocat associé de Ten France Selarl d'avocats conclut au rejet de la requête
7ème Chambre
DTA_2403066_20240712
12 juillet 2024
B se prévaut d'une demande d'autorisation de travail effectuée par la SAS Léman Daitomi Intermarché le 6 juin 2023 pour un contrat à durée indéterminée en qualité d'employé commercial, il ressort des pièces
- Etrangers - 15 jours
DTA_2415561_20241107
7 novembre 2024
Article 2 : Le présent jugement sera notifié à Mme A D, au préfet de Maine-et-Loire et à Me Levan Khatifyan. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 novembre 2024.
7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:498661.20250711
11 juillet 2025
l'administration ; - la décision n° 2025-1137 QPC du Conseil constitutionnel du 30 avril 2025 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie Lehman
ECLI:FR:CECHS:2025:501774.20250703
3 juillet 2025
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de la commande publique ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie Lehman, maîtresse des
ECLI:FR:CECHS:2025:493901.20250711
de la défense ; - la décision n° 2025-1137 QPC du Conseil constitutionnel du 30 avril 2025 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie Lehman
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-198324
11 octobre 2019
Levan JANEZASHVILI 20/05/1984 Georgian Tbilisi  
PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2248406-2406068
29 janvier 2008
Géorgie (requête n o 69852/01)   Le requérant, Levan Kidzinidze, est un ressortissant géorgien né en 1955 et résidant en Allemagne.
1ère Chambre civile
67ecc9d2dab039e415d9335a
1 avril 2025
La Cour était assistée lors des débats de Mme Vitalienne BALOCCO, greffière et en présence de Mme Léanne GAFFEZ-TAVERNIER, attachée de justice.
Tribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2600168_20260122
22 janvier 2026
cursus qu’il suit au titre de l’année scolaire 2025-2026, en première année de Master I, en vue de préparer, par la voie de l’alternance, un diplôme de gestion de production, logistique, achat-parcours lean
Tribunal Administratif de Caen
DTA_2500876_20250410
10 avril 2025
Deauville envisage, en raison de la mesure d'interdiction d'exploiter directement prononcée à son encontre, de mettre un terme à la convention d'occupation temporaire du domaine public consentie à la SASU Lean
comm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00500
4 mai 2010
Asset Management (la société DTAM), gestionnaire du fonds, et la Société générale, dépositaire des actifs du fonds ; que le 20 février 2007, la société DTAM a conclu avec la société de droit anglais Lehman
Pôle 5 - Chambre 2
653ca6a183c9498318209d45
27 octobre 2023
, Conseillère, chargée d'instruire l'affaire, laquelle a préalablement été entendue en son rapport, en présence de Mme Agnès MARCADE, Conseillère Mmes Laurence LEHMANN et Agnès MARCADE ont rendu compte
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