Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laforêt, - les conclusions de M. Halard, rapporteur public, - et les observations de Me Montigny, représentant Mme C.

Laforêt, premier conseiller. Considérant ce qui suit : M. B...

Ile-de-France (Pôle lycées - Direction patrimoine et maintenance) en vue de la conclusion d’un marché public ayant pour objet le lot n° 1 du marché public portant sur des « travaux de sécurisation des lycées Lafayette

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Avenant n°2 à l'accord collectif relatif au fonctionnement du CSE et à l'organisation du dialogue social au sein de la SASU Magasins Galeries Lafayette

Accord relatif à la réduction de la durée des mandats de la délégation du personnel au Comité Social et Économique, élue au sein de l’établissement de Lafayette de GSF TRÉVISE

CDBF - Arrêt - 13/01/2006 - Centre régional de lutte contre le cancer (CRLCC) Oscar Lambret de Lille. - n° 151-490

L'ARTICLE R 420-19 DU CODE DES ASSURANCES, QUE LE DELAI DE TROIS ANS PREVU PAR CE TEXTE SE TROUVERAIT REPOUSSE JUSQU'AU JOUR OU LA VICTIME EST INFORMEE D'UNE TELLE INTENTION ET QU'EN DECLARANT M ABRIAS-LAFOREST

FONTAINE LAFAYETTE [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Marie-françoise HONNET, avocat au barreau de PARIS - #A0444 DEFENDERESSE S.A.R.L. H.S.

POITIERS placé sous le régime de l'hospitalisation complète en soin psychiatrique sans consentement au Centre Hospitalier de POITIERS INTIMÉS : Monsieur le Directeur du CENTRE HOSPITALIER HENRI LABORIT

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 11e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 23 NOVEMBRE 2017 N° 2017/ 341 Rôle N° 16/09328 SCI DELFIMMO C/ SAS MARIONNAUD LAFAYETTE

légaux en exercice demeurant audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 16 avril 1996 par la cour d'appel de Versailles (chambres réunies), au profit : 1 / de la société civile immobilière Lafayette

Accord collectif relatif au projet de licenciement collectif pour motif économique de la société 44GL et de l'association Galeries Lafayette L'Académie et au PSE associé incluant un PDV

S F et/ou Mme Y AL, - le Syndicat des copropriétaires des immeubles 49, rue d'Alsace et 166, rue Lafayette à Paris (75010), - la SCI 171 rue Lafayette à Paris (75010), - Ile de France Mobilités

ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA MISE EN OEUVRE DU VOTE ÉLECTRONIQUE DANS LE CADRE DES ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES DES MEMBRES DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ GALERIES LAFAYETTE CHAMPS-ÉLYSEES

- non anticipation de magasins déréférencés, tels le Printemps - [Établissement 1] - le Printemps [Localité 2] - les Galeries Lafayette [Localité 3].

X... et de la SCI du Cours Lafayette ainsi que la demande faite par M.

Immatriculée au RCS CRETEIL sous le numéro 343 262 622, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 10] représentée de Me Miren LIPSOS-LAFAURIE

Agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Centre commercial LECLERC MERIDIEN [Adresse 7] [Localité 3] représentée et assistée de Me Miren LIPSOS-LAFAURIE