Marcel de Y..., demeurant à Beaumont-en-Argonne (Ardennes), 3 / de M.

GRAND BORNE Les Brûlés 69930 ST LAURENT DE CHAMOUSSET représentée par la SCP BAUFUME- SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Hervé RIEUSSEC, avocat au barreau de LYON Société Etablissement Marcel

X..., Emmanuel, Marcel Lobe FA..., 214 / Mme Marcelle ES..., épouse EY... FA..., 215 / M.

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Riom, 8 novembre 2001), que le 15 mars 1975, Manuel

Carbonel demande le remboursement de la prime d'ancienneté que Mme [M] a continué à percevoir de février 2005 à avril 2007, alors qu'elle était devenu cadre.

(Haute-Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 27 octobre 1987 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile), au profit : 1°/ de Mme Marcel F..., née X... C... Carmen, demeurant ...

X... du chef d'entrave au droit syndical ; " aux motifs adoptés des premiers juges qu'il n'apparaît pas des documents versés au dossier que Gilbert Z..., directeur général de la société CMP, ni Marcel

Marcel Madec, demeurant à Plouzane (Finistère), 21, rue Georges Brassens, 29 / M. Marcel Magueur, demeurant à Bourg Blanc (Finistère), Les Hauts de l'Etang, 30 / M.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Holzem, - et les observations de Me Marcel, représentant les requérants.

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Marcel, avocate de M.

répertoire général : 1 A 07 / 02558 Décision déférée à la Cour : 20 Octobre 2006 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE A COMPETENCE COMMERCIALE DE STRASBOURG APPELANTE : SARL FIRST AUTOMOBILE GROUPE MARCEL

l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner l'expulsion sans délai de Mme C du logement qu'elle occupe au centre d'accueil pour demandeurs d'asile (CADA-COALLIA) situé 15 rue de Marcel

ORDONNANCE N° 77 Copies certifiées conformes Me Franck DERBISE Me Véronique VITSE-BOEUF Me Marcel DOYEN

Il a alors demandé le réexamen de sa demande.

C A, représenté par Me Marcel, demande au tribunal : 1°) de lui accorder provisoirement le bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir la décision du 3 juillet 2025 par

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marcel FOULON, président Monsieur Renaud BLANQUART, conseiller Madame Michèle GRAFF- DAUDRET, conseiller

Anne-Sophie Z..., avocat au barreau de PARIS, toque : C1355 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Décembre 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Marcel

Marcel XL..., demeurant Les Fromenteaux Givrette (Allier) Domerat, 35°) de M. Roger XM..., demeurant ... (Allier), 36°) de M.