Statuant sur le pourvoi formé par la caisse régionale de Crédit agricole mutuel de Lorraine, dont le siège est [...] , contre l'arrêt n° RG : 15/00417 rendu le 6 avril 2017 par la cour d'appel de Metz

: Statuant sur le pourvoi formé par la caisse régionale de Crédit agricole mutuel de Lorraine, dont le siège est [...] , contre l'arrêt n°RG : 15/00418 rendu le 6 avril 2017 par la cour d'appel de Metz

Statuant sur le pourvoi formé par la caisse régionale de Crédit agricole mutuel de Lorraine, dont le siège est [...] , contre l'arrêt n° RG : 15/00416 rendu le 6 avril 2017 par la cour d'appel de Metz

Statuant sur le pourvoi formé par la caisse régionale de Crédit agricole mutuel de Lorraine, dont le siège est [...] , contre l'arrêt n° RG : 15/00423 rendu le 6 avril 2017 par la cour d'appel de Metz

Statuant sur le pourvoi formé par la caisse régionale de Crédit agricole mutuel de Lorraine, dont le siège est [...] , contre l'arrêt n° RG : 15/00409 rendu le 6 avril 2017 par la cour d'appel de Metz

Statuant sur le pourvoi formé par la caisse régionale de Crédit agricole mutuel de Lorraine, dont le siège est [...] , contre l'arrêt (n° RG : 15/01666) rendu le 6 avril 2017 par la cour d'appel de Metz

L..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 6 septembre 2018 par la cour d'appel de Metz (1re chambre ), dans le litige l'opposant à Mme G...

DU 21 OCTOBRE 2020 La société GSF Ariane, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° H 18-26.850 contre l'arrêt rendu le 13 novembre 2018 par la cour d'appel de Metz

transports de l'agglomération Forbach Porte de France, établissement public à caractère industriel et commercial, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 6 septembre 2017 par la cour d'appel de Metz

K..., domicilié [...] , a formé le pourvoi n° Y 17-27.597 contre l'arrêt rendu le 6 septembre 2017 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale, section 1), dans le litige l'opposant à l'association Agence

suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société [L] & associés, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 20 mai 2014 par la cour d'appel de Metz

Alain X..., 2°/ Mme Martine X..., tous deux domiciliés [...]                                  , contre l'arrêt rendu le 17 septembre 2015 par la cour d'appel de Metz (1re chambre civile), dans le litige

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme [X] [U] [J] épouse [I] [B], domiciliée [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 10 septembre 2014 par la cour d'appel de Metz

HAZAN, avocat en la Cour ; Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de METZ

(Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 26 janvier 1988 par la cour d'appel de Metz (Chambre sociale), au profit de la société anonyme FOUGEROLLE, dont le siège social est ... à Vélizy-Villacoublay

l'antenne individuelle ou aux travaux de raccordement à un réseau câblé doit, à peine de forclusion, saisir dans le délai de trois mois la juridiction compétente ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1147 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz

Justin Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 septembre 1997 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit : 1 / de M.