Gérard, - Z...

Gérard X... C/ Mme Sylvie Y... épouse X... P-L. P/ E.

-GÉRARD Z...NOTAIRES ASSOCIÉS prise en la personne de son représentant légal en exercice, demeurant et domicilié ès-qualités au dit siège ... 20166 VICO assistée de Me Jean-Pierre RIBAUT-PASQUALINI

Gérard X..., demeurant ... ; M.

Gérard X... une réduction des cotisations supplémentaires à l'impôt sur le revenu auxquelles il a été assujetti au titre des années 1975 à 1978, dans les rôles de la commune de Montjavoult (Oise) ; 2°)

DE LA SOCIETE CBF GROUPE SAS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 13 janvier 2026 en chambre du Conseil où siégeait Gérard

JUDICIAIRE DE LA SOCIETE EMENKO SASU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 13 janvier 2026 en chambre du Conseil où siégeait Gérard

Gérard DEMAURE, Mme Christine ROBIN et M.

Gérard X... ; que la déclaration de succession a fait l'objet d'un redressement concernant la valeur de parts sociales d'une société civile immobilière, qui a été notifié à M.

procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 novembre 2021, Mme A C épouse B demande au tribunal d'annuler la décision du 29 septembre 2021 par laquelle le directeur du centre hospitalier Gérard

Pireyre, président, Mme Guého, conseiller référendaire rapporteur, Mme Gelbard-Le Dauphin, conseiller doyen, et M.

PUGNET et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers, assistés de Madame Marie-Christine MANAUD, Greffier.

représenté par Me Jean Pierre BENOIT, avocat au barreau de LIMOGES INTIME --- = = oO § Oo = =--- Communication du dossier a été faite au Ministère Public le 29 septembre 2015 et visa de celui-ci a

" Beauchêne " 27600 ST AUBIN SUR GAILLON assisté de Me Pierre GUIDEZ, avocat au barreau de PARIS INTIME : Monsieur Francis Z...

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 12 DECEMBRE 2008 No 2008 / 511 Rôle No 07 / 05937 Gérard X... France X...

Gérard Y... est le gérant ne pouvait ainsi ignorer le préjudice causé au créancier.

Gérard Séverin X...

Madame Gisèle Z... veuve X..., sous la curatelle de son fils Monsieur Gérard X..., a intégré la maison de retraite (EHPAD) de COLIGNY le 2 octobre 2002.

Gérard B..., demeurant 54330 Marthemont, 14 / de M. Jean-Paul Y..., demeurant ..., 15 / de M. Jean-Pierre XY..., demeurant ..., 16 / de M.

Gérald A..., demeurant ... ; M.