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1 744 résultats pour « Rousseau ès »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 1

6162da79dda066944ee0e90a

Appel

14 juin 2012

14 juin 2012

[Adresse 4] représenté par la SCP Jeanne BAECHLIN en la personne de Maître Jeanne BAECHLIN, avocats au barreau de PARIS, toque : L0034 assisté de Maître Christiane ROBERTO plaidant pour la SCP RONZEAU

Source officielle
CA

Chambre Sociale

631ade04f575634f1371ed76

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 08 SEPTEMBRE 2022 à Me Johan ROUSSEAU-DUMARCET Me SELATNA XA ARRÊT du : 08 SEPTEMBRE 2022

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd4bd3db21cbdd91678

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

représenté par Maître GODEAU, avocat substituant Maître Patrick BARRET, avocat au barreau d'ANGERS INTIMES : Maître Eric Y..., ès-qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société SYNERGIES

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310353

Cassation

7 novembre 2019

7 novembre 2019

W..., de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de M. et Mme R..., de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10938

Cassation

25 septembre 2019

25 septembre 2019

Pietton, conseiller, Mme Pontonnier, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Balat, avocat de Mme A..., de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de MM.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300351

Cassation

23 mars 2017

23 mars 2017

conseiller, les observations de la SCP Ortscheidt, avocat de la société Ternois fermetures, de la société Foncialu, de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Cetibam, de la SCP Rousseau

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01064

Cassation

4 mai 2011

4 mai 2011

Moyen produit par la SCP Blanc et Rousseau, avocat aux Conseils pour M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

68fb978211af6ba0065f3dd3

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Déboute la SELAFA MJA et la SELAFA FIDES, ès qualité de co-liquidateur de la société ARISTOPHIL, de leur demande d'indemnité au titre de l'article 700 du Code de procédure civile.

Source officielle
CA

1ère Chambre

65b4ac167ef77d000880b3b2

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

GREFFIER Lors des débats : Mme Prescillia ROUSSEAU, greffière. Lors du prononcé : Mme Yolande MODESTE, greffière.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca62bd3db21cbdd8adfc

Appel

30 octobre 2007

30 octobre 2007

retiré son offre le 14 juin et le 22 juin le Tribunal a arrêté le plan de cession au profit de la société MENARD, l'autre candidat ; La Société NOUVELLE SOCIETE MEUBLES SOURISSEAU et Maître Y..., ès

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8aabd3db21cbdd85e8a

Appel

15 novembre 2001

15 novembre 2001

Maître FERAUD PRAX, ès-qualités de représentant des créanciers de la SOCIÉTÉ MÉRIDIONALE D'EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX (SOMES) en redressement judiciaire depuis le ler juillet 1994 .

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6358cdfbc40aa805a7864da8

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Les dernières conclusions de la société LH, ès qualités, sont en date du 15 septembre 2022. PRETENTIONS ET MOYENS : MM.

Source officielle
CA

12e chambre

5fdabd10b356e04e9347d1cc

Appel

28 mai 2019

28 mai 2019

VERSAILLES, vestiaire : 52 - Représentant : Me Philippe GLASER de la SELAS SELAS VALSAMIDIS AMSALLEM JONATH FLAICHER et ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J010, substitué par Me ROUJEAU

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fca4c8c36641d72e3a3379c

Appel

20 novembre 2020

20 novembre 2020

de la SCP Ronzeau & associes, avocat au barreau de Paris, toque : P0499 substitué à l'audience par Me Elodie Cazenave du même cabinet SA MMA IARD prise en la personne de ses représentants légaux

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210198

Cassation

15 mars 2018

15 mars 2018

Cadiot, conseiller, Mme Mainardi, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat des consorts A..., de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110492

Cassation

26 septembre 2019

26 septembre 2019

U..., de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société Automobiles Citroën, de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de la société Mutuelle des transports et de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200856

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

A..., conseiller, les observations de la SCP Ghestin, avocat de Mme X..., de Me F..., avocat de la société Mutuelles du Mans IARD, de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de Mme Y... et de Mme Z..., toutes

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

60347d3ffa7afd6b1757618d

Appel

30 novembre 2016

30 novembre 2016

[M] [K] né le [Date naissance 4] 1964 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 6] représentés par Me Matthieu BOCCON GIBOD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 assistés de la SELARL ATIAS ROUSSEAU

Source officielle
CA

1re Chambre A

6163773df6919f4eda2c38da

Appel

15 février 2011

15 février 2011

La Cour était composée de : Monsieur Gérard LAMBREY, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Monsieur Bernard ROUSSEAU, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

3ème chambre A

690d94fbbb81cebe2e83ac96

Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

social de 1.000 000,00 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de [Localité 6] sous le numéro 491 664 686, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié ès

Source officielle

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