déjà citée ci-dessus tandis que les risques de chute évoqué sont dû « au non fonctionnement des dispositifs de inter-verrouillage des garde-corps relevable de la plateforme », à la « dégradation du tapis

En particulier, le 16 août 2019, muni d'un tapis de prière et d'un bidon d'essence, il a menacé de s'immoler devant la mairie annexe du Clion-sur-Mer (Loire-Atlantique) au motif que la mairie de Pornic

Si une occupation irrégulière du local avait été constatée en 2016 après que l'entrée ait été forcée, un feu de tapis étant alors survenu, il est constant qu'elle a pris fin dès que les faits ont été connus

notamment pour ce qui concerne une aire de retournement, l'objet principal de l'opération est bien l'élargissement du chemin des Bessons, la création de trottoirs, la pose de bordures et la reprise du tapis

L'usine exploitante utilise également deux machines à conditionnement, un tapis roulant, une machine à emballer, une étiqueteuse semi-automatique, une transpalette, deux chariots.

sol porteur ; dans cette nouvelle configuration des fouilles nécessaires à l'exécution de l'ouvrage, la pente des talus de la fouille de l'appui P48 a créé une interface avec la butée de pied et le tapis

préalables, concernant le point a) l'absence de reprise du dispositif de dessablage-dégraissage, l'expert a relevé une erreur de conception car ces ouvrages ne seraient pas efficaces, les mailles du tamis-vis

construction de l'unité de fabrication de béton se compose de quatre silos d'une hauteur de 12 mètres par rapport au terrain naturel, d'un corps de bâtiment pour le changement du béton relié par un tapis

augmenté de 532 240,02 euros hors taxes par avenant du 4 septembre 2020 conclu aux fins de prise en charge des travaux de modification des installations de traitement des boues et mise en place d'un tamis

Le motif peut être une manière de rendre l'espace public plus " domestique " et plus précieux - en référence au tapis, aux décors.

000 kilogrammes de coquilles Saint-Jacques, son quota autorisé étant de 1 990 kilogrammes, mais que les agents de la gendarmerie ont découvert, dans les cales du navire, une trappe, dissimulée sous un tapis

avocats, un classeur de plans et de devis pour la construction d’une maison au Luxembourg, l’acte notarié d’achat d’une maison au Luxembourg et un dossier de calcul et de documentations techniques sur les tapis

The court held that there was a serious risk that the applicant, if released, would attempt to tamper with evidence, in particular by inducing witnesses to give false testimonies, or would otherwise obstruct

Le ministre fait valoir, sans être contesté, que ces terrains supportaient notamment des installations de traitement, de criblage, de concassage et des tapis de transport de matériaux.

Le ministre fait valoir, sans être contesté, que ces terrains supportaient notamment des installations de traitement, de criblage, de concassage et des tapis de transport de matériaux.

montée ; 30 % descente Exploitation descente : Cabines uniquement Période d'exploitation : Hivernale et estivale Exploitation nocturne : Non Garage à véhicule : Oui (amont) B d'embarquement (dessus tapis

based on a comprehensive assessment of the risks involved, taking into account the specific context of domestic violence and the recurrence of successive episodes of violence and threats of death (see Talpis

  Slovakia , no. 8227/04, 15 September 2009; and Talpis v.   Italy , no.   41237/14, 2 March 2017). 19.

Tampas of the 256 Infantry Battalion, also on the Lapithos heights on 5 August 1974, mentioned in a statement that at approximately 9   p.m. on 6 August 1974 he entered a warehouse in the village

Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#0069d6 } .sE0BBE7B5 { margin:0pt 26.1pt 0pt 28.35pt; font-size:10pt }       FIRST SECTION           CASE OF TALPIS