Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 870 résultats pour « coupures de courant »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 870 résultats pour « coupures de courant »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 26
La reprise du paiement de ce reliquat peut intervenir au plus tôt après le second versement de l'aide et à l'expiration d'un délai correspondant au nombre de jours indemnisés au titre de ce versement, le délai courant à compter de la date dudit versement
Article 26
La reprise du paiement de ce reliquat peut intervenir au plus tôt après le second versement de l'aide et à l'expiration d'un délai correspondant au nombre de jours indemnisés au titre de ce versement, le délai courant à compter de la date dudit versement
Article 26
La reprise du paiement de ce reliquat peut intervenir au plus tôt après le second versement de l'aide et à l'expiration d'un délai correspondant au nombre de jours indemnisés au titre de ce versement, le délai courant à compter de la date dudit versement
Article Annexe 3
Différentes catégories de bibliographies, bibliographies nationales françaises courantes. Encyclopédies. Dictionnaires. Utilisation des bibliothèques pour le choix des livres. Principales sources d'information.
Article Annexe I (suite)
Elle permet également de vérifier la maîtrise des compétences professionnelles dans le domaine de la communication écrite et orale (II. 1.2 : Rédiger, produire et transmettre des messages écrits à caractère courant ; II. 1.3 Communiquer oralement) et
Article Annexe II - II. Maquette 25
nutrition parentérale et entérale, de la pose de cathéters centraux, du drainage thoracique ; maîtrise de la réanimation en salle de naissance (mauvaise adaptation du prématuré et du nouveau-né à terme, prise en charge des urgences malformatives courantes
Article 10-1-2
La déclaration porte sur les éléments suivants : 1° Les immeubles bâtis et non bâtis ; 2° Les valeurs mobilières ; 3° Les assurances-vie ; 4° Les comptes bancaires courants ou d'épargne, les livrets et les autres produits d'épargne ; 5° Les biens mobiliers
LEGIARTI000022916144
Pour les contrôles exigeant du matériel peu courant, il est possible pour un fabricant ou un responsable de mise sur le marché d'avoir recours à un laboratoire extérieur.
LEGIARTI000031399507
Les courants d'échange, les zones économiques, les pays émergents, les pays en voie de développement. II.-Les comportements individuels et le fonctionnement des marchés Choix de consommation et d'épargne.
Article Annexe 1
Le contrôle visuel de la section courante doit être réalisé a minima tous les quinze ans. ;
Article D422-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 11 > 55
Elles comprennent les recettes réelles qui relèvent des catégories de comptes suivantes : -produits des services, du domaine et ventes diverses ; -impôts et taxes ; -dotations et participations ; -autres produits de gestion courante ; -produits financiers
Article L5121-12-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 32
présent II lorsque la mise en œuvre du traitement ne peut être différée et que le patient ne peut participer à cette recherche, sous réserve que le titulaire des droits d'exploitation du médicament s'engage à déposer, dans un délai , défini par décret, courant
LEGIARTI000050799915
Cela est d’autant plus légitime que l’Unédic, dont ils sont gestionnaires, contribue aujourd’hui au budget du principal opérateur du service public de l’emploi, l’opérateur France Travail, à hauteur de quatre cinquièmes de son budget courant.
Article Annexe I (suite)
CONNAÎTRE les 12 essences les plus courantes sur écorce (chêne, hêtre, châtaignier, frêne, merisier, peuplier, pins maritime et sylvestre, sapin, épicéa, mélèze et douglas) et leurs emplois.
Article Annexe à l'article A931-11-9 (1er alinéa) Annexe I
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 64 > 71
Classe 4 - Comptes de tiers et de régularisation. 40 Créances et dettes (opérations directes) 400 Cotisations restant à émettre. 401 Cotisations à annuler. 402 Adhérents et/ou participants. 403 Intermédiaires. 404 Comptes courants des coassureurs. 408
Article 12
Elle détermine et met en place, après concertation avec les directions intéressées, les dotations de fonctionnement courant des postes. Elle appuie les secrétariats généraux d'ambassade dans la gestion des moyens des réseaux de l'Etat à l'étranger.
Article 26
La reprise du paiement de ce reliquat peut intervenir au plus tôt après le second versement de l'aide et à l'expiration d'un délai correspondant au nombre de jours indemnisés au titre de ce versement, le délai courant à compter de la date dudit versement
LEGIARTI000050802675
22.22Z Fabrication d'emballages en matières plastiques 22.23Z Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction 22.29A Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques 22.29B Fabrication de produits de consommation courante
Article 26
La reprise du paiement de ce reliquat peut intervenir au plus tôt après le second versement de l'aide et à l'expiration d'un délai correspondant au nombre de jours indemnisés au titre de ce versement, le délai courant à compter de la date dudit versement
Article ANNEXE I 1
Pendant l'essai l'appareil est ventilé par un courant d'air ayant une vitesse d'environ 10 m sec. 1.2.2.2.
Page 81 · 1 870 résultats