Codes de loi français

Article Annexe

. ― Passage par écluse n° 1 de Bougival. Bougival, écluse n° 1 de 220 m × 12/17m 307 12 mai 2008 25 mai 2008 Navigation restreinte. ― Passage par écluse n° 2 de Bougival pour unités ¸ à 55 m et écluse de Chatou.

Article 210.6

Passagers.

Article 6

proposer un itinéraire compatible avec les caractéristiques du transport objet de sa demande ; 3° A reconnaître l'itinéraire autorisé et avoir vérifié : – qu'aucun obstacle fixe, notamment dans les traversées d'agglomérations, ne gêne ou n'empêche le passage

Article PS 15

Cependant, lorsque la pénétration dans le parc ou la remontée de la conduite se trouve à la verticale d'un emplacement de stationnement, le passage de la partie de la canalisation vers ou depuis la zone de circulation est toléré, au droit d'un, voire

Article Annexe 4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 24 > 64

Article 6 Informations des passagers sur l'accès aux salles de jeux La vente du titre de transport ou du titre de croisière donne lieu à une information des passagers de la part de l'armateur précisant que l'accès aux salles de jeux est interdit aux personnes

Article 1

Elle est réalisée tout au long de l'année auprès de tous les passagers au départ de l'aéroport de Dzaoudzi et au port de Petite-Terre. Enquête flux touristiques à la Réunion.

Article Annexe I

Il exerce le plus souvent des missions d'encadrement de la pratique, de préparation au passage de grades, de coordination technique ou de formateur des encadrants.

Article 9

maximales mentionnées à l'article 5 du décret n° 2013-1314 du 27 décembre 2013 susvisé sont fixées par arrêté préfectoral en euros par hectolitre, avec une précision de trois décimales, et tiennent compte de l'effet volume induit par la température (passage

Article Annexe I

LIAISONS RÉGULIÈRES DE PASSAGERS, DE COURRIER ET DE FRET 1.

Article 15

Avant le passage de l'épreuve d'entretien, le jury soumet aux candidats présélectionnés une liste de sujets en relation avec leur formation dans les domaines suivants : finances, comptabilité, audit et contrôle interne, contrôle de gestion, achats publics

Article CO 48

Elles doivent être doublées par une porte d'au moins une unité de passage comportant à hauteur de vue l'inscription "Sortie de secours". § 2. Les tourniquets ne sont autorisés que dans les halls d'entrée.

Article 26

Toutefois, pour la visite de mise en service d'un navire autre qu'un navire à passagers, ce nombre peut être ramené à un sur décision du chef de centre de sécurité ; - pour les navires de plaisance à utilisation commerciale : un inspecteur ; c) Dans les

Article 17

Une plaquette parfaitement lisible par le pilote et les passagers doit être apposée. Elle porte l'inscription suivante : " Cet aéronef circule avec un certificat de navigabilité restreint.

Article 9

Le repos hebdomadaire peut être réduit dans le cas du passage d'un service de soirée à un service de matinée, à une durée inférieure à trente-cinq heures sans être inférieure à vingt-quatre heures consécutives à condition qu'une période au moins équivalente

Article 13

Le passage dans la chaufferie de toutes canalisations électriques ou de fluides combustibles qui ne sont pas nécessaires au fonctionnement propre de la chaufferie est interdit.

Article 229-II-1.16

Les moteurs à combustion interne ayant un alésage d'au moins 200 mm ou un volume de carter d'au moins 0,6 m3 doivent être pourvus de clapets de sécurité contre les explosions de carter d'un type approprié ayant une section de passage suffisante.

Article 230-2.01

Des crépines démontables offrant une section de passage suffisante sont installées sur le bordé à l'entrée des prises d'eau, en vue d'éviter l'introduction de corps étrangers susceptibles d'empêcher la manœuvre du sectionnement. 5.

Article M 6

. - Un cloisonnement coupe-feu de même degré que celui exigé par les planchers à l'article CO 14 doit également être effectué dans les passages souterrains éventuellement établis pour relier les diverses parties du magasin.

Article 221-II-1/03-4

et la construction des dispositifs de remorquage d'urgence en tenant compte des directives élaborées par l'Organisation(1). 2 Procédures de remorquage d'urgence à bord des navires 2.1 Le présent paragraphe s'applique : .1 à tous les navires à passagers

Article Annexe Convention

symétriquement par rapport à l'axe du chemin de fer, les rails les plus rapprochés de l'axe avec un écartement de 1 mètre entre leurs bords intérieurs, les rails extérieurs avec un écartement de 1 m. 44 à 1 m. 45 ; 2° L'ouverture des ouvrages donnant passage