[H] [M], professionnel hautement spécialisé et expérimenté, une mission complète afin d'assurer la sécurité du tournage impliquant notamment de s'assurer de l'application des bonnes procédures pour chaque

Par la présente requête, l’Aéro touring club de France demande l’annulation de cette décision. 2.

création de deux passes sur deux barrages en amont de la rivière pour permettre aux canoés de circuler ; - elle n'a pas assuré l'entretien des quais de l'Isle pour permettre l'accès aux clients et touristes

apprécier les qualités professionnelles des salariés, que les salariés du réseau Monathex pouvaient avoir des compétences en matière gynécologique indépendamment de l'exercice d'une activité tournée

permettait d'établir que, pendant les dix années qu'avait duré la relation commerciale entre les parties, la société aurait exercé de manière permanente sur les deux époux, qui organisaient leurs tournées

"il résulte du témoignage de la maîtresse de Jean-Louis X... que ce dernier avait changé d'attitude quelques semaines avant le drame lorsqu'il avait compris que la procédure de divorce n'allait pas tourner

[O] à payer une amende civile de 10.000 euros au titre de l'article L. 324-1-1 IV du code du tourisme. Dans ses dernières conclusions remises et notifiées le 16 février 2022, M.

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 4 MARS 2021 L'Office municipal de tourisme

du travail, dans un hôtel-restaurant de Saint-Tropez, a été constatée la présence de trois élèves d'écoles hôtelières, préparant des brevets de technicien supérieur en hôtellerie, restauration et tourisme

Selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 29 mai 2018), la société civile immobilière le Pré du Berger (la SCI) a entrepris la construction d'une résidence de tourisme en vue de sa vente en l'état futur d'achèvement

______________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Roubaix-Tourcoing

_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société France tourisme

Y..., notaire, la société Cap Dolus a vendu en l'état futur d'achèvement à Mme X..., au prix de 199 000 euros, un appartement destiné à être aménagé en résidence de tourisme et financé par un emprunt ;

Résidence hôtelière Open (la société) s'est engagée auprès de la SCI Les Eucalyptus de Villepey (la SCI) à souscrire un bail commercial avec 70 %, au moins, des copropriétaires de la résidence de tourisme

[U] [Z] a, sur les conseils de la société Legendre Patrimoine, conclu, le 3 juillet 2009, un contrat de réservation pour acquérir un appartement dans une résidence de tourisme située à [Localité 2] (77

Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 26 janvier 2016 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile), dans le litige les opposant à la caisse régionale de Crédit agricole mutuel de la Touraine

anciennement société Ramain Fergelot et Cie, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 janvier 1996 par la cour d'appel de Paris (8e Chambre, Section B), au profit de la société Crédit touristique

avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 29 juin 1993), que Mlle Ariane Y... dite Ariane X... a participé en qualité d'interprète au tournage