AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n P 94-13.383 formé par la Société méditerranéenne de béton

par le plan de division dressé par le géomètre W... et au-delà de la limite de la propriété de Mme V..., telle que fixée par le plan de bornage réalisé par le géomètre L..., - la partie de la dalle en béton

.- B... font grief à l'arrêt de rejeter leurs demandes en réparation concernant les remontées capillaires dans les murs, les enduits intérieurs et la dalle de béton alors, selon le moyen : 1°/ qu'il

aggrave la condition du premier ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 23 avril 2012), que la société T2G est propriétaire d'un fonds, sur lequel son locataire exerce une activité de production de béton

Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2025 portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée au sein d’Eqiom Bétons SAS et de Béton Castel SAS

Vu 1° la requête enregistrée le 27 février 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, sous le n° 57 273, présentée pour la CHAMBRE SYNDICALE DES ENTREPRISES DE MACONNERIE ET BETON ARME DE LA

de 50 000 francs, ce qui constituait un commencement de preuve, complété par des attestations établissant qu'il avait réalisé des travaux relatifs à la piscine, avec des maçons, coulant notamment le béton

signé le 29 novembre 2006 un avenant à son contrat de travail contenant une clause de non-concurrence ; que le salarié ayant démissionné le 14 mars 2011 et s'étant engagé au service de la société A M Béton

; que la police litigieuse garantit la Société A2C PREFA au terme de l'avenant n° 9, pour la fabrication et la vente sans pose d'éléments préfabriqués en béton et pour la pose d'éléments de structure

Elle invoque deux types de désordres touchant le dallage en béton : un faïençage et une insuffisance de résistance chimique du béton au regard de l'acidité du cidre.

A RAISON DES DESORDRES AFFECTANT LA CHAPE DE BETON DEVANT SERVIR DE SUPPORT AU REVETEMENT TARTAN, D'AUTRE PART, A LA CONDAMNATION DE L'ARCHITECTE LE SAUTER A RAISON DU DEFAUT DE SURVEILLANCE DES TRAVAUX

Par courriel du 12 février 2018, la société Vitse a demandé à la société Sodextra ses tarifs pour la reprise des déchets suivants : bois, plâtre, DIB, briques/parpaings, végétaux, béton cellulaire, béton

locaux occupés par la société B2H13 MARSEILLE, notamment en faisant procéder à : EN CE QUI CONCERNE LA TERRASSE ACCESSIBLE AU R+1: * démolition des carrelages et enduits ciment grillagé et becquets béton

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Béton Rhône, dont le siège social est ..., en cassation

Saint-Charles, 75015 Paris, en cassation d'un arrêt rendu le 18 juin 1992 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section C), au profit de la Chambre syndicale des entreprises de maçonnerie et béton

DU 8 JUILLET 1977 PAR LAQUELLE LE PREFET D'ILLE-ET-VILAINE A REJETE UNE DEMANDE DE CONSTRUIRE UN ENSEMBLE IMMOBILIER COMPORTANT LA REALISATION DE 59 BATIMENTS INDIVIDUELS ET 6 BATIMENTS COLLECTIFS A BETTON

du pourvoi provoqué réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 27 juin 1989), que les époux X... ont fait construire une maison d'habitation dont le gros oeuvre a été réalisé à l'aide de béton

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Le Beton, société anonyme, dont le siège est à Paris (9e), ..., en