CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 945 résultats pour « Fauche »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2201196_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

Quaglierini, rapporteur, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - et les observations de Me Cunin pour M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202768_20250616

Administratif

16 juin 2025

16 juin 2025

Quaglierini, rapporteur, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - et les observations de Mme C pour la commune de Saint-Raphaël. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202897_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

Quaglierini, rapporteur, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - et les observations de Me Jankowski substituant Me Carlhian pour Mme B, ainsi que celles de Me Marchesini pour la

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202972_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

Quaglierini, rapporteur, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - et les observations Mme C pour le Département du var. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2203020_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bonmati ; - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique ; - et les observations de Me Parisi, pour la commune de Carqueiranne

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302263_20251205

Administratif

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Quaglierini, rapporteur, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - et les observations de Me Guisiano, pour le SDIS du Var. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302343_20260403

Administratif

3 avril 2026

3 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ridoux, rapporteure, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - et les observations de Me Caillouet-Ganet pour

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302430_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bonmati ; - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique ; - et les observations de Me Gallou, pour le requérant.

Source officielle
TA

2ème chambre - Juge Unique

DTA_2302474_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Sauton, - les conclusions de Mme Faucher, - les observations de Me Laurent, représentant la Métropole Toulon Provence Méditerranée, M. B... n’étant ni présent ni représenté.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300623_20240329

Administratif

29 mars 2024

29 mars 2024

Quaglierini, rapporteur ; - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique ; - et les observations de Me Deous, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300640_20251205

Administratif

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Quaglierini, rapporteur, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - et les observations de Me Lhottelier pour la commune de Rocbaron.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c84fbd3db21cbdd84dd1

Appel

26 septembre 2000

26 septembre 2000

libéré, a poursuivi sa route en faisant un écart, qu'il a en effet quitté le Cours et est monté sur le trottoir sur lequel se trouvait Madame A..., que dans sa course, il s'est précipité sur elle et l'a fauchée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99dbd3db21cbdd88c9e

Appel

2 octobre 2006

2 octobre 2006

intimés, rendu l'arrêt par défaut suivant après que la cause ait été débattue le 26 juin 2006 devant : Monsieur Serge SAINT-ARROMAN, Président, Monsieur Bernard ORS, Conseiller, Monsieur Pascal FAUCHER

Source officielle
CC

soc

613720ffcd580146773f0235

Cassation

26 septembre 1989

26 septembre 1989

Faucher, Bonnet, Mmes Beraudo, Marie, Charruault, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

6137210acd580146773f07b6

Cassation

16 mai 1989

16 mai 1989

Faucher, Bonnet, Mmes Beraudo, Marie, conseillers référendaires, M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200189_20240329

Administratif

29 mars 2024

29 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Martin, rapporteure, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - les observations de Me Baudino, représentant

Source officielle
TA

2ème chambre - Juge Unique

DTA_2200708_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Sauton, - les conclusions de Mme Faucher, - les observations de Me Caillouet-Ganet, représentant Mme A, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens que ses précédentes écritures et ne s'oppose

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100319_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Quaglierini, rapporteur ; - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique ; - et les observations de Me Kombila, représentant la communauté d'agglomération Sud Sainte Baume.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2003855_20240610

Administratif

10 juin 2024

10 juin 2024

les filières de l'AOP Abondance et des IGP emmental, tomme et raclette de Savoie qui reposent en partie sur l'origine de l'alimentation des animaux, ce qui rend nécessaire de préserver les prés de fauche

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2003319_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Martin, rapporteure, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - et les observations de Me Faure-Bonaccorsi,

Source officielle

Page 82 sur 148

← PrécédentSuivant →