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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Procédures Collectives 3
69e5dabfcdc6046d47dfc9bc
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Assistés de : Monsieur Guillaume VEZIN, Commis-Greffier, présent uniquement aux débats.
Source officielleChambre Procédures Collectives 2
69e5e123cdc6046d47e05180
14 janvier 2026
14 janvier 2026
En Chambre du Conseil, le 14 janvier 2026 JUGEMENT : * Contradictoire dernier ressort Prononcé du jugement en audience publique, Signé par Monsieur Bernard CHALAYER, Président, et par Monsieur Guillaume
Source officielleChambre Procédures Collectives 2
69e5f4c1cdc6046d47e2091b
14 janvier 2026
14 janvier 2026
DE MONSIEUR [E] [J] Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Bernard CHALAYER Juges : Monsieur Luc CORTOT, Monsieur Daniel ZOONEKYNDT, Assistés de : Monsieur Guillaume
Source officielleChambre Procédures Collectives 2
69e5f579cdc6046d47e2185d
14 janvier 2026
14 janvier 2026
SAS AAA FORMATIONS Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Bernard CHALAYER Juges : Monsieur Luc CORTOT, Monsieur Daniel ZOONEKYNDT, Assistés de : Monsieur Guillaume
Source officielleProcédures Collectives (mardi après midi) - Chambre du conseil
69b60e46cdc6046d47b552ca
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Monsieur TABARDEL Thierry faisant fonction de Président d'audience Maître Guillaume HOUZE de l'AULNOIT, Greffier Associé Signé électroniquement par M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100092
23 janvier 2008
23 janvier 2008
(Hautes-Pyrénées) ; que, par acte notarié du 13 janvier 1943, a été créée l'association "Guillaume X..."
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_1901284_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 janvier 2019, Mme A B, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite du centre hospitalier Guillaume Régnier de Rennes rejetant
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00923
28 avril 2011
28 avril 2011
X... était le chauffeur, ainsi que le local constituant le logement de fonctions de celui-ci, dans le stade de La Guicharde, dont il assurait le gardiennage, ce dont il résultait que les moyens matériels
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00582_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Par un arrêté du 11 février 2020, le maire de la commune de Bois-Guillaume le leur accordé.
Source officielleContestations avocats
62cd0f28e91c8e9fcf071381
7 juillet 2022
7 juillet 2022
ENTRE : Madame [S] [F] 75 Rue de l'Eglise 17137 ESNANDES Comparante en personne DEMANDEUR en contestation d'honoraires, D'UNE PART, ET : Maître Julien GUILLARD, membre associé
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210803
7 décembre 2017
7 décembre 2017
, commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société du Commerce hôtel, société civile immobilière, dont le siège est [...] , représentée par la société Guillaume
Source officielle4ème chambre
CETAT:CETATEXT000042423804
12 octobre 2020
12 octobre 2020
un nouveau mémoire, enregistrés les 20 avril et 24 juillet 2020 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, la société Année distribution, la société Govelomat, la société Guidis, la société Guijardy
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65b36cab8c0355000835f708
25 janvier 2024
25 janvier 2024
domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 12] [Localité 7] Représentée par Me Marie VERRANDO de la SELARL LX RENNES-ANGERS, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Victor GUERARD
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6162678612fe6a3e85a6c847
30 janvier 2014
30 janvier 2014
de l'Expropriation au Tribunal de Grande Instance de MELUN désigné conformément aux dispositions de l'article L. 13-1 du Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique Greffier : Monsieur Guillaume
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6162678812fe6a3e85a6c85e
30 janvier 2014
30 janvier 2014
l'expropriation au Tribunal de Grande Instance de MELUN, désigné conformément aux dispositions de l'article L. 13-1 du Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique Greffier : Monsieur Guillaume
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
69600320cdc6046d47aaa901
8 janvier 2026
8 janvier 2026
W-B7H-XUGZ Minute AFFAIRE : [F] [T] C/ [P] [N] épouse [V] Exécutoires délivrées le à Avocats : Maître Florence DASSONNEVILLE de la SELARL FLORENCE DASSONNEVILLE - HENRI ARAN Maître Stéphane GUITARD
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6162852ec10e2193c578089e
29 novembre 2013
29 novembre 2013
GRENKE LOCATION, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bc0
7 avril 2003
7 avril 2003
représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET avoués à la Cour assisté de Me GUILLAUD, avocat au barreau de LYON Monsieur Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c94cbd3db21cbdd87df0
31 janvier 2006
31 janvier 2006
Jacques GUILLEMIN, avocat au barreau de PARIS INTIMÉES : SCI VEGA Prise en la personne de son gérant en exercice Mas de Clauzeaux Chemin du Marais 13550 LES PALUDS DES NOVES représentée par la SCP GUIZARD-SERVAIS
Source officielleCour d'Appel
6253c9dbbd3db21cbdd89613
19 juin 2007
19 juin 2007
SEVCIK ... 30700 UZES représenté par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assisté de la SCP COULOMB CHIARINI, avocats au barreau de NIMES Maître Max-Henri X... mandataire judiciaire, pris
Source officiellePage 82 sur 1944
GUILLARD, Hervé, Serge, Patrick
10/07/2026
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SOCIETE GUILLARD
09/07/2026
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BONNEAU - CASTEL - PORTIER - GUILLARD, Avocats Associés
07/07/2026
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GUILLARD FINANCE
02/07/2026
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Guillard, Cyrille
01/07/2026
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