Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69da3c17cdc6046d47df7957
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Nicolas LE PAGE, greffier associé. En présence de : Monsieur Alexandre KLING représentant le Ministère public.
Source officielleTrib. de Commerce
69da90d2cdc6046d47e8f2b2
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Nicolas LE PAGE, greffier associé. En présence de : Madame Soizic GUILLAUME procureure de la République.
Source officielleTrib. de Commerce
69daa89ccdc6046d47ea7b24
15 octobre 2025
15 octobre 2025
nute est signée par Monsieur Gilles DELAITRE, Juge délégué aux fonctions de Président et Maître Nicolas LE PAGE, Greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69c10449cdc6046d47a14eb0
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Jugement prononcé en audience le 09/10/2025 par Monsieur Patrick MONTENOISE, président assisté de Maître Nicolas LE PAGE, greffier associé, qui l'ont signé.
Source officielleChambre civile
6791dff21c87724b5e69d8e1
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Jugement du tribunal judiciaire de Fort de France, en date du 21 juin 2022, enregistré sous le n° 22/00426 ORDONNANCE Monsieur [V] [N] [Adresse 12] [Localité 9] Représentant : Me Dominique NICOLAS
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007915888
10 juillet 1996
10 juillet 1996
Nicolas X... demeurant ..., Haut-Rhin ; M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201846
5 décembre 2013
5 décembre 2013
Vincent Nicolas, conseiller, alors que la cour d'appel était composée lors du délibéré de Mme Françoise Goujon, conseiller faisant fonction de président et de Mmes Boussaroque et Gendre, conseillers, selon
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007839188
1 décembre 1993
1 décembre 1993
Y..., demeurant ..., les CLINIQUES SAINT-SAUVEUR ET SAINT-NICOLAS, dont le siège est ... et M.
Source officielleChambre 04
67fd5071e85d0474bddb3e50
1 avril 2025
1 avril 2025
[H] [O] [Adresse 1] [Localité 7] représenté par Me Nicolas PELLETIER, avocat au barreau de LILLE Mme [J] [O] [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Nicolas PELLETIER, avocat au barreau de LILLE
Source officielleCour d'Appel
6253c8f0bd3db21cbdd86be0
3 avril 2003
3 avril 2003
Salah Représenté par Me LENSEL, avoué à la Cour Maître Nicolas S.,Associé de la SELARL S.
Source officielleciv3
613720becd580146773ee08f
29 juin 1988
29 juin 1988
d'appel de Paris (2ème chambre, section A), au profit : 1°/ de la société anonyme HERVET CREDITERME, dont le siège est à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), ..., 2°/ de la société civile SAINT NICOLAS
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC01810_20241210
10 décembre 2024
10 décembre 2024
demandé au tribunal administratif de Strasbourg d'annuler la décision implicite du 8 mars 2022 par laquelle le maire de la commune de Zimming a refusé d'abroger sa décision d'interdire l'accès à la rue Nicolas
Source officielleCour d'Appel
6253c941bd3db21cbdd87bc0
28 octobre 2005
28 octobre 2005
Pour expliquer son agression, Abdel Hamid X... prétend que le jeune Nicolas Z... l'aurait provoqué par des insultes.
Source officielleCour d'Appel
6253ca65bd3db21cbdd8aeb8
14 mai 2008
14 mai 2008
APPELANT Monsieur Nicolas X...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300827
24 juin 2009
24 juin 2009
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° Q 08-15. 386 et N 08-16. 902 ; Donne acte aux consorts Nicolas et Françoise X... du désistement
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201097
25 juin 2015
25 juin 2015
Axa Belgium en qualité de débiteur de la société Mediaco Bertomeu ; que la société Axa Belgium, la société Aegon Schadeverz NV, la société Generali Shadeverz MIJ NV et la société Heemskerk Bernard et Nicolas
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01358
23 juin 2010
23 juin 2010
X... au téléphone avec l'appareil de l'établissement et de lui dire de vider son casier car il était remplacé " ; qu'elle ajoute avoir "compris à partir de ce moment là qu'on ne reverrait plus M Nicolas
Source officielleCour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e90
26 avril 2004
26 avril 2004
Nicolas Y...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C300187
5 mars 2020
5 mars 2020
R... , tous deux domiciliés [...] , 3°/ à la société Nicolas associés, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation.
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c38
28 octobre 2014
28 octobre 2014
Nicolas X...en qualité d'agent de maîtrise.
Source officiellePage 82 sur 2738
GARAGE NICLOUX, GARAGE DICK SARL
mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 05/01/2026 enregistré au SDE de METZ le 09/01/2026 sous le numéro 5704P61 2026A00025 Adresse de l'ancien propriétaire: 6b Rue du Général Henry 57290 Fameck
22/01/2026
Voir →
GARAGE NICLOUX, GARAGE DICK SARL
Cession sous acte authentique en date du 09/01/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 6b Rue du Général Henry 57290 Fameck
20/01/2026
Voir →
NICLOUX, Marion
09/01/2026
Voir →
GARAGE NICLOUX
23/11/2025
Voir →
NICLOUX
10/04/2025
Voir →