Ces schémas, qui ont une valeur indicative, visent à favoriser la cohérence des initiatives publiques et leur bonne articulation avec l'investissement privé. Ils peuvent comporter une stratégie de développement des usages et services numériques.

Article 226-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 53 > 21

Code pénal

Le signalement aux autorités compétentes effectué dans les conditions prévues au présent article ne peut engager la responsabilité civile, pénale ou disciplinaire de son auteur, sauf s'il est établi qu'il n'a pas agi de bonne foi.

Article 1

—

Musée lapidaire Saint-Nicolas. Autun. Musée Verger-Tarin. Blanzy. Musée de la mine et des hommes. Bourbon-Lancy. Musée Saint-Nazaire. Chalon-sur-Saône. Musée Vivant Denon. Chalon-sur-Saône. Musée Nicéphore Niepce. Charolles.

Article ANNEXE

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Assistant ou expert de catégorie B : Agent exerçant des fonctions d'assistant auprès de cadres chargés de fonctions particulièrement importantes ou des fonctions requérant une bonne expérience en matière de gestion de personnel, ou dans un domaine logistique

Article Annexe

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outils d'abattage et/ou de découpe et la qualité bactériologique sont maintenues dans le cadre d'un suivi sanitaire et évaluées sur les critères microbiologiques ainsi que selon le protocole de prélèvement et d'échantillonnage définis dans le guide de bonnes

LEGIARTI000028334064

—

Références n°s 3, 5, 6, 9, 10, 11, 12, 17, 47, 48, 56, 57, 58 Correspondance partielle à hauteur des deux tiers (6) 8° La prise en compte des recommandations de bonnes pratiques professionnelles dans les modalités de réponses apportées aux usagers

Article annexe I (suite)

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Pierre Billard, Saint-Laurent-des-Eaux (41). Longueur : 47 cm Diamètre palette : 12 cm 807 Piège rond à déclenchement par une palette, muni d'un bras d'éjection. Pièges à lacet de patte.

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Saint-Antonin-Noble-Val, Villebrumier) 2e circonscription Cantons de : Auvillar, Beaumont-de-Lomagne, Bourg-de-Visa, Castelsarrasin I, Castelsarrasin II, Grisolles, Lauzerte, Lavit, Moissac I, Moissac II, Montech, Montaigu-de-Quercy, Saint-Nicolas-de-la-Grave

Article Annexe I

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Saumur vins mousseux B 70 Saumur vins mousseux Rs 70 Saumur R 60 Saumur-Champigny R 60 Cabernet de Saumur Rs 60 Crémant de Loire B 78 Crémant de Loire Rs 78 Rosé d'Anjou Rs 69 Rosé de Loire Rs 63 Cabernet d'Anjou Rs 63 Saint-Nicolas

Article Annexe I

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B 47 MUSCADET CÔTES DE GRANDLIEU suivi ou non de la mention "sur lie" B 47 FIEFS VENDÉENS B 64 COTEAUX D'ANCENIS R 66 FIEFS VENDÉENS R 60 COTEAUX D'ANCENIS Rs 66 FIEFS VENDEENS Rs 64 SAINT-NICOLAS

LEGIARTI000050672730

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Centre secours 922380 6601514 particulier 922290 6601321 Fontaine 922218 6601263 particulier 922289 6601318 2021_02_39-03 Bourgogne-Franche-Comté Jura 2020_LOT3_ZN_39_04 La Chailleuse BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Mairie annexe St Laurent

Article 3

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. - Le candidat se voit attribuer un point s'il a démontré pendant l'examen sa capacité à adapter sa conduite de manière à économiser la consommation de carburant et à limiter les rejets de gaz à effet de serre tout en maintenant de bonnes conditions

Article Annexe II - IV. Maquette 18

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. - évaluations et validation d'un test ; recommandations de l'HAS ; 8e module : " L'action collective à l'école : enjeux, démarche, bonnes pratiques et conditions de réussite ". - parcours éducatif de santé, comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté

Article Annexe 12

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Le vérificateur qualifié doit être capable d'exécuter toutes les tâches de vérification des dispositifs EAD, et notamment disposer du personnel, des installations et des équipements nécessaires à la bonne exécution des tâches techniques et administratives

Article Annexe II

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professionnelles en charge de la réalisation des épreuves, dirige des exercices visant exclusivement l'échauffement musculaire et articulaire des candidats, les échauffements à dominante cardio-respiratoire sont à proscrire, étant de nature à compromettre la bonne

Article 227-2.06

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Cette réserve de flottabilité est répartie de façon de façon équilibrée entre les extrémités avant, arrière et latérales du navire afin d'assurer, en cas d'envahissement, une tenue à flot du navire dans de bonnes conditions d'assiette et sans gîte.

LEGIARTI000036943734

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Elles sont fondées sur des indicateurs portant sur les moyens mis en œuvre (vérification de la bonne mise en œuvre des mesures) et des indicateurs portant sur les résultats (sécurité, capacité, qualité de vie, fatigue).

Article ANNEXE

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Exposer, expliquer au client les différentes opérations qui ont été réalisées pour la remise en état et lui rappeler les consignes de bonne utilisation voire d'entretien de son appareil. 3.

Article Annexe

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Il (elle) veille à la bonne conservation des biens et des équipements et maintient les zones d'évolution propres et rangées.

Article Annexe

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Il (elle) veille à la bonne conservation des biens et des équipements et maintient les zones d'évolutions propres et rangées.

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