Vol médical d'urgence : Un vol médical d'urgence est un vol dont le but est de faciliter l'assistance médicale d'urgence ou le rapatriement sanitaire, en transportant du personnel médical, des fournitures médicales (équipement, sang, organes, médicaments

Article Annexe (Sous-partie K)

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double, cette exigence signifie que chaque pilote doit disposer d'un affichage distinct et de sélecteurs ou autres équipements associés séparés, le cas échéant ; q) Tous les avions doivent être équipés de dispositifs indiquant toute anomalie dans la fourniture

Article Règlement général

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En tout état de cause, la fourniture ultérieure des justificatifs entraîne la régularisation de la situation de l'allocataire.

Article 38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 35

Code général des impôts

des créances sur la clientèle ou à des versements reçus à l'avance en paiement du prix sont rattachés à l'exercice au cours duquel intervient la livraison des biens pour les ventes ou opérations assimilées et l'achèvement des prestations pour les fournitures

Article 199 undecies B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 89 > 29

Code général des impôts

Toutefois, n'ouvrent pas droit à la réduction d'impôt les investissements donnés en location ou mis à la disposition de ménages ou de syndicats de copropriétaires, y compris dans le cadre de contrats incluant la fourniture de prestations de service, ni

Article Annexe

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métaux non ferreux. 28. 3 CC Fabrication de chaudronnerie courante. 28. 3 CE Fabrication d'équipements généralement sous pression à partir de tôles d'épaisseur 50 mm ou fabrication de chaudronnerie nucléaire. 28. 7 EC Entreprises de fournitures

Article Annexe

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de boîtes et d'emballages métalliques pour produits alimentaires, corps gras 28. 7CA 2,50 Fabrication de bouchages ou de conditionnement métallique 28. 7CD 2,50 Fabrication d'articles en fils métalliques 28. 7EA 3,80 Entreprises de fournitures

Article (suite)

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un espace où l'obtention d'une clairance est normalement obligatoire, celui-ci doit manœuvrer, avec l'assistance éventuelle d'un organisme de la CAM, pour maintenir sa route suffisamment éloignée des autres aéronefs, afin de pallier l'absence de fourniture

LEGIARTI000041943116

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masse 30/12/2029 (Art.10.05.4) 30/12/2029 ( Art.10.05.4) 10.06 Tensions maximales admissibles. 10.07 Systèmes de distribution 10.08 Branchement à la rive ou à d'autres réseaux externes Oui jusqu'au 30/12/ 2024 pour l'article 10.08.07 10.09 Fourniture

Article 34

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Section 12 : Contrats de fourniture d'électricité ou de gaz naturel, Art. L121-86, Art. L121-87, Art. L121-88, Art. L121-89, Art. L121-90, Art. L121-91, Art. L121-91-1, Art. L121-92, Art. L121-92-1, Art. L121-93, Art. L121-94, Sct.

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