. - Les équipements de destruction du biogaz sont contrôlés par un laboratoire agréé annuellement ou après 4 500 heures de fonctionnement si ces installations fonctionnent moins de 4 500 heures par an.

Article 22

—

titulaires et contractuels de CY Cergy Paris Université, les étudiants de CY Cergy Paris Université ainsi que ; -les personnels enseignants et enseignants-chercheurs titulaires et contractuels des établissements-composantes lorsqu'ils sont rattachés à un laboratoire

Article Annexe (suite 3)

—

E 5 Magasinier des bibliothèques 1re classe 2e classe E 4 E 3 Chef de groupe de sécurité E 3 V - INSTITUT DE RECHERCHE POUR LE DÉVELOPPEMENT Inspecteur général 1015 (a) (a) Directeur de recherches, directeur de laboratoire

Article Annexe Ia

—

privés suivants : - entreprises ou services commerciaux, administratifs, industriels, sportifs, culturels, transports collectifs..., - collectivités : établissements scolaires, logements collectifs..., - établissements de soins, médico-sociaux, laboratoires

Article Annexe II

—

de la protection des populations, le vétérinaire mandaté s'engage à un strict devoir de confidentialité concernant les informations qui se rapportent aux exploitations et à leur gestion (y compris l'état sanitaire des animaux et les résultats de laboratoires

Article Annexe II : Tableau n° 45

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

Laboratoires d'analyses de biologie médicale, d'anatomie et de cytologie pathologiques. Etablissements de transfusions sanguines. Services de prélèvements d'organes, de greffons. Services médicaux d'urgence et d'aide médicale urgente.

Article D510-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 81 > 34

Code de l'environnement

représentant ; -le président de l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection ou son représentant. 2° Des membres suivants nommés par arrêté du ministre chargé du transport des matières dangereuses : -huit représentants proposés par des laboratoires

Article D312-176-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 89 > 54

Code de l'action sociale et des familles

Ils sont achetés en officine ou auprès d'un grossiste ou d'un laboratoire.

Article 222-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 87 > 63

Code pénal

exerçant au sein d'un établissement de santé, d'un centre de santé, d'une maison de santé, d'une maison de naissance, d'un cabinet d'exercice libéral d'une profession de santé, d'une officine de pharmacie, d'un prestataire de santé à domicile, d'un laboratoire

Article 222-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 87 > 63

Code pénal

LEGIARTI000046246934

—

de l'environnement Conseil national des déchets Articles D. 541-1 et suivants du code de l'environnement Conseil supérieur de l'aviation civile Articles D. 370-1 et suivants du code de l'aviation civile Commission d'agrément des laboratoires

Article 223 a-II-2/20

—

inférieure à 4 m 2 - boutiques, - salles de projection et locaux servant à entreposer les films, - cuisines diététiques (ne contenant pas de flamme nue), - armoires pour les appareils de nettoyage (s'il n'y est pas entreposé de liquides inflammables), - laboratoires

Article Annexe III

—

9 945 9 759 9 573 9 387 52 243 FR000000000000979 NESTLE PURINA PETCARE France - Usine de Marconnelle NESTLE PURINA PETCARE France 3 411 3 053 2 704 2 367 2 040 1 724 1 418 1 123 17 840 FR000000000001075 LABORATOIRES

Article 2-3

—

des courses hippiques, placé sous la responsabilité du groupement d'intérêt économique du laboratoire des courses hippiques (GIE LCH), situé au 15, rue de Paradis, 91370 Verrières-le-Buisson ; b) Sur le territoire de la commune d'Orsay : - du 15 juillet

Article Annexes

—

Ce dossier, complété par le certificat d'essais établi par le laboratoire agréé, sera déposé à l'arrondissement minéralogique de Paris I. Un duplicata du certificat d'essais sera expédié au demandeur par le laboratoire. 3.3.4.

LEGIARTI000037786947

—

et de jeunesse Conseiller hors classe 7 % Corps des professeurs de sport 7 % Corps des conseillers techniques et pédagogiques supérieurs Conseiller technique et pédagogique supérieur hors classe 10 % Filières santé environnement et de laboratoire

Article Annexe ART. 64

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 36 > 39

Arrêté du 20 novembre 1979 portant règlement sanitaire du département de Paris.

LOCAUX DEBIT MINIMAL D'AIR NEUF en litres par seconde et par occupant (air à 1,2 kg/m3) Locaux dans lesquels il est interdit de fumer Locaux dans lesquels il n'est pas interdit de fumer Locaux d'équipement : Classes, salles d'études laboratoires

LEGIARTI000021259905

—

Lorsqu'un seul chiffre est indiqué comme valeur du potentiel de destruction de l'ozone, celle-ci a été déterminée à partir de calculs reposant sur des mesures en laboratoire.

Article ANNEXE

—

Technicien des travaux forestiers de l'Etat Vétérinaire en chef Vétérinaire inspecteur en chef Vétérinaire principal Vétérinaire inspecteur principal Vétérinaire Vétérinaire inspecteur Directeur de laboratoire d'analyses médicales

Article Annexe

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principal des services techniques 1re catégorie 2e catégorie 390 - 579 390 - 544 Technicien classe exceptionnelle classe supérieure classe normale 393 - 612 367 - 579 306 - 544 Annexe II D. 94-1016 Corps des adjoints techniques de laboratoire

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