et descriptif, réception sans réserve» ; que le procès-verbal de réception énonce aussi, s'agissant du lot «Chape» : «l'ensemble des chapes sont entièrement réalisées au rez-de-chaussée et 1er étage.

DE 1,60 METRE, CE DERNIER AVAIT, SUR LA CHAUSSEE DU CHEMIN OU LE CAMION AVAIT PRIS SA PLACE NORMALE A DROITE DE LA CHAUSSEE, UNE PLACE SUFFISANTE POUR PASSER SANS DIFFICULTES ; " ALORS, D'AUTRE PART,

Sur cette chape légère sera pose le polystyrène dans lequel sont insérés les tubes de chauffage. En dernier lieu, une chape fine de 4cm sur laquelle sera collée le parquet en chêne.

du Code de la route imposent de ne s'engager qu'après s'être assuré qu'il n'y a pas de danger; que ces règles s'appliquent d'autant plus à la présente affaire qu'Olivier C... a dû obligatoirement se placer

ET DONT UN PLAN " SERAIT " JOINT AU PRESENT, MOYENNANT UN PRIX FIXE A UN FRANC " ; QUE LE PLAN ANNEXE PAR LA SUITE AU PROCES-VERBAL N'A PAS ETE SIGNE PAR LES PARTIES ET MENTIONNE " PARTIE CEDEE, SUPERFICIE

de stationnement, la mise en place d'un dispositif de transparence hydraulique et un rehaussement de la sous-face du premier plancher.

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

H..., domicilié [...] , pris en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Chape confort, société à responsabilité limitée, défendeurs à la cassation.

d'une superficie de plus de 25 hectares a, par acte d'huissier de justice du 29 février 2008, assigné la commune aux fins d'annulation de la décision du maire ayant fixé la superficie de sa réserve de chasse

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

La chaux blanche était plus précisément de la chaux hydraulique naturelle blanche de marque "Rabot" et fabriquée par la Société SOCLI.

règlement du plan local d'urbanisme : les pièces du dossier ne permettent pas de s'assurer que les surfaces libres de toute construction ou chaussée seront plantées à raison d'un arbre de haute tige pour

C'est ainsi que du côté de l'[Adresse 9], un châssis vitré a été remplacé par l'insertion en façade d'une grille d'extraction et que du côté de la [Adresse 12], un conduit d'extraction a été placé dans

Z..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 29 septembre 2016), que la SCI Farigoulier, propriétaire d'une parcelle à [...] classée en zone UE du plan

Nîmes a décidé qu'en conséquence des dispositions de l'arrêt en date du 7 septembre 1987 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, pour lesquelles le pourvoi en cassation avait été rejeté, l'autorité de la chose

français" ; qu'ainsi, la cour d'appel qui, tout en relevant que la réalisation d'un talus présentant les caractéristiques indiquées à la convention du 4 février 1987 n'était plus possible, notamment au plan

Gérard HELWASER, avocat au barreau de PARIS, toque : C 160 INTIMÉE Société LA FONCIÈRE ITN représentée par ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 4] représentée par la SCP ROBLIN CHAIX

PROCÉDURE DE PREMIÈRE INSTANCE Le lot no116 de la résidence Côté Plage à Nouméa est grevé d'une servitude conventionnelle de passage au profit des lots arrières situés en bord de mer appartenant à M

à son domicile et l'a préparé au tir en garnissant le chargeur; que ces gestes ont été accomplis entre 12 h et 13 h 15; qu'il a ensuite attendu sa future victime sur le trajet de laquelle il s'était placé

Le dossier de demande de permis de construire comprend un plan de coupe paysagère et un plan de masse représentant le sous-sol et aucune disposition n'imposait d'y reporter la répartition des places de