Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 664 résultats pour « rang d'ancienneté »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 664 résultats pour « rang d'ancienneté »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe B
Selon l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), notre pays se situe au deuxième rang pour la modération de la croissance des dépenses publiques de santé depuis 2005.
Article Annexe
TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR QUATRE-CHAMPS 1 210 46233 QUISSAC LOT OCCITANIE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR QUISSAC 1 211 10312 RACINES AUBE GRAND-EST BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR RACINES 1 212 25479 RANG
Article Annexe 1
La limite inférieure des marques, correspondant au plan du plus grand enfoncement, est renforcée par : ― un trait gravé, pour les pirogues métalliques ; ― une rangée de clous à tête bombée ou en surépaisseur (au moins tous les 100 mm), pour les pirogues
Article Annexe I (suite)
Ourton 62 Pas-de-Calais Outreau 62 Pas-de-Calais Oye-Plage 62 Pas-de-Calais Pernes-lès-Boulogne 62 Pas-de-Calais Pittefaux 62 Pas-de-Calais Pont-à-Vendin 62 Pas-de-Calais Le Portel 62 Pas-de-Calais Rang-du-Fliers
Article Annexe à l'article D1432-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44
Quel que soit le mode de transport utilisé, ce contrat régit les relations entre le donneur d'ordre et le commissionnaire de transport ou celles entre le commissionnaire de premier rang et les commissionnaires intermédiaires intervenant successivement
Article Annexe I (suite)
Les suites arithmétiques et géométriques - Exprimer un terme de rang n. - Calculer la somme des k premiers termes d'une suite, la relation étant fournie.
Article Annexe Ib
Le poste de travail est maintenu en état de fonctionnement, rangé, propre et sécurisé.
Article Annexe Ib
Compétences détaillées Critères et indicateurs d'évaluation Ressources C 461 Entretenir les équipements, les matériels et les accessoires Contrôle quantitatif et qualitatif du matériel Respect de l'intégrité des matériels Respect du rangement
Article Annexe Ib
. - Rigueur du rangement de la documentation et des moyens d'intervention. - Exactitude de l'inventaire. - Exactitude des renseignements portés sur les documents de traçabilité. - Rigueur de la préparation physique de l'aéronef en vue de sa remise en
Article Annexe
Savoir que ln(a) et ln(b) sont rangés dans le même ordre que a et b ; que ln(a) = ln(h) équivaut à a = b. Transformation de produits en sommes.
Article Annexe
L'accès aux documents stockés est facilité par une classification et un rangement adaptés aux utilisations prévues. - Critères et procédés de classement.
Article Annexe I (suite)
de l'expédition X X X X X X X X -Participer au chargement et à l'expédition des produits X X X X -Organiser, ranger
Article Annexe Ia
l'installation - Vérifier des connexions électriques et l'isolement électrique - Contrôler les qualités de l'huile du compresseur - Vérifier le fonctionnement de la régulation et des sécurités - Contrôler les paramètres de fonctionnement de l'installation - Ranger
Article Annexe I (suite)
Expression du terme de rang n. Il s'agit de consolider les acquis antérieurs.
Article Annexe à l'article A931-11-9 (3e alinéa) Annexe II
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 89 > 40
Les passifs subordonnés portés au compte 160 sont les titres émis et les dettes de toutes natures, venant à un rang inférieur à tous les autres créanciers.
Article Annexe, art. 23
pour les titulaires de pensions de vieillesse et les titulaires de pensions temporaires d'orphelin ou de réversion attribuées au titre d'un agent décédé en situation d'inactivité, l'affiliation au régime spécial est subordonnée à une condition d'ancienneté
Article Annexe I
C4 - maintenir SAVOIR-FAIRE À PARTIR DE INDICATEURS D'ÉVALUATION C4.1 - gérer, approvisionner et entretenir le poste de travail Entretenir et ranger le poste de travail individuel et les outils.
Article Annexe
La France œuvrera avec ses principaux partenaires européens, et au premier rang desquels le Royaume-Uni, l'Allemagne, la Pologne, l'Espagne et l'Italie, en faveur du renforcement de la politique de sécurité et de défense commune de l'Union européenne,
Article Annexe I
Stockage - Conditionnement Dans les locaux de stockage ou durant le transport, les produits sont rangés de manière à être isolés des produits avec lesquels ils sont incompatibles et des produits ou matériaux combustibles ainsi que des produits destinés
Article Annexe
polytechnique de Paris délivrant tous les niveaux de diplômes, intégrant profondément ses cursus, mutualisant ses forces et ses équipements et qui devra trouver des voies originales pour évoluer vers un grand institut de sciences et de technologies de rang
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