port d'un appareil collecteur 60 (Sera ajouté, éventuellement, le taux estimé pour d'autres manifestations en cas de blessures médullaires, et, éventuellement, les taux correspondant à un retentissement rénal). 11.3.5 POLLAKIURIE - Pollakiurie simple

Article R362-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 23 > 94

Code de la construction et de l'habitation

Les désignations sont effectuées à main levée et à la majorité simple.

Article R6343-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 07 > 47

Code de la défense

dernier alinéa est ainsi rédigé : 2° Les importations de matériels de guerre de la catégorie A2 destinés au ministère de la défense, au ministère de l'intérieur et au ministère chargé des douanes font l'objet d'autorisations d'importation délivrées sur simple

Article L1617-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 91 > 45

Code général des collectivités territoriales

L'envoi sous pli simple ou par voie électronique au redevable de cette ampliation à l'adresse qu'il a lui-même fait connaître à la collectivité territoriale, à l'établissement public local ou au comptable public vaut notification de ladite ampliation.

Article L711-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 17 > 85

Code de commerce

Cette répartition est adoptée chaque année par l'assemblée générale de CCI France à la majorité simple des membres présents ou représentés ; 11° Elle établit un inventaire et une définition de la stratégie immobilière du réseau des chambres de commerce

Article Annexe 1

—

Les dispositions de l'arrêté du 3 octobre 1966 relatif aux réservoirs à air comprimé installés sur les véhicules routiers peuvent s'appliquer aux récipients à pression simples CE dont le volume ne dépasse pas 100 litres et dont la pression de calcul est

Article Annexe V

—

Modes d'évaluation Contrôle en cours de formation L'accent sera mis sur des situations simples de la communication écrite et orale, qui relèvent de la vie courante ou professionnelle.

Article 219-02

—

"Renseignements sur la sécurité maritime RSM (MSI en langue anglaise)" désigne les avertissements concernant la navigation et la météorologie, les prévisions météorologiques et autres messages urgents concernant la sécurité qui sont diffusés aux navires

Article Annexe I b

—

(La construction au préalable, de perspectives simples sur une trame isométrique est fortement conseillée.)

Article Annexe Ib

—

La pièce (gobelet ou paraison simple) est conforme à la fiche de procédure. Le soufflage est clair. C3. 4 Effectuer le pressage pour réaliser la pièce demandée. Éléments d'environnement : - L'atelier, le poste de travail.

Article Annexe IV

—

-C3. 4 : Implanter et tracer un ouvrage simple ; Cette partie d'épreuve consiste à réaliser un ouvrage en excavation à l'aide d'une pelle hydraulique représentative de la catégorie B1 de la R482 (Cf. annexe IV d), et comprend une activité d'implantation

Article Annexe 2

—

Marsileaceae Marsilée à quatre feuilles (Marsilea quadrifolia) 1428 X X Marsilée pubescente (Marsilea strigosa) 1429 X Ophioglossaceae Botryche simple

Article CAHIER DES CHARGES

—

L'homologation pourra être accordée à des systèmes optiques autres qu'un simple miroir rétroviseur s'il résulte d'une étude faite par le laboratoire agréé que ces systèmes : Remplissent les conditions optiques pour être agréés dans une ou plusieurs des

Article Annexe III

—

. - exploiter une documentation simple pour déterminer ses droits et obligations dans le cadre de l'exercice de sa profession.

Article 1638-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 94

Code général des impôts

l'établissement public de coopération intercommunale issu de la fusion est soumis de plein droit au régime de la fiscalité additionnelle, sauf délibération du conseil communautaire optant pour le régime prévu à l'article 1609 nonies C, statuant à la majorité simple

Article ANNEXE 1

—

Le demandeur est averti par courrier dans un délai d'un mois. Si la demande est recevable, le candidat vient faire un préstage d'environ deux jours au centre.

Article Annexe II

—

Il s'agit d'une simple présentation ; La visite sur site sera incluse dans la 5e partie, séquence 1. . 2e Partie : SECURITE INCENDIE 17h00 .

Article B

—

Ex 44.03 Bois bruts écorcés, desaubiérés ou simplement équarris. Ex 44.04 Echalas fondus, pieux, piquets en bois, écorcés. Ex 44.07 Bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur supérieure à 6 mm.

Article PE 11

—

Toutes les portes permettant au public d'évacuer un local ou un établissement doivent pouvoir s'ouvrir par une manœuvre simple. Toute porte verrouillée doit pouvoir être manoeuvrable, de l'intérieur, dans les mêmes conditions.

Article 9

—

Les prises de terre ne peuvent être constituées par des pièces métalliques simplement plongées dans l'eau, sauf s'il s'agit de grandes longueurs de conducteur immergées à grande profondeur au fond d'une retenue ou d'un lac. § 3. - Résistance de terre.

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