Activité 3 : Fabrication ou transformation du produit à partir de consignes opératoires et de sécurité. Activité 4 : Vérification de la qualité et de la conformité du produit. Activité 5 : Réception et transmission des informations.

Article Annexe

—

conditions d'alimentation, les éleveurs doivent tenir à disposition des agents de contrôle tout document nécessaire au contrôle, et notamment : Documents spécifiques aux fromageries Le lait destiné à la fabrication du Langres est collecté, stocké et transformé

Article 417-1

—

commercialisation dans un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen peuvent demander, lors de la mise en conformité de leur prospectus avec le contenu du prospectus complet tel que fixé par l'instruction mentionnée à l'article 411-45, leur transformation

Article Annexe 3

—

: - la classe de précision ; - la tension Un, les courants Imin, In et Imax et la fréquence fn ; - la constante du compteur, définie au point 5.5 de l'annexe 3, et, lorsque la constante tient compte du fait que le compteur est alimenté par des transformateurs

Article ANNEXE II

—

fournir de l'énergie sous la forme de rayonnements ionisants, auquel cas ils font partie de la classe II b ; -à avoir un effet biologique ou à être absorbés en totalité ou en grande partie, auquel cas ils font partie de la classe III ; -à subir une transformation

Article 1

—

à base d'uranium métal, d'oxyde d'uranium, d'oxyde mixte d'uranium et de plutonium ; - déchargement des emballages et entreposage des éléments combustibles ; l'entreposage d'éléments combustibles n'est autorisé qu'en vue de leur traitement ; - transformation

Article 2

—

Usine : usine de fabrication industrielle par transformation chimique classée à autorisation sous la rubrique n° 3430.

Article Annexe

—

Dans les OPHLM transformés en OPAC de plus de 3000 logements pour les agents dont la 10 .

Article 1

—

Si celui-ci est supprimé ou transformé, l'agent est affecté dans l'emploi correspondant à son grade le plus proche de son ancien lieu de travail.

Article 1

—

Si cet emploi est supprimé ou transformé, l'agent est affecté dans l'emploi correspondant à son grade le plus proche de son ancien lieu de travail.

Article Annexe VIII

—

Le véhicule doit être présenté à une réception à titre isolé du service en charge des réceptions avant immatriculation compte tenu de ce que : - le châssis a subi les transformations suivantes par rapport au type décrit dans la notice du constructeur.

Article 67

—

2024 " est constituée, pour une durée limitée, à titre exclusif en vue de la conclusion et de l'exécution d'un contrat de concession avec SNCF Voyageurs dont l'objet unique est, d'une part, la réalisation d'une opération de restructuration et de transformation

Article Annexe Ic

—

Matière d'œuvre Matière transformée par le processus de production dans le but de lui conférer une plus grande valeur.

LEGIARTI000049858108

—

La notion de filière : producteur, collecteur, transformateur, distributeur, consommateur.

LEGIARTI000049858145

—

La notion de filière : producteur, collecteur, transformateur, distributeur, consommateur.

Article 10

—

Ces dispositions ne s'appliquent pas non plus aux titulaires d'une location amiable résultant de la transformation de leur titre antérieur de réquisition. 11° Qui, après s'être vu offrir un logement définitif correspondant à leurs besoins et n'excédant

Article R162-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 96 > 21

Code de l'environnement

application de l'article L. 214-3, mentionnés au titre Ier ainsi qu'aux rubriques 3.1.1.0, 3.1.2.0, 3.1.3.0, 3.1.4.0, 3.2.2.0, 3.2.5.0, 3.2.6.0 du titre III du tableau annexé à l'article R. 214-1 ; 7° La fabrication, l'utilisation, le stockage, la transformation

Article L214-162-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 32 > 03

Code monétaire et financier

Toutefois, toutes décisions emportant modification de l'objet social, la fusion, l'absorption, la scission, la transformation ou la liquidation de la société ou le cas échéant d'un de ses compartiments sont adoptées collectivement par les associés commanditaires

Article 284

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 82 > 62

Code général des impôts

Ce délai est ramené à dix ans lorsque l'immeuble fait l'objet d'une cession, d'une transformation d'usage ou d'une démolition dans les conditions prévues au chapitre III du titre IV du livre IV du code de la construction et de l'habitation.

Article R311-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 27

Code de la sécurité intérieure

pour des raisons tenant à leur dangerosité, à l'ordre public ou à la sécurité nationale, sont classées dans cette catégorie par arrêté conjoint du ministre de l'intérieur et du ministre chargé des douanes ; 11° Armes à feu à répétition automatique transformées

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