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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca1fbd3db21cbdd8a1bf
12 décembre 2007
12 décembre 2007
la condamnation à paiement de la BPBFC et non de Bernard X....
Source officielleCour d'Appel
6253c99abd3db21cbdd88c51
15 novembre 2006
15 novembre 2006
Vu l'appel interjeté le 16 janvier 2006 par Bernard Z... de cette décision dont il a reçu notification le 27 décembre 2005.
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007716214
20 février 1987
20 février 1987
Lyon-Caen, Fabiani, Liard, avocat de Mme BERNARD et de Me Foussard, avocat du département de la Loire, - les conclusions de M.
Source officielle7ème chambre
CETAT:CETATEXT000036566159
1 février 2018
1 février 2018
Par un arrêt n° 16MA03918 du 6 février 2017, la cour administrative d'appel de Marseille a rejeté la requête de la société Camperon Bernard Sud Est.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01267
9 juillet 2015
9 juillet 2015
Bernard X... et M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO02096
4 décembre 2013
4 décembre 2013
de la veille et dans lequel Bernard X... donne des instructions précises - du 8 avril 2009 de Bernard X... qui confirme un rendez vous avec le DG d'ATOMIC, concurrent direct de ROSSIGNOL, - adressé par
Source officielleTrib. de Commerce
69ae6791cdc6046d470203e0
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Le 18 août 2022, le véhicule est bien réceptionné dans les locaux de la SAS BERNARD TRUCKS.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO01100
28 octobre 2008
28 octobre 2008
Bernard Y... et de Mme Y... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M. Jean-Bernard Y... ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 10 mai 2007), que, le 2 décembre 1991, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c97fbd3db21cbdd887ea
14 septembre 2006
14 septembre 2006
Bernard X... a bénéficié d'un nouvel arrêt maladie pour rechute. Alors que M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2007:CR05246
3 octobre 2007
3 octobre 2007
prix de 56 MF ; que Bernard Y... nommé président du conseil d'administration de la société et Bernard Z... nommé directeur général, étaient avec les membres de leur famille les détenteurs de la totalité
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 19 Juin 2007c/Monsieur X
6253ca53bd3db21cbdd8aaef
22 avril 2008
22 avril 2008
Bernard né le 16 Juillet 1960 à LYON 3, RHONE (069) Fils d'X... Jean et de Y...
Source officielleCour d'Appel
6253caabbd3db21cbdd8bb62
12 février 2008
12 février 2008
G. 06 / 00978 ----------------------- Bernard X... C / S. A. S.
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007691830
12 janvier 1987
12 janvier 1987
Article 2 : La décision du maire de la Ferté-Bernard du 17 novembre 1980 refusant l'inscription de Mlle Y... à l'école MarcelPagnol de La Ferté-Bernard est annulée.
Source officielleCour d'Appel
énales M. le Procureur de la République, le 07 Février 2005c/Monsieur X
6253c944bd3db21cbdd87cb7
6 septembre 2005
6 septembre 2005
Bernard Gérard né le 02 Avril 1958 à CHAREY, MEURTHE-ET-MOSELLE (054) Fils de X...
Source officielleCour d'Appel
6253c952bd3db21cbdd87efd
31 janvier 2006
31 janvier 2006
Bernard Mr Z...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300108
25 janvier 2011
25 janvier 2011
méditérranée, devenue Campenon Bernard Sud-Est (société Campenon Bernard), entrepreneur général, assurée par la société Sagena ; que la société Campenon Bernard a sous-traité le lot " démolition, gros-oeuvre
Source officielleCour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8accb
14 mars 2008
14 mars 2008
2008 No : No RG : 03 / 03083 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de Grande Instance de NEVERS en date du 04 Février 1999 PARTIES EN CAUSE DEMANDEUR devant la Cour de Renvoi : Monsieur Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f48
27 janvier 2015
27 janvier 2015
Bernard X... C/ M. Matthieu X... Mme Evelyne Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd92365
28 avril 2015
28 avril 2015
G : 15/ 01561 Me Bernard X... C/ Société L. A. M. SARL Mmes Louise Y... et Marie Y...- Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb13bd3db21cbdd8ccc9
25 novembre 2008
25 novembre 2008
instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes d'ANGERS, décision attaquée en date du 11 Juillet 2007, enregistrée sous le no 06 / 00159 ARRÊT DU 25 Novembre 2008 APPELANT : Monsieur Bernard
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