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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110139
1 mars 2017
1 mars 2017
[T] [W] lui a été signifié le vendredi 17 octobre 2014 à sa personne ainsi déclarée : - le nom du destinataire figure sur la boîte aux lettres.
Source officielleCIVIL TP SAINT BENOIT
661ffb28f05edb385fb071e7
15 avril 2024
15 avril 2024
code civil, mais seulement qu’une nouvelle panne est suvenue consécutivement à l’intervention du garagiste ; que Monsieur [B] est le seul à être intervenu sur le véhicule ; que la défectuosité de la boîte
Source officielle3ème Chambre Commerciale
642d14e9cb8fa004f57da3b5
4 avril 2023
4 avril 2023
GENERALI IARD Société QUORNING BOAT APS S.A.R.L. BLEU MARINE LOC C/ S.A. GAN ASSURANCES S.A.R.L. MULTISAILING MS2 S.A.R.L.
Source officiellecr
61372590cd5801467741ed4f
7 juillet 1993
7 juillet 1993
d'allumettes et non d'un paquet de cigarettes "Gitanes" dont la forme est quant à elle nettement plus allongée, que la boîte était représentée en relief mettant en évidence le grattoir, cependant que
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2600131_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 janvier 2026, la société Blue Diamond taxi boat, représentée par Me Beauquis, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11491
12 décembre 2018
12 décembre 2018
1980) du niveau E4 au niveau E5 : au bout de 7 ans (juin 1980 - août 1987) du niveau E5 au niveau E6 : au bout de 8 ans et 5 mois (août 1987 - janvier 1996) du niveau E6 au niveau E7 au bout de 10
Source officielleChambre Sociale
6033f3d6efbe77a46eacfaff
28 février 2017
28 février 2017
ET : SAS BOST GARNACHE INDUSTRIES, [Adresse 2] INTIMEE représenté par Me Vincent DUVAL, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats du 17 Janvier
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100307
19 mars 2009
19 mars 2009
15 janvier 2004, assigné son vendeur en résolution de la vente sur le fondement des vices cachés ; Attendu que pour accueillir la demande, l'arrêt relève que l'expert judiciaire a constaté que la boîte
Source officielle5ème Chambre
DTA_2204543_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
entreprises auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2016 et 2017 à hauteur, respectivement, des sommes de 6 001 euros et 5 703 euros, à raison des locaux qu'elle exploite au lieu-dit " La Boette
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA02095_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
présentation du pli ayant contenu la notification de l'arrêté en litige est irrégulière et n'a pu faire courir le délai de recours, le nom de la personne chez laquelle il habitait étant indiqué sur la boîte
Source officielleChambre 1-1
69d74961cdc6046d479cef58
8 avril 2026
8 avril 2026
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 1-1 N° RG 25/01634 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOLLZ Ordonnance n° 2026/M122 M.
Source officielleChambre sociale
670a1181f178dc2492b0fc58
10 octobre 2024
10 octobre 2024
La fondation John Bost lui oppose l'absence de justification du bien-fondé de cette demande.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
631ade1ef575634f1371edf9
8 septembre 2022
8 septembre 2022
devis pour la réparation et l'assemblage d'une boîte plate pièce n°2 pour un montant de 1.750 euros HT.
Source officielle3ème chambre
686f4a001cd28a275e6bd863
9 juillet 2025
9 juillet 2025
et l'absence d'anomalie suspecte au niveau de la boîte de vitesses, ' au cours de laquelle l'historique du véhicule a été consulté, ne révélant aucune anomalie suspecte au niveau de la boîte de vitesses
Source officielle10ème - 9ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000042143055
22 juillet 2020
22 juillet 2020
sa boite postale pour les envois dont la distribution nécessite la signature du destinataire ". 9.
Source officielleCour d'Appel
6253ca34bd3db21cbdd8a55d
22 janvier 2007
22 janvier 2007
Je précise qu'avant de me remettre cette boîte, elle l'a ouverte devant moi et j'ai bien vu que cette boîte contenait beaucoup de bons du Trésor. Cette boîte était pleine.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201207
3 juillet 2014
3 juillet 2014
D..., avocat, qui avait postulé pour ces dernières ; que les consorts X..., ainsi que les associations le Secours populaire français, Handicap international, le Secours catholique, La Semaine de la bonté
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6811b36e893ab038bd465fd1
29 avril 2025
29 avril 2025
1/5 et son examen au trot sur sol dur une boiterie de 2/5, « qui augmente quand elle est sur le cercle à main droite ».
Source officielleCHANGEMENT JC PAR ORDONNANCE PRESIDENTIELLE
69a62a27cdc6046d474dc482
7 janvier 2026
7 janvier 2026
ATTENDU que Monsieur [Y] [E] a cessé ses fonctions de Juge Commissaire le 31 DECEMBRE 2025, Qu'il convient de procéder au remplacement du Juge Commissaire Titulaire de la procédure de SARL VOYAGE AU BOUT
Source officielleCHANGEMENT JC PAR ORDONNANCE PRESIDENTIELLE
69c0e4f4cdc6046d479ea8c0
26 janvier 2026
26 janvier 2026
ATTENDU que Monsieur [T] [H] a cessé ses fonctions de Juge Commissaire le 31 DECEMBRE 2025, Qu'il convient de procéder au remplacement du Juge Commissaire Suppléant de la procédure de SARL VOYAGE AU BOUT
Source officiellePage 83 sur 1679