X... a été victime en septembre 2002, alors qu'il séjournait en Tunisie, d'un accident cardio-vasculaire qui a nécessité son hospitalisation ; qu'il a sollicité la prise en charge des frais afférents à

moralement responsable de la mort de son père ; que l'autopsie, l'examen anatomopathologique et l'analyse toxicologique pratiqués sur Patrick Y... établissaient que le décès était lié à un malaise d'origine cardio-vasculaire

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 9 août 2023, Mme B, représentée par Me Cardoso, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 19 avril 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du

Après une amélioration de son état général constaté le lendemain, Fernande B est décédée le 19 octobre 2016 d'un arrêt cardio-respiratoire brutal.

Le rapport d’expertise du 25 mai 2016, réalisé par le Dr A..., expert en chirurgie thoracique et cardio-vasculaire, et le Pr C..., neurologue, désignés par la commission de conciliation et d’indemnisation

Toutefois, en se bornant à produire une attestation établie le 13 août 2020 par le Dr E, chirurgien cardio-vasculaire qui a pris part à la réalisation de l'intervention chirurgicale qu'il a subie, qui

xa0;         de la requête N° 22706/93                  présentée par Antonio CARUSO

B, assisté d'un interprète en langue arabe, qui conclut aux mêmes fins que sa requête, par les mêmes moyens et qui soutient que le requérant souffre d'une pathologie cardio-vasculaire.

A D, représenté par Me Cardoso, demande au tribunal : 1°) de l'admettre, à titre provisoire, au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler l'arrêté en date du 2 juin 2023, par lequel le Préfet

Elle soutient qu’elle souffre de nombreuses séquelles et pathologies liées à un accident cardio-vasculaire, qu’elle doit porter des semelles orthopédiques et a d’importantes difficultés à la marche et

D A représenté par Me Cardoso, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler les décisions du 6 juillet 2024 par lesquelles le préfet de

est atteinte d'une pathologie grave et doit être appareillée pendant son sommeil ; l'absence de l'appareil peut entrainer une défaillance du système respiratoire et augmenter les risques d'accident cardio-vasculaire

Il résulte de l'instruction, et notamment du compte-rendu de consultation, établi le 20 décembre 2018 par un médecin cardiologue, que Mme A B présentait, à cette date, des risques de pathologie cardio-vasculaire

refusait les attouchements dont elle faisait l'objet, que le prévenu n'hésitait pas à la pousser sur le lit conjugal, en dépit de son refus, lorsqu'elle sortait de la salle de bains, pour pratiquer des caresses

Le 11 juillet 2024, un deuxième contrôle technique a signalé des défaillances mineures au niveau du châssis, des amortisseurs, de la carrosserie, de garde boue et de l’orientation du véhicule.

Le salarié a été promu au poste d'agent de coordination des relations clientèles fret le 19 avril 2001 et son contrat de travail a été transféré, le 18 mai 2001, à la société Singapore Airlines Cargo.

Martin, conseiller, les observations de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de la société Carrosserie Puivif, de la SARL Ortscheidt, avocat de la société Allianz IARD, et l'avis de M.

sexuels de clients de l'établissement ; que, de même, Katia A... et Anna C..., étant payées au pourcentage sur les boissons consommées selon la pratique dite "du bouchon", ont admis s'être laissé caresser

. ; que Jacques Y... semble avoir cru en son projet mais en a confié les études à un bureau dont la compétence reste à découvrir ; qu'il a caressé un ambitieux dessein, tout comme d'ailleurs la société

conduisait le camion, il effectuait une manoeuvre malencontreuse et échouait dans un fossé ; que la compagnie d'assurances UAP prenait en charge l'indemnisation et versait 16 097 francs à l'entreprise de carrosserie