release issued by the Registrar   European Court of Human Rights refuses requests for interim measures by Ada Rossi, VI.VE Onlus, Federazione Nazionale Associazioni Trauma Cranico, ARCO   92, Gli

selon les essais effectués par le laboratoire italien, que Mme X... ne rapportait pas la preuve qu'il soit anormalement usé et que les témoignages versés aux débats émanant de personnes qui auraient glissé

condamnées à indemniser la société Aussedat-Rey de ses pertes d'exploitation, l'arrêt rendu le 15 mars 1995, entre les parties, par la cour d'appel de Paris ; Attendu qu'une omission matérielle s'est glissée

que la construction du mur avait été réalisée en octobre et novembre 1999, que, dès le 2 décembre suivant, de graves désordres étaient apparus constitués par un déchaussement de la semelle et des glissements

maintien du défaut d'équivalence par nature de culture déjà sanctionné par le tribunal administratif en ce qui concerne la propriété des époux Y..., la commission départementale s'est fondée sur un glissement

ET LE SIEUR LABOR DONT L'ADRESSE N'ETAIT PAS CONNUE ET QUI NE S'ETAIENT PAS PRESENTES AU COMMISSARIAT DE POLICE DU QUARTIER OU ILS ETAIENT CONVOQUES PAR DES PLIS GLISSES SOUS LES PORTES DES APPARTEMENTS

LEQUEL A EXAMINE HEINRICH LE 29 JANVIER 1975, QUE CELUI-CI ATTEINT D'UNE NEVROSE A TENDANCE DEPRESSIVE NE PRESENTAIT QU'UNE INVALIDITE DE 25% ; QU'ELLE RELEVE QUE SI UNE ERREUR DE DATE A PU SE GLISSER

pour relier deux paliers d'un immeuble en réfection ; que cette passerelle était dépourvue de garde-corps réglementaires et encombrée par une échelle et que, lors de sa chute, le corps de la victime a glissé

AVAIT LAISSE LA POUSSETTE SE RENVERSER ET SON PETIT FRERE GLISSER SUR LE BORD DU TROTTOIR ETAIENT INSUFFISAMMENT CARACTERISEES POUR QUE L'ON PUISSE AFFIRMER QUE LA FILLETTE AVAIT COMMIS UNE FAUTE, LA VOITURE

DISTRIBUTION DE CETTE EAU NE FONCTIONNANT PAS IL S'EST HISSE SUR UN TUYAU DE 0,30 METRE DE DIAMETRE SURPLOMBANT LE BASSIN ; QU'AU MOMENT OU IL AVANCAIT SUR LE TUYAU RENDU HUMIDE PAR LA PLUIE IL A GLISSE

CHUTE DE SEPT GALIOTES, SERVANT DE SUPPORTS AUX PANNEAUX DE FERMETURE DE LA CALE , LESQUELLES, PLACEES EN TRAVERS DU FAUX PONT A TROIS METRES AU-DESSUS DE LA CALE OU TRAVAILLAIT LA VICTIME AVAIENT GLISSE

MOTIFS ET DECISION Vu notamment l'article 462 du CPC, Attendu qu'une erreur de plume s'est manifestée glissée dans le dispositif du jugement [Immatriculation 1] du 26/06/2025 en ce qu'il a été indiqué

Une erreur matérielle s'est glissée dans la désignation de la date de l'audience, qu'il y a lieu de rectifier en substituant à la date du 24 septembre 2025, celle du 23 septembre 2025 à 9 heures 45.

En l’espèce, une erreur matérielle s'est glissée en page 1 du jugement le nom de l’avocat des défendeurs indiqué est erroné ; il convient donc de faire droit à la requête.

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Vu l'article 462 du code de procédure civile ; Vu l'avis donné aux parties ; Attendu que la société Valéo soutient qu'une erreur matérielle s'est glissée

Glisse, à M. Sébastien A..., à M. Hervé E... des Aimes, à Mme Suzanne B..., à Mme Gilberte D..., M. René F..., à Mme Raymonde G..., à M. Alain H..., à M. Denis I..., à M.

X..., alors qu'il circulait sur son cyclomoteur, assuré par la Garantie mutuelle des fonctionnaires (la GMF), a chuté, glissé sur la chaussée et a été heurté par le véhicule conduit par M.

Y... blessé ; qu'à la suite de sa manoeuvre d'évitement, l'ensemble routier a glissé sur les voies, s'est couché sur le coté et a été heurté à l'arrière par le véhicule conduit par Mme A... et appartenant

X... a chuté de son balcon après avoir glissé du garde corps sur lequel il était monté pour installer une corde à linge ; que la société ACE European Group Limited (la société ACE), auprès de laquelle

l'expédition de la lettre recommandée, le délai d'appel fixé par l'article 186 du même Code commençant à courir à compter de la date de cette expédition ; Qu'il n'importe qu'une erreur matérielle, se soit glissée