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2 514 résultats pour « Gustave »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372201cd580146773f96b6

Cassation

19 janvier 1994

19 janvier 1994

Gustave ZW..., 160 / Mme ZW..., demeurant ensemble ... àCharvieu-Chavagneux (Isère), 161 / M.

Source officielle

Page 83 sur 126

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Annonces BODACC4 443 résultats

Journal officiel
Radiations

GUIOL, Pierre Gustave

SIREN 387735665Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

12/07/2026

Voir →

Radiations

DUVAL, Marcel Gustave

SIREN 307456616Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

12/07/2026

Voir →

Radiations

OLLIER, Claude Marie Gustave Marcel

SIREN 661611905Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

12/07/2026

Voir →

Modifications diverses

Gustave, Némissi Abrassas

SIREN 883575433Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

12/07/2026

Voir →

Créations

DELON, Sacha, Gustave, Anton

SIREN 849057534Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

12/07/2026

Voir →

CAA

6ème Chambre

DCA_24PA01264_20251119

Admin. Appel

19 novembre 2025

19 novembre 2025

A..., s’il justifie s’être inscrit à des formations professionnelles en 2020, de préparateur de commandes et de « CACES », ainsi qu’en 2022, à une formation professionnelle au sein de l’école Gustave,

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA04365_20260128

Admin. Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

pas en se bornant à produire un certificat médical daté de 2016 et un compte-rendu de 2024 qui ne fait apparaître qu’une seule page indiquant qu’elle fait l’objet d’un suivi à long terme à l’Institut Gustave

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX02022_20250227

Admin. Appel

27 février 2025

27 février 2025

A a été recruté par le rectorat de l'académie de Mayotte pour exercer, du 21 août 2019 au 20 août 2020, les fonctions de professeur en SSI option informatique et numérique au lycée Gustave Eiffel à Kahani

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2100200_20230308

Administratif

8 mars 2023

8 mars 2023

Par un courrier du 15 septembre 2020, la société Les Portes d'Arcins, filiale du Groupe CTI et propriétaire de parcelles cadastrées section AM nos 543, 545, 582 et 607 situées rue Gustave Eiffel sur le

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_21PA05134_20220816

Admin. Appel

16 août 2022

16 août 2022

Il produit des certificats médicaux de médecins de l'hôpital Gustave Roussy attestant du caractère hautement récidivant de sa pathologie et des risques que ferait peser une absence de suivi ou, en cas

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2300476_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Article 2 : La docteure Stéphanie Schérier, gynécologue obstétricienne, domiciliée Institut Gustave Roussy, 114 rue Edouard Vaillant à Villejuif (94800), est désignée en qualité d'experte avec pour mission

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2411897_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

atteinte d'une lésion malpigihienne intra-épithéliale de haut grade (CIN III) avec carcinome épidermoïde invasif, découvert en avril 2024, et qu'elle a subi une radiothérapie au sein de l'institut Gustave

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

65aa25d3a34ad100085819ed

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[D] ne démontre nullement la pratique alléguée de la guitare, de la course à pied et du sac de frappe, dont il prétend avoir été privé par suite de l'accident. M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e280bacdc6046d479c64b9

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Il a indiqué qu'un seul des deux établissements était actuellement ouvert ([Localité 1] MONTALBANAIS) et que l'autre établissement (LA FATA DEL GUSTO), qui devait rouvrir en février, était finalement mis

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2305794_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 mai 2023, la société Dhan Shiri, représentée par Me Guetta, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-1

Source officielle
TJ

CH4 JEX FOND

69788011cdc6046d47d88c50

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

épouse [J], demeurant [Adresse 5] représentée par Me Loïc DE GRAEVE, avocat au barreau de METZ, vestiaire : C600 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU PRONONCÉ : JUGE DE L'EXÉCUTION : Adeline GUETAZ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc56bd3db21cbdd8fce4

Appel

11 octobre 2012

11 octobre 2012

d'humidité ; que la cicatrice pulpaire fragilise l'ongle qui ne peut pousser comme les autres ; qu'au delà d'une mal-habilité de sa main droite, elle ne peut plus faire de tricot ou de crochet ni jouer à la guitare

Source officielle
CA

1ère Chambre

6790899aa212a19f662df666

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

[P] [Y] [Adresse 10] [Localité 8] Représenté par Maîtree Edwina GUSTIN de la SELARL GUSTIN AVOCATS, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE Timbre fiscal acquitté INTIME DÉBATS : L'affaire a été

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:486318.20250325

Admin. suprême

25 mars 2025

25 mars 2025

tendant à ce que la liste des espèces protégées au titre de l'article L. 411-1 du code de l'environnement soit complétée afin d'y inscrire tous les Carcharhinidés et Sphyrnidae, ainsi que la grande raie guitare

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX00758_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

actions simplifiée (SAS) Ocean's Dream Resort un permis de construire une villa de cinq chambres, un studio indépendant et un parking sur un terrain cadastré AL 230, situé au 3, rue de la Colline, à Gustavia

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-10361

Admin. suprême

17 février 2015

17 février 2015

margin-bottom:0pt; text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Information Note on the Court’s case-law 182 February 2015 Guseva

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-225417

Admin. suprême

22 mai 2023

22 mai 2023

Hongrie , n o 37374/05, §§ 26-29, 14 avril 2009, Guseva c. Bulgarie , n o 6987/07, §§ 36-41 et 53-56, 17 février 2015, Studio Monitori et autres c.

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000027345152

Admin. suprême

22 avril 2013

22 avril 2013

pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 13 et 27 novembre 2012 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour l'hôpital local de Bruyn, dont le siège est à Gustavia

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100630

Cassation

4 juin 2014

4 juin 2014

à réméré litigieux résultait du lieu de situation de l'immeuble vendu, celui-ci étant implanté sur « l'île de Saint-Barthélémy autrement appelée l'île des milliardaires » et, plus précisément, à « Gustavia

Source officielle