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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
68df5bd9cf4e7f1c37e1ccbd
2 octobre 2025
2 octobre 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, Mme Alexandra Berger, conseillère, Mme Marie-Pierre Fournier, magistrate à titre honoraire GREFFIER :
Source officielleRendu de décisions
69cbf13ccdc6046d47a1440a
22 octobre 2025
22 octobre 2025
PARTIE EN DEFENSE, d'autre part, JUGEMENT RENDU, PRONONCE et SIGNE DANS LES CONDITIONS SUIVANTES : Date d'audience publique des débats : 2 Juillet 2025 Composition du tribunal lors de cette Mme Isabelle
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
677d82fdb032d83cfd3e8315
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Pôle social - N° RG 23/00989 - N° Portalis DB22-W-B7H-RPWN Copies certifiées conformes délivrées, le : à : - Mme [M] [R] - CPAM DES YVELINES - Me Isabelle DELMAS - Service du contrôle des expertises
Source officielle3ème Chambre Commerciale
5fd952570e822c3b66a4a090
25 février 2020
25 février 2020
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, rapporteur, Assesseur : Monsieur Dominique GARET, Conseiller, Assesseur : Madame Isabelle
Source officiellesoc
61372343cd580146774077d0
18 mars 1999
18 mars 1999
domicile connu est ..., 18 / de Mme Frédérique Y..., dont le dernier domicile connu est ..., 19 / de Mme Régine YW..., demeurant ..., 20 / de Mme Odile YH..., demeurant ..., 21 / de Mme Isabelle
Source officielleChambre sociale
69732433cdc6046d47647343
22 janvier 2026
22 janvier 2026
2024, rg n° 23/00809 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 22 JANVIER 2026 APPELANTE : S.A.S. [5] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Olivia
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
615e0cfec25a97f0381f4b58
29 janvier 2015
29 janvier 2015
son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 7] [Localité 9] Représentée par Me Marie-Hélène LAURENT, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Olivier
Source officielleChambre 1-7
63ca42469066fd7c90fc2360
19 janvier 2023
19 janvier 2023
MMA IARD C/ [N] [M] Etablissement Public CPAM DU VAR Mutuelle HARMONIE MUTUELLE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivia DUFLOT CAMPAGNOLI Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb5e
24 octobre 2011
24 octobre 2011
EURYDICE Centre de Dillon Valmenière Route de la Pointe des Sables 97200 FORT DE FRANCE Représentée par Me Isabelle WERTER-FILLOIS (TOQUE 8) avocat au barreau de GUADELOUPE COMPOSITION DE LA COUR
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2497579-2696473
24 septembre 2008
24 septembre 2008
Fura-Sandström (Suédoise), Alvina Gyulumyan (Arménienne), Khanlar Hajiyev (Azerbaïdjanais), Dean Spielmann (Luxembourgeois), Renate Jaeger (Allemande), Dragoljub Popović (Serbe), Ineta Ziemele (Lettonne), Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd9371f
24 novembre 2016
24 novembre 2016
toque : E 549 Organisme CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU LOIRET Prise en la personne de son représentant légal place du Général de Gaulle 45021 Orléans cedex Représentée et assistée par Me Olivia
Source officiellesoc
61372467cd5801467741539f
26 mai 2004
26 mai 2004
Marc Laurent, demeurant chemin Arroka, 64990 Lahonce, 55 / de Mme Isabelle Elissaga, demeurant 21 bis, allée de l'Aymade, 64600 Anglet, 56 / de M.
Source officielleChambre 03
69f5d197cdc6046d47506aa3
21 octobre 2025
21 octobre 2025
[Adresse 1] comparant par Me Olivia LAHAYE-MIGAUD de la SELARL AVOCATS E.BOCCALINI & G.
Source officielleChambre 1-3
680b1da62c124f4fd8d67278
24 avril 2025
24 avril 2025
Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Antoine WOIMANT, avocat au barreau de MARSEILLE Société SMABTP représentée par Me Isabelle
Source officielle3ème Chambre Commerciale
5fdd3ddf882ec6a67ee3d462
25 septembre 2018
25 septembre 2018
Pierre CALLOCH, Président, rapporteur Assesseur : Mme Brigitte ANDRE, Conseiller, Assesseur : Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Conseiller, GREFFIER : Madame Isabelle GESLIN OMNES, lors des débats et
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6a225b0acdc6046d4737de99
4 juin 2026
4 juin 2026
[R] [W] Me [S] [V] S.A.S. [1] RG CPH : F 20/00588 Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Nantes Copie exécutoire délivrée le : 4/06/2026 à : Me Paragyios Me Ollivier
Source officielleChambre procédure écrite
67eeed94b848dd6814c64519
3 avril 2025
3 avril 2025
social sis [Adresse 10] Représentée par Me Frédéric MORIN, membre de la SCP MORIN MAZIER, avocat au barreau de LISIEUX COPIE EXÉCUTOIRE à Me Gaël BALAVOINE - 128, Me Axelle DE GOUVILLE - 25, Me Olivier
Source officielleChambre 4-3
65a236d67ca18b0008e57f5c
12 janvier 2024
12 janvier 2024
C/ [F] [O] Association AGS CGEA DE MARSEILLE Copie exécutoire délivrée le 12 Janvier 2024 à : - Me Sébastien BADIE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE V145 - Me Olivier
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02300
26 octobre 2017
26 octobre 2017
Olivier LLLLLL..., domicilié [...] , 179°/ M. Jean-Louis MMM..., domicilié [...] , 180°/ M.
Source officielle5e Chambre
5fda295699b4426e3ba37e0e
19 septembre 2019
19 septembre 2019
déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 14 Mars 2016 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de NANTERRE N° RG : 13/00594 Copies exécutoires délivrées à : la ASSOCIATION ALAIN CLAVIER - ISABELLE
Source officiellePage 83 sur 141
OLLIVIER, Isabelle Virginie Angélique, VAUFLEURY
22/12/2024
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L'ART DU CISEAU, OLLIVIER, Isabelle Virginie Angélique, VAUFLEURY
mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique en date du 04/09/2024 Adresse de l'ancien propriétaire: 19 Rue Nationale 35140 Gosné
30/10/2024
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Isabelle OLLIVIER - Nicole LEGRAND - Avocats & Associés
26/09/2024
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Isabelle OLLIVIER - Nicole LEGRAND - Avocats & Associés
26/04/2024
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LE CANADA, OLLIVIER, Séverine Regine Isabelle
28/11/2023
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